Emplacement

La fosse peut être placée :
A l’extérieur d’un bâtiment :
Soit enterrée ;
Soit au niveau du sol.
A l’intérieur d’un bâtiment :
Soit enterrée au niveau le plus profond ;
Soit à rez-de-chaussée ou en sous-sol sous réserve que le bâtiment ne comporte aucun espace vide sous la fosse.

Construction

Les réservoirs doivent être de type " ordinaire ".
La fosse, étanche, doit être couverte par une dalle incombustible, les ouvertures (trous d’homme, passages des tuyauteries diverses) étant calfeutrées ou fermées par des tampons étanches.
La dalle et les parois doivent résister aux charges qu’elles sont appelées à supporter.
La génératrice inférieure des réservoirs doit être surélevée de 0,10 mètre au moins au-dessus du radier.
Un intervalle d’au moins 0,20 mètre doit exister entre les murs de la fosse et les réservoirs ainsi qu’entre ces derniers, le vide pouvant rester libre sans remplissage.

Passage des canalisations autres

Aucune canalisation d’alimentation en eau et d’évacuation d’eaux usées, de gaz ou d’électricité ne doit passer dans ou sous la fosse.
Seules sont admises les dérivations indispensables au fonctionnement des appareils nécessaires à l’exploitation du stockage.