Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la sécurité dans les tunnels des systèmes de transport public guidés urbains de personnes.

Version en vigueur au 18/08/2026Version en vigueur au 18 août 2026

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  • ANNEXE 1

    Version en vigueur depuis le 01/01/2006Version en vigueur depuis le 01 janvier 2006

    LONGUEUR DU TUNNEL

    < 100 m

    100-300 m

    300-800 m

    > 80 m

    Comportement au feu des matériaux

    3.1. Réaction au feu des matériaux de construction des tunnels.

    (1) (2)

    Oui

    Oui

    3.2. Résistance au feu des structures principales des tunnels.

    (1) (2)

    Oui

    Oui

    3.3. Résistance au feu des structures secondaires des tunnels.

    (1) (2)

    Oui

    Oui

    3.4. Comportement au feu des câbles installés à l'intérieur des tunnels.

    (1) (2)

    Oui

    Oui

    Dispositions relatives aux véhicules

    4.1. Protection contre l'incendie.

    Oui

    Oui

    Oui

    4.2. Liaison phonique dans le cas des métros automatiques sans conducteur.

    Oui

    Oui

    Oui

    4.3. Communication avec les voyageurs dans le cas des métros et tramways avec conducteur.

    Oui

    Oui

    Oui

    Dispositions relatives à l'évacuation des personnes transportées

    5.1. Modalités de sortie des voyageurs hors des véhicules.

    Oui

    Oui

    Oui

    5.2. Cheminement d'évacuation.

    Oui

    Oui

    Oui

    5.3. Eclairage d'évacuation.

    Oui

    Oui

    Oui

    Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité

    6. Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité.

    Oui

    Oui

    Oui

    Equipements de ventilation et de désenfumage

    7. Equipements de ventilation et de désenfumage.

    (1)

    Oui

    Oui

    Equipements nécessaires à l'intervention des secours

    8.1.1. Dispositifs d'accès des secours.

    (3)

    (3)

    Oui

    8.1.2. Accès routiers en tête de tunnel.

    Oui

    Oui

    Oui

    8.2. Alimentation en eau pour l'incendie.

    (1)

    Oui

    Oui

    8.3. Prises électriques pour intervention.

    Oui

    Oui

    Oui

    8.5.2. Ligne de vie.

    Oui

    Oui

    Oui

    8.6. Véhicules d'évacuation des blessés graves.

    Oui

    Oui

    Oui

    (1) Dispositions applicables aux tunnels communiquant avec au moins une station souterraine.

    (2) Dispositions applicables aux tunnels dont les véhicules amenés à y circuler régulièrement ont une capacité de transport supérieure à 500 voyageurs (calculée sur la base d'un taux d'occupation de 6 voyageurs par mètre carré).

    (3) Dispositions applicables aux tunnels en cul-de-sac.