Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

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  • Article 80

    Version en vigueur depuis le 10/02/1983Version en vigueur depuis le 10 février 1983

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1. La Seye, la Baye, la Bonnette, en amont du pont de Pompérail sur le chemin départemental 19 (commune de Saint-Antonin-Noble-Val).

    2. Les affluents de l'Assou (commune de Castanet) ;

    3. Le Lere, Tancanne ou Artigue (affluent du Boudouyssou) ;

    4. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.