Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

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  • Article 78

    Version en vigueur depuis le 20/05/1969Version en vigueur depuis le 20 mai 1969

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Montcient, en amont du pont-route de la R.D. n° 28 E ;

    2° La Mauldre, en amont du pont-route de Mareil-sur-Mauldre ;

    3° La Vaucouleurs, en amont du pont-route de la R.N. n° 13 à Mantes-la-Jolie ;

    4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.