Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

Version en vigueur au 07/08/2026Version en vigueur au 07 août 2026

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  • Article 71

    Version en vigueur depuis le 26/12/1985Version en vigueur depuis le 26 décembre 1985

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le lac de Sainte-Hélène ;

    2° Le lac d'Aiguebelette ;

    3° Les lacs de Chevelu ;

    4° Le canal de Savières;

    5° Le lac de retenue de la Vavre (commune de la Bridoire) ;

    6° Le Rhône ;

    7° Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz).

    8° Le Millioude.

    9° Le ruisseau le Coisetan.

    10° Le lac de Carouge à Saint-Pierre-d'Albigny.

    11° Le lac de Grésy-sur-Isère.

    12° Le Thiez, de sa sortie du lac d'aiguebelette jusqu'à la prise E.D.F au lieudit Gué des planches.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau, portions de cours d'eau et lacs (y compris le lac du Bourget) non classés en deuxième catégorie.