Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

Version en vigueur au 08/08/2026Version en vigueur au 08 août 2026

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  • Article 67

    Version en vigueur depuis le 26/12/1985Version en vigueur depuis le 26 décembre 1985

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1° Le Rhône ;

    2° Le Gier ;

    3° La Saône ;

    4° L'Azergues, en aval du confluent de la Brevenne ;

    5° Les affluents de la rive droite de la Saône, autres que l'Azergues, pour la partie située en aval du pont de la voie ferrée de Lyon-Mâcon.

    6° Le Rhins, en aval de la passerelle du Vernay (passerelle amont de "Chez Jacquinot", commune d'Amplepuis).

    7° Le lac de retenue de Tarare, sur la Turdine ;

    8° Le plan d'eau de Cublize, sur le Reins.

    9° Le canal de Jonage, le canal de Givors.

    10° 11° L'Izeron entre sa confluence avec le rhône et le pont d'oullins.

    12° Le plan d'eau du Vallon, à Autun, sur le ruisseau du couhard.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.