Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

Version en vigueur au 11/08/2026Version en vigueur au 11 août 2026

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  • Article 60

    Version en vigueur depuis le 10/02/1983Version en vigueur depuis le 10 février 1983

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    1. L'Oise ;

    2. La Verse et ses affluents, en aval du siphon sous le canal latéral à l'Oise et à la rivière Oise ;

    3. La Frette et ses affluents ;

    4. Le Thérain et ses affluents, en aval du barrage Usinor à Montataire ;

    5. La Nonette et ses affluents, en aval du pont du chemin départemental 138 ;

    6. La Thève en amont des étangs de Comelles et en aval des étangs de la Reine Blanche.

    7. Le ru de Dordonne, le ru de Godreau ou Goderu, le ru des Planchettes, le ru des Hayettes, le ru de Montmacq, le ru de Saint-Léger, le ru d'Hangest, le ru des Trouées, le fossé des Bedants, le ru de Cambronne ou ru des Moulinet, le ru de Carlepont, le ru du Buisson au Renard, le ru de Camelin, le ru de Grandu, le ru de Nancy, le ru du Moulin, le ru de l'Herminat, le ru de Macquart, le fossé Traxin, le ru de la Contentieuse, le ru des Esquillons, le fossé du Seigneur, le ru de Popincourt, le ru de Belle-Fontaine ;

    8. L'Aisne ;

    9. Le ru des Lois, le ru de Berne, le ru de Fourchon, le ru de Couloisy, le ru de Milleville, le ru de Bourbout ;

    10. Le canal latéral à l'Oise ;

    11. Le canal de l'Ourcq.

    12. Le canal du Nord.

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.