Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

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  • Article 46

    Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° La Juine ;

    2° L'Ouanne, le Cléry, le Betz ;

    3° La Notre-Heure, en amont du moulin de Fort-Bois à Poilly-lès-Gien ;

    4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.