1. Modèle : (voir cliché au Journal officiel).

2. Caractéristiques de l'étiquetage ou du marquage.

a) L'étiquetage ou le marquage doit avoir au moins 5 cm de hauteur (H) et 2,5 cm de large.

b) Il est divisé en deux parties :

- la partie supérieure (hl = 40 p. 100 H) comporte la lettre "a" en blanc sur fond noir ;

- la partie inférieure (h2 = 60 p. 100 H) comporte le libellé type en noir et/ou blanc sur fond rouge et clairement lisible.

c) Lorsque le marquage est effectué par impression directe sur le produit, une seule couleur contrastante avec celle du fond est suffisante.

Les conseils de sécurité prévus à l'article 4 s'imposent dans les conditions fixées ci-dessous :

1° Les produits qui, dans le cadre de leur utilisation, peuvent être transformés ou retravaillés doivent être accompagnés d'une notice comportant notamment les indications suivantes :

- travailler si possible à l'extérieur ou dans un local bien aéré ;

- utiliser de préférence des outils à main ou des outils à faible vitesse équipés, si nécessaire, d'un dispositif approprié pour recueillir la poussière.

Lorsque des outils à grande vitesse sont utilisés, ceux-ci doivent toujours être équipés de tels dispositifs ;

- si possible mouiller avant de découper ou de forer ;

- mouiller la poussière, la mettre dans un récipient bien fermé et l'éliminer dans des conditions de sécurité (à préciser par le fabricant).

2° Les produits destinés à l'usage domestique et risquant lors de leur utilisation de dégager des fibres d'amiante doivent comporter l'indication suivante : "remplacer en cas d'usure".

Actinolite : C.A.S. n° 77536-66-4 (1) ;

Amosite : C.A.S. n° 12172-73-5 ;

Anthophyllite : C.A.S. n° 77536-67-5 ;

Chrysotile : C.A.S. n° 12001-29-5 ;

Crocidolite ou amiante bleu : C.A.S. n° 12001-28-4 ;

Trémolite : C.A.S. n° 77536-68-6.

(1) Numéro du registre du Chemical Abstracts Service (C.A.S.).