La surface hors oeuvre pondérée est la somme des surfaces hors oeuvres partielles affectées des coefficients de pondération indiqués dans le tableau ci-après.
DESIGNATION :
Planchers bas du rez-de-chaussée y compris fondations :
Sur terre plein.
Coefficient : 0,15
Sur vide sanitaire, sans galerie de visite.
Coefficient : 0,20
Sur vide sanitaire, de 1 m de hauteur minimum, avec galerie de visite.
Coefficient : 0,30
Sur sous-sol d'une hauteur minimale de 2,20 m.
Coefficient : 0,70
DESIGNATION :
Rez-de-Chaussée :
Non aménagé, non habitable (locaux communs, caves, local vide-ordures).
Coefficient : 0,50
Aménagé (habitable ou locaux collectifs résidentiels).
Coefficient : 1
DESIGNATION :
Portiques, transparence, passage couvert traversant un bâtiment, ossature non remplie.
Coefficient : 0,50
Etage (1) :
Habitable, ou partie de comble habitable circulations horizontale et verticale, gaines.
Coefficient : 1
Comble :
Utilisable en grenier d'une hauteur minimale de 1,80 m avec escalier intérieur fixe ou mobile, ou accès extérieur (la surface à prendre en compte est celle au droit de laquelle la hauteur est de 1,80 m au moins).
Coefficient : 0,20
Idem, mais avec accès par trappe.
Coefficient : 0,10.
DESIGNATION :
Cellier d'étage :
Dans l'appartement (compté à l'étage habitable). Extérieur au logement : moins-value.
Coefficient : 0,50
Toiture :
Charpente couverture.
Coefficient : 0,30
Toiture :
Terrasses non accessibles.
Coefficient : 0,20
Loggias et salle ouverte sur deux faces (1).
Coefficient : 0,60
Terrasses accessibles du logement (y compris garde-corps et protection des vues) (1).
Coefficient : 0,40
Balcons de plus de 1 m de saillie, de plus de 2 mètres carrés de surface (1).
Coefficient : 0,40.
Accès et circulations :
Escalier extérieur de plus de cinq marches comportant au minimum un garde-corps formant palier d'arrivée.
Non fermé :
Coefficient : 0,50
Fermé :
Coefficient : 1.
Porche couvert et fermé de plus de 1 mètre carré constituant un sas d'entrée.
Coefficient : 0,70.
Porche couvert et ouvert.
Coefficient : 0,50.
Rampe accès pour plus de 1 m de hauteur franchie.
Coefficient : 0,20.
Coursives ouvertes en saillie, ou non.
Coefficient : 0,50.
Coursives fermées.
Coefficient : 1.
DESIGNATION :
Variation du volume habitable par augmentation ou diminution de la hauteur sous plafond :
La variation du volume habitable réel, par rapport au volume habitable théorique calculé à partir de la surface habitable et d'une hauteur sous plafond de 2,50 m, entraîne une majoration ou une minoration de la S.H.O.P. "m", tel que :
m =
Volume habitable réel (- 1) / Volume habitable théorique (- 1) / 2
N.B. - Les garages ne sont pas pris en compte dans le calcul de la surface pondérée.
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II - Coefficients de pondération à prendre en compte pour le calcul de la surface hors oeuvre pondérée. (Article Annexe II)