Décret n°73-404 du 26 mars 1973 portant réglementation de la sécurité des convoyeurs dans les mines et carrières.

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  • Article 3

    Version en vigueur depuis le 04/04/1973Version en vigueur depuis le 04 avril 1973

    Les convoyeurs doivent être maintenus constamment en bon état d'entretien.

    Les têtes motrices, les tambours de renvoi, les dispositifs de tension et leurs abords doivent être nettoyés aussi souvent qu'il est nécessaire et exclusivement à l'arrêt.