ANNEXE
Version en vigueur depuis le 29/01/2003Version en vigueur depuis le 29 janvier 2003
La professionnalisation des forces armées conduit le ministère de la défense à recruter chaque année environ 30 000 jeunes gens, ce qui est à la fois quantitativement et qualitativement ambitieux. Les exigences du métier militaire, la durée limitée des contrats et la nécessaire sélection des candidats rendent nécessaire le développement de mesures renforçant l'attractivité des armées auprès des jeunes Français. A cet impératif de recrutement s'ajoute la nécessité de conserver le personnel militaire pendant une durée suffisante.
Afin d'atteindre ces objectifs majeurs, garants du succès dans la durée de la professionnalisation des forces armées, il faut se donner les moyens de gérer les flux de ressources humaines de façon harmonieuse par des actions ciblées. C'est l'objet du dispositif de consolidation de la professionnalisation.
3.1.1. Les effectifs et leur évolution
a) L'armée de terre
La multiplicité des engagements opérationnels et l'allongement de leur durée appellent une adaptation des effectifs des militaires de l'armée de terre, soumis à un emploi intensif. Cette situation touche plus particulièrement les militaires du rang, qui constituent l'essentiel des effectifs engagés.
Il est donc prévu une augmentation du nombre d'engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT), à hauteur de 2 500, dont 2 000 sont compensés par la suppression de plus de 3 000 postes de volontaires.
Cet ajustement bénéficiera principalement aux unités d'infanterie, aux unités de renseignement et aux unités spécialisées dans la protection NRBC dont les événements du 11 septembre 2001 ont mis en lumière l'importance.
b) Le service de santé des armées
Pour prendre en compte sa forte implication dans les opérations extérieures et sa participation au service public hospitalier, le service de santé des armées voit ses effectifs augmenter.
La baisse sensible de la durée moyenne de service des médecins, constatée au cours des dernières années, nécessite la mise en oeuvre d'une capacité d'anticipation de gestion. L'augmentation du recrutement de médecins, par la création de 220 postes d'élèves officiers sur la période 2003-2008, permet de répondre à ce premier objectif. Par ailleurs, la création de 350 postes de sous-officiers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA) en 2003 et 2004, permet d'augmenter le taux d'encadrement au sein des établissements hospitaliers du service de santé des armées et de répondre aux normes d'accréditation des hôpitaux militaires.
c) Les services de renseignement
Les enseignements tirés de la gestion des crises ont démontré la nécessité d'une meilleure capacité d'anticipation et d'interprétation dans le domaine du recueil et de l'exploitation de renseignements, tant humains que techniques. Une centaine de postes est prévue à cet effet.
d) La gendarmerie nationale
Les effectifs de la gendarmerie évolueront conformément aux dispositions de la loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure.
3.1.2. Le dispositif de consolidation de la professionnalisation à l'appui de la politique des ressources humaines
Pour répondre aux objectifs de politique des ressources humaines dynamique et prospective, deux ordres de mesures seront mis en oeuvre :
- un dispositif novateur : le fonds de consolidation de la professionnalisation regroupant les mesures ciblées qui fondent la politique de fidélisation et d'attractivité que va devoir mener, en permanence, le ministère de la défense pour disposer d'une armée professionnalisée ;
- le maintien en vigueur des mesures d'incitation au départ des officiers et des sous-officiers et la prorogation du dispositif d'accompagnement des restructurations, d'une part, garantissent le respect d'une pyramide des âges et des grades adaptée à l'activité opérationnelle et, d'autre part, favorisent la mobilité du personnel civil.
a) Le fonds de consolidation de la professionnalisation
1° Des mesures de fidélisation
Valorisation des potentiels et des responsabilités exercées
La technicité des armées modernes requiert un niveau élevé de qualification. Une armée professionnalisée doit s'attacher durablement les services de ses éléments les plus recherchés sur le marché du travail.
L'attribution d'une rémunération reconnaissant et valorisant les responsabilités exercées et l'octroi d'une indemnité, modulable et réversible, destinée aux spécialités critiques, permettront de conserver des compétences essentielles pour l'institution.
Accompagnement de la mobilité
La forte mobilité, aussi bien professionnelle que géographique, est l'une des spécificités des militaires et l'une des composantes de la gestion des ressources humaines. Or, les modalités de prise en charge des déplacements induits par les actions de formation, comme des déménagements, sont désormais inadaptées. Elles constituent un frein à cette mobilité nécessaire aussi bien aux besoins de l'institution qu'au parcours professionnel des militaires.
Le dispositif envisagé permettra une meilleure prise en compte des indemnités des militaires en formation et une amélioration de la prise en charge des déménagements des militaires.
De même, afin de faciliter l'installation du personnel, l'aide à la personne sera amplifiée. Une ligne spécifique et une dotation annuelle, imputables sur le titre V, seront créées pour la mise en oeuvre de programmes de construction de logements à loyer modéré, en région parisienne.
2° Des mesures d'attractivité
Aide au recrutement
Face à la concurrence sur le marché de l'emploi, les armées peuvent être confrontées à des difficultés de recrutement. Ce déficit peut concerner des spécialités recherchées comme des emplois qui ne demandent pas de qualification initiale particulière, mais qui font l'objet d'une désaffection passagère. Le dispositif repose sur la modulation du montant des primes d'engagement, en fonction des spécialités et des types d'engagement, ou l'attribution d'une prime d'engagement spécifique pour certaines catégories de personnel.
Il contribuera également au financement des actions de communication de la politique de recrutement.
Accompagnement de la reconversion
Une bonne politique de reconversion garantira un bon niveau de recrutement.
Sont prévus l'attribution et le financement de congés complémentaires de reconversion en position de non-activité et la délivrance d'une formation adaptée, soit collective, soit individualisée. En effet, un effort de formation, particulier et dans la durée, devra être fourni auprès des militaires en fin de contrat dotés d'une spécialité purement militaire et trouvant difficilement sa transposition dans le secteur civil.
Total des mesures (1)
(En milliards d'euros 2003)
2003 : 18,93
2004 : 45,93
2005 : 71,93
2006 : 115,93
2007 : 146,93
2008 : 172,93
TOTAL : 572,58
(1) Dont 7,93 millions d'euros imputés chaque année sur le titre V.
b) La prorogation du dispositif d'incitation au départ des officiers et sous-officiers et du dispositif d'accompagnement des restructurations
Les départs d'officiers supérieurs nécessaires afin de préserver la pyramide des âges et de maintenir des perspectives de carrière attrayantes pour les officiers subalternes sont aujourd'hui insuffisants. C'est pourquoi le dispositif prévu par les articles 5 et 6 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 ainsi que le congé spécial accordé aux colonels et aux officiers généraux par l'article 7 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 sont prorogés.
Du fait de l'article 3 de la loi n° 70-2 du 2 janvier 1970, 2 % des officiers et des sous-officiers quittent le service chaque année pour être intégrés directement dans la fonction publique après une période de détachement permettant de vérifier leur aptitude à l'emploi visé. Cette mesure offre des perspectives de reconversion à des personnels qui ne souhaitent pas aller au terme de leur carrière militaire mais qui ont un potentiel de nature à intéresser les collectivités publiques. Les dispositions de la loi n° 70-2 du 2 janvier 1970 précitée sont donc prorogées sur la période 2003-2008.
Enfin, dans le cadre de l'optimisation de l'organisation générale des forces, la prorogation du dispositif d'accompagnement des restructurations (programme " formation-mobilité ") permettra d'achever les opérations lancées jusqu'en 2002, dans des conditions favorables aux personnels civils. Cette prorogation s'effectuera dans des conditions facilitant la mobilité du personnel civil, dont l'emploi constitue l'une des composantes essentielles du nouveau format des forces armées.
c) Mesures liées à la suspension du service national
Enfin, des mesures doivent être prises en raison de la suspension du livre II du code du service national le 1er janvier 2003. Il s'agit de régulariser par ordonnance la situation des jeunes Français qui n'ont pas été encore convoqués à l'appel sous les drapeaux entre le 1er juillet 2001 et le 31 décembre 2002. Il convient aussi d'insérer dans la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires des dispositions portant statut des payeurs aux armées et des postiers interarmées, ainsi que le renouvellement du fondement juridique des commissions de réforme.
ANNEXE
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a) La préparation opérationnelle des forces(normes d'entraînement)
Des normes quantitatives annuelles de préparation des forces sont retenues pour la période de programmation :
PRINCIPAUX INDICATEURS retenus pour caractériser l'activité
NIVEAU ANNUEL
sur la période 2003-2008
Terre
Nombre annuel de jours d'activité pour les 100 000 hommes projetables du modèle (dont jours avec matériels organiques)
100 jours (50)
Nombre annuel d'heures de vol par pilote d'hélicoptère
180 heures
Marine
Nombre annuel de jours à la mer pour l'ensemble des bâtiments (dont ceux de la haute mer)
100 jours (110)
Nombre annuel d'heures de vol par pilote de chasse (appontage de nuit)
180 heures (220)
Nombre annuel d'heures de vol par pilote d'hélicoptère
220 heures
Nombre annuel d'heures de vol par équipage de patrouille maritime
350 heures
Air
Nombre annuel d'heures de vol par pilote de chasse
180 heures
Nombre annuel d'heures de vol par pilote de transport
400 heures
Nombre annuel d'heures de vol par pilote d'hélicoptère
200 heures
Gendarmerie
Entraînement et formation collective
15 jours pour la
départementale ;
35 jours
pour la mobile
Service
des essences
des armées
Entraînement
30 jours
Ces normes quantitatives s'accompagnent d'un renforcement du contenu qualitatif de l'entraînement opérationnel dans trois domaines :
- le développement des savoir-faire spécifiques par une participation accrue aux exercices qualifiants, une partie de ces activités étant menée en coopération à l'étranger :
PRINCIPAUX INDICATEURS
NORMES annuelles à atteindre d'ici 2008
Terre
Evaluation opérationnelle des postes de commandement (PC) ; corps d'armée (1), division (4) et brigade (11).
Un par poste de commandement de chaque niveau.
Exercice d'évaluation tactique des unités élémentaires.
Un par unité élémentaire.
Marine
Fréquence des stages de remise en condition opérationnelle (RECO).
Un par bâtiment (tous les deux ans).
Maintien de la capacité opérationnelle dans des domaines spécifiques.
13 exercices dont 4 " amphibie ", 3 " guerre des mines " et 2 sorties du groupe aéronaval.
Air
Entraînement aérien des pilotes de combat.
2 campagnes d'un mois par escadron.
Entraînement à la projection des structures de commandement et des forces.
Un exercice majeur.
- l'entraînement systématique au tir, pour se rapprocher des conditions réelles de combat :
PRINCIPAUX INDICATEURS
NORMES annuelles à atteindre d'ici 2008
Terre
Exercice d'évaluation des unités élémentaires d'infanterie et de chars au tir réel.
Un pour chacune des unités élémentaires.
Marine
Campagne de tir (missile et/ou torpille).
Un par unité de combat et par flottille.
Air/Marine
Entraînement des pilotes de combat au tir de missiles réels et de munitions guidées laser.
2 munitions guidées laser par pilote.
3 missiles réels par pilote (sur l'ensemble de ses affectations en escadron ou flottille de combat).
- la participation accrue à l'entraînement interarmées, pour assurer l'insertion efficace des forces dans un dispositif interarmées, national ou interallié ; ces exercices concerneront, en particulier, le personnel des noyaux d'états-majors de niveaux stratégique et opératif :
PRINCIPAUX INDICATEURS
NORMES annuelles à atteindre d'ici 2008
Terre
Nombre d'exercices interarmées et interalliés.
16 exercices répartis entre les niveaux corps d'armée, division et brigade.
Marine
Nombre d'exercices interarmées et interalliés.
Un exercice OTAN majeur.
Un exercice européen majeur (tous les deux ans).
5 exercices interarmées.
Air
Nombre d'exercices interarmées et interalliés.
Un exercice international majeur par pilote (tous les deux ans, pour l'aviation de transport).
b) Objectifs en termes de fonctionnement
Sur la période, l'objectif est de tendre progressivement vers une part du fonctionnement dans le titre III, hors entretien programmé des matériels (EPM), de 20 % en 2008.
ANNEXE
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La réserve apporte des capacités complémentaires essentielles en appui des forces armées en cas d'accroissement sensible de leurs missions ou de lacunes constatées de façon temporaire, dans certaines spécialités.
Le dispositif issu de la loi du 22 octobre 1999 a permis de substituer, à une réserve de masse, une réserve d'emploi. Elle est mieux adaptée aux nouvelles missions de la défense, suivant trois principes qui fondent l'originalité de la démarche : le volontariat, l'intégration aux forces d'active et le partenariat entre l'Etat, les réservistes et les employeurs civils. La loi a donné à la réserve deux missions, prises en compte par deux composantes : la réserve opérationnelle, chargée de renforcer les capacités des forces ; la réserve citoyenne, davantage chargée d'entretenir, d'approfondir et de développer le lien entre la défense et la société.
La réserve opérationnelle doit être en mesure de fournir les renforts nécessaires pour garantir la défense et la sécurité du territoire quand les unités sont massivement employées sur les théâtres extérieurs. Elle devrait, à l'avenir, participer plus particulièrement à la protection et à la sécurité du territoire et à la sauvegarde des populations face aux risques liés tant au terrorisme qu'aux catastrophes naturelles ou technologiques.
La réserve opérationnelle est également un moyen de disposer, en opérations extérieures, mais aussi sur le territoire national, de spécialistes dont les forces armées ont besoin, en particulier pour les actions civilo-militaires.
Dans la gendarmerie, la réserve doit permettre de disposer du personnel nécessaire pour faire face à ses multiples missions et à des pics d'activité, tout en assurant sa mission première de surveillance générale.
La réserve opérationnelle a été fixée à 100 000 personnes dans le modèle d'armée 2015. L'objectif est d'atteindre en 2008 un niveau de 82 000, selon le tableau suivant, pour une durée d'activité moyenne de l'ordre de vingt-cinq à trente jours par an.
Effectifs
Terre : 28 000
Air : 8 000
Marine : 6 500
Gendarmerie : 32 000
Santé : 7 000
Essences : 500
Total : 82 000
La montée en puissance de la réserve opérationnelle repose sur l'engagement de volontaires ayant souscrit un contrat d'engagement à servir dans la réserve (ESR) d'un à cinq ans, renouvelable.
L'objectif de la présente loi de programmation est de donner une nouvelle impulsion à la politique de la réserve militaire.
Il s'agira, d'abord, de faciliter l'emploi de réservistes opérationnels formés, en précisant le rôle de la réserve, tant pour la projection des forces armées que pour les missions de protection et de sécurité sur le territoire. Pour y parvenir, les volontaires devront bénéficier d'une formation de qualité, alors même que le vivier en réservistes sera de plus en plus constitué de volontaires n'ayant pas de formation militaire préalable.
Il faudra ensuite satisfaire les besoins en effectifs de la réserve opérationnelle en faisant porter l'accent sur l'attractivité de l'engagement et de l'emploi des réservistes et en veillant à la fidélisation de ses membres.
La montée en puissance de l'encadrement de la réserve opérationnelle s'effectue aujourd'hui dans des conditions satisfaisantes. Il s'agit désormais de soutenir un effort spécifique en faveur des candidats potentiels à l'engagement en tant que militaires du rang : à cette fin est retenu un dispositif doté de 85,83 Millions Euros 2003 sur la période, mettant en oeuvre plusieurs types de mesures destinées à développer l'attractivité des réserves (création d'une prime d'incitation au volontariat, financement d'un dispositif de formation militaire initiale).
Attractivité de la réserve
(En millions d'euros 2003.)
2003 : 10,27
2004 : 11,91
2005 : 14,76
2006 : 15,38
2007 : 16,35
2008 : 17,16
TOTAL : 85,83
Enfin, des actions particulières auront pour objet d'assurer que la réserve citoyenne puisse constituer un relais efficace des armées dans la société.
ANNEXE
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La condition militaire doit faire l'objet d'un examen régulier afin d'éviter tout décrochage avec le reste de la société et de compenser les contraintes du statut de militaire.
Les mesures de consolidation de la professionnalisation décrites précédemment relèvent d'une politique globale des ressources humaines, à laquelle sont assignés des objectifs précis. Les mesures d'amélioration de la condition militaire sont, quant à elles, de portée générale et hors du champ de la programmation. Elles visent à conforter le positionnement social des militaires au sein de la communauté nationale. Les mesures décidées au premier trimestre 2002 permettent de répondre à leur attente ; leur mise en oeuvre s'étend jusqu'en 2008, l'essentiel étant réalisé pour 2005.
Cet effort s'accompagnera du lancement d'une réflexion sur la position sociale des militaires.
ANNEXE
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GLOSSAIRESIGLES ou termes
SIGNIFICATION
AASM
Armement air-sol modulaire.
AASM/TT
Armement air-sol modulaire tout temps.
ABL
Antiblindé léger.
AC
Capacité antichar.
AC3GMP
Antichar de troisième génération moyenne portée (missile).
ACCS
Système de commandement et de contrôle aérien (Air command and control system).
ACED
Antichar à effet dirigé (obus).
ACLP
Antichar longue portée.
ACMP
Antichar moyenne portée.
AGE
Avion de guet embarqué sur porte-avions (Hawkeye).
AMX 10 RC
Blindé léger roues-canon.
ANL
Missile antinavire léger.
Apache
Arme propulsée à charge éjectable (missile air-sol antipiste).
ARABEL
Antenne radar à balayage électronique équipant le système sol-air futur.
ARF
Missile antiradar futur.
ASMP A
Missile nucléaire air-sol moyenne portée amélioré.
Aster
Famille de missiles sol-air ou mer-air (Aster 15 et Aster 30).
ASTOR
Radar de surveillance du champ de bataille terrestre (Airborne stand-off radar).
ATBM
Système de missiles antibalistiques (Anti balistic missile).
ATF
Avion de transport futur (Airbus A400M).
ATL 2
Avion de patrouille maritime Atlantique 2.
ATLAS
Automatisation des tirs et des liaisons de l'artillerie sol-sol.
AUF1
Canon d'artillerie sol-sol automoteur de 155 mm.
AWACS
Système de détection et de commandement aéroporté (Airborne warning and command system).
Barracuda
Programme de sous-marin nucléaire d'attaque de nouvelle génération.
BHO
Bâtiment hydrographique et océanographique.
BIS
Bâtiment d'intervention et de souveraineté.
BO
Brouilleur offensif.
BPC
Bâtiment de projection et de commandement.
BVRAAM
Missile air-air longue portée (Beyond visual range air to air missile).
C3R
Commandement, conduite, communication, renseignement.
CMT
Chasseur de mines tripartite.
CN235
Casa Nurtanio 235 (avion).
COBRA
Radar de contrebatterie (Counter Battery Radar).
COPAND
Commission permanente d'adaptation des navires de commerce pour les besoins de défense.
COPER
Commandement opératif.
Crotale
Missile sol-air ou mer-air de moyenne portée.
CSAR
Combat search and rescue.
DAE
Défense aérienne élargie.
DAMB
Défense antimissiles balistiques.
DNG 3D
Données numériques géographiques en trois dimensions.
EBRC
Engin blindé roues-canon.
ECAP
Plan d'action européen sur les capacités.
EFA
Engin de franchissement de l'avant du génie.
EHFA
Ecole d'hélicoptères franco-allemande (hélicoptère Tigre).
EPM
Entretien programmé des matériels.
ERYX
Missile antichar tiré par fantassin.
ESR
Engagement à servir dans la réserve.
FAA
Frégate antiaérienne.
FAI
Fonds d'adaptation industrielle de la direction des constructions navales (DCN).
FÉLIN
Fantassin à équipements et liaisons intégrés.
FMM
Frégates multimissions.
FRED
Fonds de restructuration de défense.
FRI
Force de réaction immédiate.
FSAF
Missiles de la famille sol-air futurs.
Galileo
Service de navigation par satellite européen à usage civil et commercial.
GAN
Groupe aéronaval.
GFIM
Groupe de forces interarmées multinationales.
GIE
Groupe interarmées embarqué.
HALE
Drone opérant à haute altitude longue endurance.
HAWK
Système sol-air à moyenne portée.
Hélios
Satellite d'observation par voies optique et infrarouge.
HIA
Hôpital d'instruction des armées.
Horizon
Système d'observation du champ de bataille terrestre par radar monté sur hélicoptère.
Horizon (FAA)
Frégate anti-aérienne de type Horizon.
IFF futur
Système d'identification ami-ennemi (Identify friend or foe).
JFACC
Commandant interarmées de forces aériennes (Joint forces air component commander).
LCC
Commandant tactique des forces terrestres (Land component commander).
LRM
Lance-roquettes multiple.
LSM
Lutte sous-marine.
M2000-5
Version de défense aérienne modernisée du Mirage 2000-DA.
M3R
Multirole moduler mobil radar.
M 4
Missile balistique stratégique embarqué sur SNLE.
M 45
Missile balistique stratégique embarqué sur SNLE et SNLE-NG.
M 51
Futur missile balistique stratégique embarqué sur SNLE-NG.
MALE
Drone opérant à moyenne altitude longue endurance.
MARTHA
Maillage antiaérien des radars tactiques contre les hélicoptères et les avions.
MATILDE
Modernisation et amélioration des transmissions interarmées longue distance.
MCC
Commandant de force navale (Maritime component commander).
MCMM
Multicapteurs multimissions (drone tactique).
Météor
Version européenne du missile air-air longue portée.
MICA
Missile d'interception et de combat aérien.
MIDE
Missile d'interception à domaine élargi.
MIDS
Système de distribution d'information multidirectionnelle (Multidirectional information distribution system).
MILAN
Missile antichar.
MINREM
Moyen interarmées navalisé de recherche de renseignement d'origine électromagnétique.
Mirage 2000D
Version assaut conventionnel du Mirage 2000.
MISTRAL
Missile sol-air de courte portée.
MRTT
Avion polyvalent de transport et de ravitaillement en vol (Multirole transport tanker).
MTBA
Moyens de télécommunications des bases aériennes.
MTGT
Moyens de transmission des garnisons à terre.
MU 90
Torpille légère MU 90.
MUSE
Messagerie universelle sécurisée.
NFH
Hélicoptère embarqué (NATO frigate helicopter).
NG
Nouvelle génération.
NH 90
Hélicoptère de transport tactique ou de lutte anti-sous-marine et anti-navire.
NIS ou IFF futur
Système d'identification futur (NATO Identification system ou IFF).
OELDT
Opérations d'ensemble de liaisons de données tactiques.
OMAR HF
Organisation maritime des transmissions haute fréquence.
PA
Porte-avions.
PAAMS
Système de défense antiaérienne destiné à la frégate Horizon (Principal anti air missile system).
PAN
Porte-avions nucléaire.
PC
Poste de commandement.
PR4G
Poste radio de quatrième génération.
PRISME LDT
Programme d'intégration des liaisons de données tactiques de la marine.
RAPSODIE
Radar pour la surveillance opérationnelle à distance intermédiaire.
Reco (nacelles)
Reconnaissance aérienne photographique.
RESCO
Recherche et sauvetage de combat.
RITA 3G
Réseau intégré de transmissions automatiques de troisième génération.
Roland
Système sol-air à courte portée.
SA 341/342
Hélicoptères Gazelle (versions antichar, canon, air-air).
SACP
Sol-air courte portée.
SAMP
Système de missiles sol-air de moyenne portée.
SARIGUE NG
Système aéroporté de recherche de renseignement d'origine électromagnétique.
SATCP (MISTRAL)
Missile sol-air très courte durée.
SCALP/EG
Système de missiles de croisière à longue portée d'emploi général.
SCCOA
Système de commandement et de contrôle des opérations aériennes.
SDCA
Système de détection et de commandement aéroporté.
SEAD
Suppression de la défense aérienne de l'ennemi (Suppression of enemy air defence).
SECOIA
Site d'élimination et de chargement d'objets identifiés anciens.
SELTIC
Système d'élaboration, de transport et de gestion des clés de chiffrement.
SEM
Super-étendard modernisé.
SGEA
Système de guerre électronique de l'avant.
SIC
Système d'information et de commandement.
SICA
Système d'information et de commandement des armées.
SICF
Système d'information et de commandement des forces.
SIMMAD
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense.
SIMMT
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
SIR
Système d'information régimentaire.
SNA
Sous-marin nucléaire d'attaque.
SNLE
Sous-marin nucléaire lanceur d'engins.
SOCRATE
Système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications.
SSF
Service de soutien de la flotte.
SURMAR
Surveillance maritime.
SYDEREC
Système de dernier recours (transmissions des forces océaniques stratégiques).
Syracuse
Satellite de télécommunications.
TCD
Transport de chalands de débarquement.
THR
Capacité très haute résolution du satellite Hélios II.
Tigre (HAP-HAC-HAD)
Hélicoptère Tigre (hélicoptère d'appui et protection, hélicoptère antichar, hélicoptère appui-destruction).
TLRM
Transport à long rayon d'action multirôle.
TRAMIN
Transport maritime d'intérêt national.
TRANSFOST
Transmissions de forces océaniques stratégiques.
TRIGAN
Système de missile antichar de moyenne portée (combiné TRIGAT-MILAN).
TRIGAT
Missile antichar de troisième génération (Trilateral guided antitank).
TTH
Hélicoptère de transport tactique (Tactical transport helicopter).
VAB
Véhicule de l'avant blindé.
VAC
Véhicule articulé à chenilles.
VBRG
Véhicule blindé à roues de la gendarmerie.
VBCI
Véhicule blindé de combat d'infanterie.
VCI
Véhicule de combat de l'infanterie.