Arrêté du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments

Version en vigueur au 12/08/2026Version en vigueur au 12 août 2026

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  • Article 12

    Version en vigueur depuis le 08/02/2004Version en vigueur depuis le 08 février 2004

    Modifié par Arrêté du 22 décembre 2003 - art. 3 (V)

    Les apports de chaleur solaire de référence d'un bâtiment, pour le calcul de Créf, sont déterminés en considérant que les baies sont verticales sans masque proche et orientées pour un quart au nord, à l'est, au sud et à l'ouest.

    Le facteur solaire de référence des baies est de 0,40.

    Dans le cas d'un système de génération pour le chauffage et/ou l'eau chaude sanitaire utilisant l'énergie solaire, on considère que la surface de capteur solaire est nulle.

  • Article 13

    Version en vigueur depuis le 01/12/2000Version en vigueur depuis le 01 décembre 2000

    Le facteur solaire de référence des baies, pour le calcul de Ticréf, est défini dans le tableau ci-après en fonction de leur exposition au bruit, leur orientation et leur inclinaison ainsi que de la zone climatique et de l'inertie quotidienne du bâtiment ou de la zone du bâtiment.

    Calcul de Ticréf-facteur solaire de référence

    INERTIE
    quotidienne

    ZONE CLIMATIQUE D'ÉTÉ

    Ea

    Eb

    Ec

    Ed

    Exposition au bruit

    BRI

    BR2

    BR3

    BRI

    BR2

    BR3

    BRI

    BR2

    BR3

    BRI

    BR2

    BR3

    Légère

    Baie verticale nord.

    0,45

    0,45

    0,25

    0,45

    0,45

    0,25

    0,25

    0,25

    0,15

    0,25

    0,15

    0,15

    Baie verticale courante

    0,25

    0,25

    0,15

    0,25

    0,25

    0,15

    0,15

    0,15

    0,10

    0,15

    0,10

    0

    Baie horizontale ou inclinée

    0,15

    0,15

    0

    0,15

    0,15

    0

    0,10

    0

    NA

    0

    NA

    NA

    Moyenne

    Baie verticale nord

    0,65

    0,45

    0,25

    0,45

    0,45

    0,25

    0,45

    0,45

    0,25

    0,25

    0,25

    0,15

    Baie verticale courante

    0,45

    0,25

    0,15

    0,25

    0,25

    0,15

    0,25

    0,25

    0,15

    0,15

    0,15

    0,10

    Baie horizontale ou inclinée

    0,25

    0,15

    0

    0,15

    0,15

    0

    0,15

    0,15

    0

    0,10

    0

    NA

    Lourde

    Baie verticale nord

    0,65

    0,45

    0,45

    0,65

    0,45

    0,45

    0,65

    0,45

    0,25

    0,45

    0,25

    0,25

    Baie verticale courante

    0,45

    0,25

    0,25

    0,45

    0,25

    0,25

    0,45

    0,25

    0,15

    0,25

    0,15

    0,15

    Baie horizontale ou inclinée

    0,25

    0,15

    0,15

    0,25

    0,15

    0,15

    0,25

    0,15

    0

    0,15

    0,10

    0

    Très lourde

    Baie verticale nord

    0,65

    0,65

    0,45

    0,65

    0,65

    0,45

    0,65

    0,45

    0,45

    0,65

    0,45

    0,25

    Baie verticale courante

    0,65

    0,45

    0,25

    0,65

    0,45

    0,25

    0,45

    0,25

    0,25

    0,45

    0,25

    0,15

    Baie horizontale ou inclinée

    0,45

    0,25

    0,15

    0,45

    0,25

    0,15

    0,25

    0,15

    0,15

    0,25

    0,15

    0

    Pour les bâtiments d'inertie légère à très lourde, Ticréf est calculée soit avec l'inertie du projet, soit avec une autre inertie du tableau ci-dessus.

    Pour les bâtiments d'inertie très légère, les facteurs solaires de référence sont ceux du tableau ci-dessus donnés pour l'inertie légère et le calcul de Ticréf est mené avec une inertie très légère.

    Pour les locaux à occupation passagère, le facteur solaire de référence des baies est de 0,65 pour les baies verticales et 0,45 pour les baies horizontales.

    Les cases marquées NA correspondent à des configurations non autorisées pour mener le calcul.

    Les baies sont supposées sans masque proche.

    L'inertie séquentielle de référence est égale en termes de capacité thermique à l'inertie quotidienne.

    Pour les locaux à usage autre que d'habitation, le facteur solaire de référence de la partie ouverte des baies est pris égal à 1 quand le facteur solaire de baie de référence est de 0,65 ou 0,45 dans le tableau ci-dessus ; il est égal à 0,50 dans les autres cas.

    Si le calcul conduit à une valeur de Ticréf inférieure à 26 °C, Ticréf est alors égale à 26 °C.

  • Article 14

    Version en vigueur depuis le 01/12/2000Version en vigueur depuis le 01 décembre 2000

    Les coefficients d'absorption des parois opaques pris en référence pour le calcul de Ticréf sont de 0,5 pour les parois verticales et de 0,7 pour les parois horizontales.

    L'isolation des parois et le système de ventilation pris en référence pour le calcul de Ticréf sont ceux pris en compte pour le calcul du coefficient C du projet.