Code du travail
ChronoLégi
Version en vigueur au 01 avril 2011
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  • Les facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4121-3-1 sont :

    1° Au titre des contraintes physiques marquées :

    a) Les manutentions manuelles de charges définies à l'article R. 4541-2 ;

    b) Les postures pénibles définies comme positions forcées des articulations ;

    c) Les vibrations mécaniques mentionnées à l'article R. 4441-1 ;

    2° Au titre de l'environnement physique agressif :

    a) Les agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60, y compris les poussières et les fumées ;

    b) Les activités exercées en milieu hyperbare définies à l'article R. 4461-1 ;

    c) Les températures extrêmes ;

    d) Le bruit mentionné à l'article R. 4431-1 ;

    3° Au titre de certains rythmes de travail :

    a) Le travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 3122-31 ;

    b) Le travail en équipes successives alternantes ;

    c) Le travail répétitif caractérisé par la répétition d'un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d'une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini.

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