Code du travail - Article R4431-1
Chemin :
Pour l'application du présent titre, les paramètres physiques utilisés comme indicateurs du risque sont définis comme suit :
1° Le niveau de pression acoustique de crête est le niveau de la valeur maximale de la pression acoustique instantanée mesurée avec la pondération fréquentielle C ;
2° Le niveau d'exposition quotidienne au bruit est la moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition au bruit pour une journée de travail nominale de huit heures ;
3° Le niveau d'exposition hebdomadaire au bruit est la moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition quotidienne au bruit pour une semaine nominale de cinq journées de travail de huit heures.
Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise le mode de calcul de ces paramètres physiques.
Liens relatifs à cet article
Prévention de la pénibilité - art. (VE)
Prévention de la pénibilité - art. 4 (VE)
Prévention de la pénibilité et amélioration des... - art. (VE)
Prévention de la pénibilité et amélioration des... - art. 3.1 (VE)
Prévention de la pénibilité au travail - art. (VE)
Prévention de la pénibilité au travail - art. 3 (VE)
Prévention de la pénibilité - art. (VE)
Prévention de la pénibilité - art. 6 (VE)
Arrêté du 7 juin 2013 - art. 1, v. init.
Pénibilité - art. 5 (VE)
Pénibilité - art. 9 (VE)
Prévention de la pénibilité, risques profession... - art. 2 (VE)
Pénibilité - art. 6 (VNE)
Pénibilité - art. 7 (VNE)
Pénibilité - art. 9 (VNE)
Amélioration des conditions de travail, prévent... - art. 3 (VE)
Code du travail - art. D4121-5 (VT)
Code du travail - art. D4161-2 (V)
Code du travail - art. R4433-1 (VD)
Exposition des salariés aux facteurs de pénibilité - art. 1er (VE)
Prévention de la pénibilité - art. 2 (VE)
Prévention de la pénibilité - art. 3 (VE)
Prévention de la pénibilité et amélioration des... - art. (VE)
Prévention de la pénibilité et amélioration des... - art. (VE)
Santé au travail - art. (VE)
Santé au travail et emploi des seniors - art. 4 (VE)
Anciens textes:
Créé par: Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)