CHAPITRE PRELIMINAIRE

I - PRINCIPES GENERAUX.

L'article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l'incapacité permanente est déterminé compte tenu d'un barème indicatif d'invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu'un caractère indicatif. Les taux d'incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l'évaluation garde, lorsqu'il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l'entière liberté de s'écarter des chiffres du barème ; il doit alors exposer clairement les raisons qui l'y ont conduit.

Le présent barème indicatif a pour but de fournir les bases d'estimation du préjudice consécutif aux séquelles des accidents du travail et, éventuellement, des maladies professionnelles dans le cadre de l'article L. 434-2 applicable aux salariés du régime général et du régime agricole. Il ne saurait se référer en aucune manière aux règles d'évaluation suivies par les tribunaux dans l'appréciation des dommages au titre du droit commun.

L'article précité dispose que l'incapacité permanente est déterminée d'après la nature de l'infirmité, l'état général, l'âge, les facultés physiques et mentales de la victime, ainsi que d'après ses aptitudes et sa qualification professionnelle.

Les quatre premiers éléments de l'appréciation concernent donc l'état du sujet considéré, du strict point de vue médical.

Le dernier élément concernant les aptitudes et la qualification professionnelle est un élément médico-social ; il appartient au médecin chargé de l'évaluation, lorsque les séquelles de l'accident ou de la maladie professionnelle lui paraissent devoir entraîner une modification dans la situation professionnelle de l'intéressé, ou un changement d'emploi, de bien mettre en relief ce point susceptible d'influer sur l'estimation globale.

Les éléments dont le médecin doit tenir compte, avant de proposer le taux médical d'incapacité permanente, sont donc :

1° La nature de l'infirmité. Cet élément doit être considéré comme la donnée de base d'où l'on partira, en y apportant les correctifs, en plus ou en moins, résultant des autres éléments. Cette première donnée représente l'atteinte physique ou mentale de la victime, la diminution de validité qui résulte de la perte ou de l'altération des organes ou des fonctions du corps humain. Le présent barème doit servir à cette évaluation.

2° L'état général. Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet. Il appartient au médecin chargé de l'évaluation d'adapter en fonction de l'état général, le taux résultant de la nature de l'infirmité. Dans ce cas, il en exprimera clairement les raisons.

L'estimation de l'état général n'inclut pas les infirmités antérieures - qu'elles résultent d'accident ou de maladie - ; il en sera tenu compte lors de la fixation du taux médical.

3° L'âge. Cet élément, qui souvent peut rejoindre le précédent, doit être pris en considération sans se référer exclusivement à l'indication tirée de l'état civil, mais en fonction de l'âge organique de l'intéressé. Il convient ici de distinguer les conséquences de l'involution physiologique, de celles résultant d'un état pathologique individualisé. Ces dernières conséquences relèvent de l'état antérieur et doivent être estimées dans le cadre de celui-ci.

On peut ainsi être amené à majorer le taux théorique affecté à l'infirmité, en raison des obstacles que les conséquences de l'âge apportent à la réadaptation et au reclassement professionel.

4° Facultés physiques et mentales. Il devra être tenu compte des possibilités de l'individu et de l'incidence que peuvent avoir sur elles les séquelles constatées. Les chiffres proposés l'étant pour un sujet normal, il y a lieu de majorer le taux moyen du barème, si l'état physique ou mental de l'intéressé paraît devoir être affecté plus fortement par les séquelles que celui d'un individu normal.

5° Aptitudes et qualification professionnelles. La notion de qualification professionnelle se rapporte aux possibilités d'exercice d'une profession déterminée. Quant aux aptitudes, il s'agit là des facultés que peut avoir une victime d'accident du travail ou de maladie professionnelle de se reclasser ou de réapprendre un métier compatible avec son état de santé.

Lorsqu'un accident du travail ou une maladie professionnelle paraît avoir des répercussions particulières sur la pratique du métier, et, à plus forte raison, lorsque l'assuré ne paraît pas en mesure de reprendre son activité professionnelle antérieure, le médecin conseil peut demander, en accord avec l'intéressé, des renseignements complémentaires au médecin du travail. La possibilité pour l'assuré de continuer à occuper son poste de travail - au besoin en se réadaptant - ou au contraire, l'obligation d'un changement d'emploi ou de profession et les facultés que peut avoir la victime de se reclasser ou de réapprendre un métier, devront être précisées en particulier du fait de dispositions de la réglementation, comme celles concernant l'aptitude médicale aux divers permis de conduire.

II - MODE DE CALCUL DU TAUX MEDICAL.

Il faut d'abord rappeler que les séquelles d'un accident du travail ne sont pas toujours en rapport avec l'importance de la lésion initiale : des lésions, minimes au départ, peuvent laisser des séquelles considérables, et, à l'inverse, des lésions graves peuvent ne laisser que des séquelles minimes ou même aboutir à la guérison.

" La consolidation " est le moment où, à la suite de l'état transitoire que constitue la période des soins, la lésion se fixe et prend un caractère permanent sinon définitif, tel qu'un traitement n'est plus en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation, et qu'il est possible d'apprécier un certain degré d'incapacité permanente consécutive à l'accident, sous réserve de rechutes et de révisions possibles.

La consolidation ne coïncide pas nécessairement avec la reprise d'une activité professionnelle. Dans certains cas, les séquelles peuvent être suffisamment importantes pour empêcher celle-ci, et dans d'autres, le travail peut être repris avec poursuite de soins, pendant un temps plus ou moins long, en attendant que la séquelle prenne ce caractère permanent, qui justifie la consolidation, à condition que la valeur du préjudice en résultant soit définitive.

L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure.

La guérison, à l'inverse, ne laisse subsister aucune séquelle fonctionnelle, donc aucune incapacité permanente. Le médecin chargé de l'évaluation ne peut donc pas proposer de taux médical, car il se trouve devant un état de guérison. On peut cependant envisager qu'une maladie d'origine professionnelle oblige à un changement de profession, sans lequel la guérison ne serait pas possible, et qu'alors le préjudice résultant de l'inaptitude entraînée par la maladie en cause, soit réparé.

Dans ce cas, il appartient au médecin chargé de l'évaluation de bien mettre en évidence dans ses conclusions la nécessité d'un changement d'emploi.

1. Séquelles résultant de lésions isolées.

Ces séquelles seront appréciées en partant du taux moyen proposé par le barème, éventuellement modifié par des estimations en plus ou en moins résultant de l'état général, de l'âge, ainsi que des facultés physiques et mentales, comme il a été exposé ci-dessus.

2. Infirmités multiples résultant d'un même accident.

On appelle infirmités multiples, celles qui intéressent des membres ou des organes différents.

Lorsque les lésions portant sur des membres différents intéressent une même fonction, les taux estimés doivent s'ajouter, sauf cas expressément précisés au barème.

Pour des infirmités multiples ne portant pas sur une même fonction, il y a lieu d'estimer en premier, l'une des incapacités. Le taux ainsi fixé sera retranché de 100 (qui représente la capacité totale) : on obtiendra ainsi la capacité restante. Sauf cas particulier prévu au barème, l'infirmité suivante sera estimée elle-même, puis rapportée à la capacité restante. On obtiendra ainsi le taux correspondant à la deuxième séquelle : l'incapacité globale résultera de la somme des deux taux, ainsi calculés. Celle-ci sera la même quel que soit l'ordre de prise en compte des infirmités.

Exemple. - Une lésion " A " entraîne une incapacité de 40 %. La capacité restante est donc de 60 %.

Une lésion " B ", consécutive au même accident, entraîne une incapacité chiffrable, selon le barème, à 20 %. L'incapacité due pour cette deuxième lésion sera : 20 % de 60 % de capacité restante, soit 12 %.

L'incapacité globale sera donc : 40 % plus 12 % égale 52 %, et ainsi de suite ...

Dans le cas d'une troisième lésion, pour l'exemple choisi, la capacité restante serait de 48 %.

Cette façon de calculer l'incapacité globale résultant de lésions multiples ne garde bien entendu qu'un caractère indicatif. Le médecin chargé de l'évaluation peut toujours y apporter des modifications ou adopter un autre mode de calcul à condition de justifier son estimation.

3. Infirmités antérieures.

L'estimation médicale de l'incapacité doit faire la part de ce qui revient à l'état antérieur, et de ce qui revient à l'accident. Les séquelles rattachables à ce dernier sont seules en principe indemnisables. Mais il peut se produire des actions réciproques qui doivent faire l'objet d'une estimation particulière.

a. Il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail ou de la maladie professionnelle mais qu'il ne soit pas aggravé par les séquelles. Il n'y a aucune raison d'en tenir compte dans l'estimation du taux d'incapacité.

b. L'accident ou la maladie professionnelle peut révéler un état pathologique antérieur et l'aggraver. Il convient alors d'indemniser totalement l'aggravation résultant du traumatisme.

c. Un état pathologique antérieur connu avant l'accident se trouve aggravé par celui-ci. Etant donné que cet état était connu, il est possible d'en faire l'estimation. L'aggravation indemnisable résultant de l'accident ou de la maladie professionnelle sera évaluée en fonction des séquelles présentées qui peuvent être beaucoup plus importantes que celles survenant chez un sujet sain. Un équilibre physiologique précaire, compatible avec une activité donnée, peut se trouver détruit par l'accident ou la maladie professionnelle.

Dans certains cas où la lésion atteint le membre ou l'organe, homologue au membre ou à l'organe lésé ou détruit antérieurement, l'incapacité est en général supérieure à celle d'un sujet ayant un membre ou un organe opposé sain, sans état antérieur. A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.

Afin d'évaluer équitablement l'incapacité permanente dont reste atteinte la victime présentant un état pathologique antérieur, le médecin devra se poser trois questions :

1° L'accident a-t-il été sans influence sur l'état antérieur ?

2° Les conséquences de l'accident sont-elles plus graves du fait de l'état antérieur ?

3° L'accident a-t-il aggravé l'état antérieur ?

Pour le calcul de cette incapacité finale, il n'y a pas lieu, d'une manière générale, de faire application de la formule de Gabrielli. Toutefois, la formule peut être, dans certains cas, un moyen commode de déterminer le taux d'incapacité et l'expert pourra l'utiliser si elle lui paraît constituer le moyen d'appréciation le plus fiable.

III - REVISIONS.

Hormis les cas où les séquelles présentent d'emblée un caractère définitif, l'état de la victime est susceptible de subir, en aggravation ou en amélioration, une évolution spontanée ou du fait du résultat du traitement soit médical, soit chirurgical ou de l'appareillage.

Il peut être alors indiqué de procéder à des révisions périodiques prévues par le Code de la Sécurité sociale (Art. L. 443-1). Dans les deux premières années qui suivent la date de consolidation ou de guérison apparente, la Caisse peut faire procéder à tout moment à une nouvelle fixation des réparations. Au-delà, l'intervalle séparant deux révisions doit être d'au moins un an, sauf accord entre les parties intéressées (art. R. 443-4 et R. 443-5).

Pour l'estimation du nouveau taux, on se référera au taux fixé lors de l'examen précédent, et on modifiera ce taux dans la mesure où les sequelles elles-mêmes auront évolué de façon tangible.

Le décès de la victime par suite des conséquences de l'accident entraîne une nouvelle fixation des réparations allouées à ses ayants droit éventuels ; elles sont sans relation avec le taux du barème (articles L. 434-7 et suivants).

1 - MEMBRE SUPERIEUR.

Le membre supérieur droit est dominant chez les droitiers, et le membre supérieur gauche est dominant chez les gauchers.

Dominance cérébrale.
La notion de dominance hémisphérique cérébrale découle de la constatation de la prévalence d'un hémicorps dans l'action, avec une plus grande force ou une plus grande habileté des membres opposés à l'hémisphère dominant et commandés par lui. Elle est renforcée par le développement des structures du langage au sein de cet hémisphère dominant, ce qui aboutit à une prévalence de l'hémisphère dominant, le gauche, chez le droitier, pour l'ensemble des fonctions symboliques, de même que pour l'habileté manuelle.

L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage et la préférence manuelle.

L'hémisphère non dominant dit mineur (hémisphère droit chez les droitiers), n'est cependant pas dépourvu de fonctions, et il a des spécialisations particulières pour la manipulation de l'espace, la connaissance des rythmes, l'individualisation des physionomies.

Il existe, par ailleurs, des cas de dominance hémisphérique gauche, mais elle est beaucoup plus rare. Si certains sujets vrais gauchers ont une préférence invincible pour l'usage de leur main gauche, comme les droitiers pour celui de leur main droite, la majorité des sujets dits gauchers sont en fait ambidextres et se servent seulement mieux de leur main gauche ; ils apprennent assez facilement à se servir de leur main droite, du fait de la pression de la société, où tous les outils sont conçus pour les droitiers ("gauchers contrariés"). Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier. Les anomalies sont incomplètes, atypiques et de moindre importance avec une meilleure compensation.

La détermination de l'hémisphère dominant n'est pas toujours facile. Elle se base sur la localisation habituelle du même côté du contrôle du langage et du contrôle gestuel, la dissociation de latéralisation entre ces deux fonctions restant rare. La recherche de la dominance se fera donc sur l'étude de la préférence gestuelle : manuelle, podale ou oculaire, qui permettra de déterminer le caractère droitier ou gaucher ou ambidextre du sujet examiné, et, par voie de conséquence, la dominance hémisphèrique gauche, droite ou incertaine.

Cette recherche, de préférence gestuelle, fait appel à :

- L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ;

- La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime. Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa main gauche ;

- La recherche de l'usage préférentiel d'un membre : main pour lancer un objet, pour donner les cartes, pied pour " shooter " dans un ballon, œil pour viser.

Il faut cependant savoir que certaines préférences peuvent se modifier par l'apprentissage, notamment chez les ambidextres, et qu'une gêne fonctionnelle permanente d'un côté peut entraîner une compensation centro-latérale, aboutissant à une pseudo-dominance. Il est donc nécessaire, dans les cas incertains, de composer les différentes prévalences manuelle, podale ou oculaire, avant de conclure.

L'ambidextrie professionnelle est la règle chez les travailleurs du bois : menuisiers, ébénistes, toupilleurs, dégauchisseurs, etc.

Amputations.

Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.

Lorsque cet appareillage ou cette intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain de capacité ainsi obtenu, mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 5 %.

1.1 MEMBRE SUPERIEUR A L'EXCLUSION DE LA MAIN

1.1.1 AMPUTATION.

1.1.2 ATTEINTE DES FONCTIONS ARTICULAIRES.

Blocage et limitation des mouvements des articulations du membre supérieur, quelle qu'en soit la cause.

Epaule :

La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

- Normalement, élévation latérale : 170° ;

- Adduction : 20° ;

- Antépulsion : 180° ;

- Rétropulsion : 40° ;

- Rotation interne : 80° ;

- Rotation externe : 60°.

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain. On notera d'éventuels ressauts au cours du relâchement brusque de la position d'adduction du membre supérieur, pouvant indiquer une lésion du sus-épineux, l'amyotrophie deltoïdienne (par mensuration des périmètres auxilaires vertical et horizontal), les craquements articulaires. Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

Périarthrite douloureuse :

On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive au bout d'un an et demi ou deux ans.

Luxation récidivante de l'épaule :

La luxation récidivante de l'épaule, sauf contre-indication, est susceptible de réparation chirurgicale. Si celle-ci est effectuée, les séquelles seront évaluées en tenant compte du degré de limitation des mouvements de l'épaule. En l'absence d'intervention ou en cas d'échec opératoire :

Luxation acromio-claviculaire :

La déformation, dommage esthétique, ne peut être retenue comme séquelle indemnisable. L'I.P.P. sera donc appréciée en fonction des incidences fonctionnelles et douloureuses éventuelles.

Coude et poignet :

Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination. Celle-ci pouvant être diminuée dans les atteintes du coude comme dans celles du poignet, il y a lieu de l'estimer à part. Le taux propre résultant de son atteinte s'ajoutera aux réductions de capacité provenant de la limitation des autres mouvements des deux articulations considérées.

Coude :

Conformément au barème internationnal, la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires). On considère comme "angle favorable" les blocages et limitations compris entre 60° et 100°. Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers.

Poignet :

Mobilité normale : flexion 80° ; extension active : 45° ; passive : 70° à 80°. Abduction (inclinaison radiale) : 15° ; adduction (inclinaison cubitale) : 40°.

Des altérations fonctionnelles peuvent exister sans lésion anatomique identifiable.

Pour les troubles fonctionnels associés à la main (voir la partie "La main").

Atteinte de la prono-supination :

Prono-supination normale : 180°.

Ces deux taux s'ajoutent aux taux précédents.

1.1.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS.

Les taux indiqués sont susceptibles, pour les pseudarthroses, d'être minorés selon les possibilités d'appareillage.

Clavicule :

Epaule :

Bras :

Les déformations proviennent essentiellement de cals volumineux, exubérants, en crosse, etc. Le raccourcissement du bras n'est pas gênant au-dessous de 4 centimètres.

Coude :

Avant-bras :

A ces taux s'ajoutent éventuellement les taux pour limitation des mouvements des doigts, le taux global ne pouvant dépasser le taux fixé pour l'amputation.

Main-bote radiale ou cubitale.

L'évaluation se fera selon le retentissement sur la gêne fonctionnelle des poignets et des doigts.

1.1.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES.

1.2 LA MAIN.

L'examen soigné et complet d'une main doit comporter d'abord un bilan des lésions anatomiques (amputation, atteinte motrice, atteinte sensitive, anesthésie, douleurs).

L'addition des invalidités partielles ne suffit pas à établir l'invalidité globale de la main.

Une correction doit être effectuée grâce à une étude dynamique fonctionnelle. En effet, la main n'est pas seulement un segment de membre, lui-même additionné de segments digitaux, mais un organe global unique, organe de la préhension et du tact.

Cette étude dynamique se fait par un bilan de la valeur des diverses prises : pinces, empaumement, crochet.

On se fondera, au départ, sur le bilan anatomique et on le modulera grâce à un bilan fonctionnel. Le matériel d'examen sera le suivant :

Un goniomètre ;

Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ;

Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ;

Un pinceau ou crayon ;

Une plaquette de plastique de 1/2 mm d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ;

Une balle de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible :

Un dynamomètre marqueur ;

Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront :

un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse, un fragment de papier émeri, un gros bouton, une pièce de monnaie.

Dans ce matériel, chaque objet doit être muni d'une anse de direction, pour mesurer la force de la prise exercée.

Epreuve fonctionnelle.

Pour chaque épreuve, proportionner la cote accordée à l'aisance, à la force et à la finesse de la prise.

Pour évaluer la force, tirer sur l'anse de l'objet.

(1) Les chiffres figurant dans ce tableau ont été obtenus à partir d'une estimation sur 100 de la valeur d'une main normale, multipliée par le coefficient 0,7 puisque l'incapacité totale de de la main représente un total de 70 %.

1.2.1 AMPUTATIONS.

Main :

Doigts :

Il ne faut pas perdre de vue que la phalange la plus importante est la phalange unguéale, support essentiel du sens du tact. Son amputation entraîne la perte de la moitié de la fonction du doigt. Pour le pouce, et l'index, cette amputation revêt une importance accrue. La première et la deuxième phalanges, simples supports, ont une importance beaucoup moindre.

On tiendra compte, pour l'évaluation de l'I.P.P., de l'état du moignon, de l'existence éventuelle de névromes, de la mobilité des articulations sus-jacentes.

Rappelons qu'en cas d'amputations multiples des doigts, il sera également tenu compte de la synergie sans que la somme des pourcentages puisse dépasser le taux d'I.P.P. prévu pour la perte de la main entière.

La perte de sensibilité de la pulpe digitale équivaut à la perte fonctionnelle de la phalange, et sera donc évaluée comme celle-ci.

Perte totale ou partielle de segments de doigts :

1.2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES.

Articulation carpo-métacarpienne :

L'atteinte de l'articulation trapézo-métacarpienne du pouce est la plupart du temps consécutive à la fois à des lésions combinées des articulations, des muscles du premier espace inter-osseux et de la peau.

Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) :

Doigts :

L'extension des différentes articulations atteint en général 180°. La flexion des articulations métacarpo-phalangiennes est de 90°, sauf pour le pouce où elle n'atteint que 110°.

Les articulations inter-phalangiennes proximales dépassent légèrement l'angle droit, sauf à l'auriculaire.

Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire.

Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.

Les séquelles seront appréciées selon le degré de limitation de l'enroulement du doigt (dont la pulpe normalement atteint la paume) ou de l'extension de celui-ci.

Les deux extrêmes sont réalisées par le doigt raide ou le doigt en crochet ; dans ces cas, l'incapacité est égale à celle de l'amputation du doigt.

Pouce :

Autres doigts :

Le taux d'incapacité sera déterminé selon l'importance de la raideur.

La destruction ou l'altération de l'appareil unguéal sera évaluée en raison de la gêne de la préhension.

Lésions multiples :

L'appréciation sera faite sur la fonction globale de la main plus que sur l'addition des différentes lésions.

1.2.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS.

Métacarpien :

- Cal saillant entraînant une gêne fonctionnelle : 2 à 4.

Les pseudarthroses ou les cals vicieux des métacarpiens et des phalanges seront appréciés selon le retentissement sur le fonctionnement général de la main.

1.2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES.

Les séquelles de désinsertions musculaires, de section et de rupture tendineuse, des fléchisseurs ou des extenseurs, seront évaluées en fonction de la gêne globale de la main, en tenant compte des anesthésies localisées.

1.2.5 SEQUELLES NERVEUSES ET VASCULAIRES.

(Voir séquelles portant sur le "système nerveux périphérique" et séquelles portant sur le "système cardio-vasculaire.").

Il ne faudra pas oublier d'évaluer les séquelles nerveuses (anesthésie en particulier), liées aux lésions du nerf collatéral et les douleurs par névrome.

1.2.6 OSTEITE ET OSTEOMYELITE.

Venant s'ajouter aux mêmes éléments séquellaires.

- Fistule persistante unique : 10

- Fistule persistante avec déformation osseuse 10 à 25

2 - MEMBRE INFERIEUR.

Dans le calcul des incapacités permanentes, les deux membres inférieurs sont considérés comme ayant une valeur fonctionnelle égale.

Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.

Lorsqu'un appareil ou une intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain obtenu mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 15 %.

- Perte de fonction des deux membres inférieurs, quelle que soit la cause 100

2.1 AMPUTATION.

- Amputation inter-ilio-abdominale 100

Cuisse :

- Désarticulation de la hanche 100

- Amputation inter-trochantérienne 100

- Amputation sous-trochantérienne 100

- Amputation au tiers moyen ou au tiers inférieur 80

Genou :

- Désarticulation 80

Jambe :

- Amputation au tiers supérieur 70

- Amputation au tiers moyen ou inférieur 70

Cheville :

- Désarticulation tibio-tarsienne 50

- Amputation du pied, avec conservation de la partie postérieure du calcanéum avec bon appui talonnier (avec mouvement du pied restant satisfaisant et sans bascule en varus) 40

Pied :

- Désarticulation médio-tarsienne de Chopart 45

- Amputation transmétatarsienne de l'avant-pied 30

Orteils : L'amputation d'orteils prend surtout de l'importance, lorsqu'il s'agit du premier orteil, ou de plusieurs orteils voisins.

- Perte de cinq orteils 25.

Premier orteil.

- Les deux phalanges avec le métatarsien 20

- Les deux phalanges 12

- Phalange distale 5

Autres orteils.

- Amputation d'un orteil 2

- Deuxième ou cinquième orteil avec leur métatarsien 10

- Troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien

L'incapacité résultant de la perte de plusieurs orteils sera évaluée en estimant la perte de chaque orteil séparément, et en en faisant la somme. Le taux global ne pourra dépasser le taux fixé pour l'amputation de tous les orteils.

2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES

2.2.1 SYMPHYSE PUBIENNE.

Disjonction (selon le diastasis, la gêne à la marche, l'impossibilité des efforts, les douleurs éventuelles, compte non tenu des retentissements sacro-iliaques) 10 à 20

2.2.2 ARTICULATIONS SACRO-ILIAQUES.

Diastasis (entraînant une mobilité anormale du sacrum, avec retentissement sur la marche, accroupissement impossible, sacralgies) 45

Arthropathie sacro-iliaque douloureuse chronique d'origine traumatique 15

2.2.3 HANCHE.

Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l'étude de la flexion, de l'abduction et de l'adduction. Couché sur le ventre, genou fléchi à 90°, pour l'étude de l'extension et des rotations (la jambe, portée en dehors, provoque la rotation interne, portée en dedans, la rotation externe) :

- Extension : 0° ;

- Flexion : 140° (variable selon l'adiposité du sujet) ;

- Hyperextension : 15° à 30° ;

- Abduction : 50° ;

- Adduction : 15° à 30° ;

- Rotation interne : 30° ;

- Rotation externe : 60°.

On recherchera les mouvements anormaux, la position du trochanter par rapport à la normale (la ligne bi-trochantérienne effleure le bord supérieur de la symphyse pubienne), l'amyotrophie des quadriceps ou celle des fessiers (effacement du pli fessier). L'accroupissement et la flexion en avant seront observés avec attention.

- Blocage en rectitude (position la plus favorable) 55

- Blocage en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation) 70

- Blocage des deux hanches 100

Limitation des mouvements de la hanche. Les mouvements de la hanche étant multiples, la limitation est estimée séparément pour chaque mouvement. En cas de limitation combinée (par exemple : flexion abduction, ou adduction rotation), les taux seront additionnés :

- Mouvements favorables 10 à 20

- Mouvements très limités 25 à 40

2.2.4 GENOU.

L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ...

On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

Blocage du genou.

- Rectitude (position favorable) 30

- De 5° à 25° 35

- De 25° à 50° 40

- De 50° à 80° 50

- Au-delà de 80° 60

- Déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15

Limitation des mouvements du genou.

- L'extension est déficitaire de 5° à 25° 5

- L'extension est déficitaire de 25° 15

- L'extension est déficitaire de 45° 30

- La flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° 5

- La flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15

- La flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25

Mouvements anormaux.

- Résultant d'une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35

- Blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15

Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou.

- Rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens) 10

- Luxation récidivante 15

- Patellectomie 5

A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou.

Hydarthrose chronique.

- Légère 5

- Récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15

Corps étranger traumatique.

(A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés).

2.2.5 LES ARTICULATIONS DU PIED.

Articulation tibio-tarsienne.

L'articulation de la cheville forme la jonction entre la jambe et le pied. Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.

L'extension du pied (flexion plantaire) est de 40° par rapport à la position anatomique ; la flexion dorsale est de 25°.

On recherchera les mouvements anormaux (hyperlaxité ligamentaire), ainsi qu'un éventuel choc astragalien (diastasis tibio-péronier). L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet.

- Blocage de la cheville en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du pied 15.

- En bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied 20 à 35

- Blocage de la cheville, pied en talus 25

- Blocage de la cheville, pied en équin prononcé 20 à 35

- Déviation en varus en plus 15

- Déviation en valgus en plus 10

Limitation des mouvements de la cheville.

- Dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit) 5

- Diastasis tibio-péronier important, en lui-même 12

- Déviation en vargus, en plus 15.

- Déviation en valgus, en plus 10.

Articulations sous-astragaliennes et tarso-métatarsiennes.

Elles sont responsables de l'abduction (latéralité externe jusqu'à 20°), et de l'adduction (latéralité interne, jusqu'à 30°), de la pronation (plante du pied regardant en dehors), et de la supination (plante du pied regardant en dedans).

- Blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15.

Articulations métatarso-phalangiennes.

Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.

Blocage isolé de cette seule articulation :

- Gros orteil :

En rectitude (bonne position) 5

En mauvaise position 10

- Autres orteils :

En rectitude 2

En mauvaise position 4

Limitation des mouvements.

- Gros orteil 2 à 4

- Autres orteils 1 à 2

Articulations interphalangiennes.

Seule a une importance, dans la fonction de locomotion, l'interphalangienne du gros orteil.

- Blocage de l'interphalangienne du gros orteil 3

- Limitation de ses mouvements 1.

2.3 PSEUDARTHROSES, DEFORMATIONS ET RACCOURCISSEMENTS

2.3.1 CEINTURE PELVIENNE.

Les séquelles pouvant entraîner une incapacité permanente seront estimées d'après la gêne fonctionnelle qu'elles apportent aux articulations de voisinage, en particulier pour les déformations.

2.3.2 CUISSE.

- Angulation, déformation, selon le retentissement sur la marche 10 à 30

- Pseudarthrose du fémur 70

2.3.3 GENOU.

- Pseudarthrose consécutive à une résection du genou 50

- Genou ballant 60

2.3.4 JAMBE.

- Angulation, déformation en baïonnette, etc., selon le retentissement sur la marche 5 à 25

- Pseudarthrose du tibia ou des deux os 70

2.3.5 PIED.

- Affaissement de la voûte plantaire 5 à 15

- Pied creux post-traumatique 5 à 10

- Exostose sous-calcanéenne 15

- Cal vicieux, exubérant. Selon répercussion sur la marche 5 à 15

Raccourcissements. Le taux évalué pour le raccourcissement post-traumatique s'ajoutera aux autres taux ayant pu être éventuellement estimés par ailleurs pour d'autres séquelles.

- Moins de 2 cm 0

- De 2 à 3 cm 2 à 4

- De 4 cm 9

- De 5 cm 15

- De 6 cm 18

- De 7 cm 21

- De 8 cm 24

- De 9 cm 27

- De 10 cm 30

Le raccourcissement sera toujours soigneusement mesuré entre repères osseux (par exemple : épine iliaque antéro-supérieure - malléole interne). On peut recommander la méthode de Rey.

2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES (1).

(1) Pour une appréciation plus précise, on pourra se reporter au chapitre IV (système nerveux : 4.2.5.), où sont exposés les six degrés de force musculaire.

- Rupture musculaire complète (triceps, adducteurs, etc.) 10 à 15

- Maladie de Pellegrini Stieda (à évaluer selon les séquelles fonctionnelles)

- Rupture du tendon rotulien ou quadricipital :

Non réparée 30

Réparée (à évaluer selon le déficit fonctionnel résiduel du genou).

- Rupture d'un aileron rotulien, avec mobilité anormale de la rotule 15

- Rupture du talon d'Achille :

Non réparée 30

Réparée (à évaluer selon limitation des mouvements de la cheville et l'atrophie du mollet).

- Rupture des péroniers latéraux :

Complète 20

Incomplète 10

- Luxation des tendons péroniers (l'origine traumatique étant démontrée) 10

2.5 OSTEITES ET OSTEOMYELITES.

(Venant s'ajouter aux autres éléments séquellaires)

- Fistule persistante unique 10

- Fistule persistante multiple, avec déformation osseuse résistant à la cure chirurgicale 15 à 25

2.6 LESIONS MULTIPLES DES MEMBRES INFERIEURS.

Lorsque des lésions traumatiques ont laissé des séquelles portant sur les deux membres inférieurs, il y a lieu d'évaluer l'incapacité de chaque membre séparément, puis d'additionner les taux, sans que la somme puisse dépasser 100 %.

2.7 SEQUELLES NERVEUSES ET VASCULAIRES.

On se reportera au chapitre des séquelles portant sur le système nerveux périphérique et des séquelles portant sur l'appareil cardio-vasculaire.

2.8 LOMBOSCIATIQUES.

Se reporter au chapitre 3 : " Rachis ".

3 - RACHIS

3.1 RACHIS CERVICAL.

La flexion en avant porte le menton sur le sternum :

hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°.

Persistance de douleurs et gêne fonctionnelle, qu'il y ait ou non séquelles de fracture d'une pièce vertébrale :

- Discrètes 5 à 15

- Importantes 15 à 30

- Très importantes séquelles anatomiques et fonctionnelles 40 à 50

A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux fixés pour les séquelles neurologiques pouvant coexister.

Pour le syndrome cervico-céphalique (voir chapitre 4 : "Crâne et système nerveux").

Pour les atteintes radiculaires, voir chapitre 4 : "Névrites périphériques" (4.2.5.) et "Algodystrophies" (4.2.6.)

3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE.

Si le rachis dorsal est un segment pratiquement rigide et participant peu aux mouvements, la pathologie traumatique du rachis lombaire est fréquente. Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Pour éviter les interprétations erronées basées sur une fausse conception de l'image radiologique, il faut définir avec soin les données objectives de l'examen clinique et, notamment, différencier les constatations faites selon qu'elles l'ont été au repos ou après un effort.

L'état antérieur (arthroses lombaires ou toute autre anomalie radiologique que l'accident révèle et qui n'ont jamais été traitées antérieurement), ne doit en aucune façon être retenu dans la génèse des troubles découlant de l'accident.

Normalement, la flexion à laquelle participent les vertèbres dorsales et surtout lombaires est d'environ 60°. L'hyperextension est d'environ 30°, et les inclinaisons latérales de 70°. Les rotations atteignent 30° de chaque côté.

C'est l'observation de la flexion qui donne les meilleurs renseignements sur la raideur lombaire. La mesure de la distance doigts-sol ne donne qu'une appréciation relative, les coxo-fémorales intervenant dans les mouvements vers le bas. L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-Lasserre peut être utile. Deux points distants de 15 cm (le point inférieur correspondant à l'épineuse de L 5), s'écartent jusqu'à 20 dans la flexion antérieure. Toute réduction de cette différence au-dessous de 5 cm atteste une raideur lombaire réelle.

Persistance de douleurs notamment et gêne fonctionnelle (qu'il y ait ou non séquelles de fracture) :

- Discrètes 5 à 15

- Importantes 15 à 25

- Très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques 25 à 40

A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux estimés pour les séquelles nerveuses coexistantes.

Anomalies congénitales ou acquises : lombosciatiques.

Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P. sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées.

3.3 SACRUM ; COCCYX.

Les fractures du sacrum laissent en général peu de séquelles. Il peut exister cependant une certaine gêne aux mouvements du tronc, des douleurs à la station assise, une gêne plus ou moins importante à l'usage de la bicyclette :

- Sacrum 5 à 15

Les fractures des ailerons peuvent laisser de graves séquelles, appréciées selon les indications fournies au chapitre du membre inférieur (articulations sacro-iliaques).

- Coccygodynie : avec tiraillements à l'accroupissement, douleurs en position assise, etc. 5 à 15

3.4 ARTHROSE VERTEBRALE.

Dans certains cas rares, un traumatisme peut déclencher ultérieurement une arthrose vertébrale localisée. Par ailleurs, le traumatisme peut aggraver une arthrose vertébrale préexistante. Il y a lieu, dans le cas où la relation du traumatisme et de l'arthrose est démontrée, d'évaluer le taux en raison des séquelles fonctionnelles et douloureuses.

4 - CRÂNE ET SYSTEME NERVEUX

4.1 SEQUELLES OSSEUSES ET TEGUMENTAIRES.

Perte des cheveux, cicatrices du cuir chevelu (voir chapitre "Téguments").

Atteintes osseuses :

Ces atteintes sont chiffrées en dehors des séquelles commotionnelles, paralytiques ou autres, qui seront évaluées à part, les 2 taux s'additionnant sans que le total puisse excéder 100 %.

Embarrure crânienne persistante, selon le degré d'enfoncement :

- 1/2 centimètre 2

- 1 centimètre 5

- Plus de 1 centimètre 10

Perte de substance osseuse (avec battements duremériens et impulsion à la toux) :

- Diamètre : 3 centimètres 10

- De 4 à 9 centimètres 20 à 40

- 10 centimètres 40 à 60

- Perte de substance réparée par plastie, mal tolérée : le taux sera apprécié selon l'importance des troubles fonctionnels.

Les séquelles de trépanation ne donnent plus lieu en elles-mêmes à une indemnisation, même s'il y a quatre ou cinq trous de trépan, sauf cicatrices douloureuses.

- Volet cicatrisé en mauvaise position 5 à 10 Pour les séquelles fronto-orbitaires, voir le chapitre "Ophtalmologie".

Corps étranger intracrânien :

Certains corps étrangers intracrâniens sont remarquablement bien tolérés et n'entraînent souvent aucune incapacité. Au cas où un corps étranger intracrânien entraînerait des troubles fonctionnels, il conviendrait de fixer le taux d'incapacité en fonction de ces troubles (hémiplégie, aphasie, troubles endocriniens ou neurologiques divers, etc.).

Cranio-hydrorrhée (voir oto-rhino-laryngologie).

4.2 SEQUELLES PORTANT SUR LE NEVRAXE.

Les incapacités résultant d'une atteinte du névraxe seront évaluées non pas à partir de la lésion initiale en elle-même, mais en fonction des séquelles réduisant l'activité de l'intéressé.

L'examen neurologique clinique s'attachera à mettre en évidence :

1° Les troubles moteurs.

- Limitation totale ou partielle des mouvements volontaires ;

- Troubles du tonus ;

- Troubles des mouvements associés et de la coordination ;

- Mouvements involontaires (tremblements, mouvements athétosiques ou choréiques, etc.) ;

- Akinésie ou dyskinésie ;

- Ataxie etc.

2° Les troubles sensitifs.

- Anesthésie ;

- Douleurs, dysesthésies ;

- Astéréognosie ; - Perte du sens de position et atteinte de la sensibilité discriminative ;

- Paresthésies, etc.

L'examen clinique gagnera, le cas échéant, à s'appuyer sur des examens complémentaires : électroencéphalogramme, examen ophtalmologique, examen oto-vestibulaire, examen neuro-radiologique.

4.2.1 SYNDROMES PROPRES AU CRÂNE ET A L'ENCEPHALE

4.2.1.1 Syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne

Les traumatisés du crâne se plaignent souvent de troubles divers constituant le syndrome subjectif. On ne doit conclure à la réalité d'un tel syndrome qu'avec prudence. Il ne sera admis que s'il y a eu à l'origine un traumatisme crânien ou une commotion cérébrale par l'intermédiaire de l'axe cérébral plus particulièrement du rachis cervical.

Ce syndrome se manifeste par des céphalées, des étourdissements ou une sensation d'instabilité, une difficulté de la concentration intellectuelle et de l'association des idées. La victime peut accuser également une fatigabilité intellectuelle à la lecture (par hétérophorie), des troubles amnésiques portant sur les faits récents, une modification de l'humeur et du caractère, ainsi que des troubles du sommeil.

Lors de l'interrogatoire, il y aura lieu de faire préciser au blessé les signes accusés, de les lui faire décrire. Cependant, le médecin évitera de diriger l'interrogatoire par des questions pouvant orienter les réponses.

- Syndrome subjectif, post-commotionnel 5 à 20

On ne doit pas additionner au taux du syndrome post-commotionnel les taux inhérents à des séquelles neurologiques, sans que celles-ci soient individualisées et objectivées par des examens paracliniques éventuels : bilans ophtalmo et O.R.L., E.C.G., tomodensitométrie, etc.

4.2.1.2 Syndrome cervico-céphalique

Il s'accompagne éventuellement de vertiges de position avec obnubilation visuelle, "arnoldalgie", point d'Erb, contracture du trapèze, redressement de la lordose cervicale physiologique, limitation plus ou moins douloureuse de la mobilité du cou.

- Syndrome isolé 5 à 15

- Syndrome associé à un syndrome post-commotionnel, le taux global n'excèdera pas 25.

4.2.1.3 Epilepsie

Les séquelles épileptiques seront chiffrées d'après la fréquence des crises, un traitement étant régulièrement suivi. La plupart des épilepsies peuvent en effet être équilibrées par une médication appropriée. Si les crises surviennent après la fin de la première année, la relation avec le traumatisme sera établie ou non, après un examen approfondi du blessé.

Le médecin chargé de l'évaluation prendra connaissance du traitement suivi et demandera dans tous les cas un électro-encéphalogramme, s'il n'a pas déjà été pratiqué. Il demandera au besoin une hospitalisation pour contrôle.

4.2.1.3.1 Epilepsie généralisée.

Le médecin chargé de l'évaluation s'assurera de la réalité des accès et les fera décrire de façon très détaillée (brièveté et caractère impressionnant, stertor, chutes).

Epilepsie légère : contrôlée par le traitement et compatible avec l'activité professionnelle habituelle : 10 à 15.

Epilepsie mal contrôlée par le traitement avec crises fréquentes et éventuellement, troubles du comportement associés, nécessitant des précautions spéciales au travail (dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mis en relief) : 30 à 70.

Epilepsie incontrôlée avec crises fréquentes nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100.

4.2.1.3.2 Epilepsie focalisée (équivalents épileptiques).

Epilepsie Bravais-Jacksonnienne.

- Crises limitées à quelques groupes musculaires : 10 à 30

- Crises affectant des groupes assez étendus : 10 à 40

Epilepsie psycho-motrice (automatisme inconscient d'origine temporale) : 10 à 60

Autres épilepsies focalisées (frontale, occipitale, pariétale) :

Epilepsie frontale.

- Crises motrices, avec élévation du bras et éventuellement arrêt du langage : 10 à 40

Epilepsie occipitale.

- Sensations visuelles lumineuses figurées macro ou micropsiques : 10 à 40.

Epilepsie pariétale.

- Vertiges rotatoires et adversion 10 à 40.

4.2.1.4 Syndromes parkinsonniens

C'est une éventualité rare, mais indiscutable. Trois modalités peuvent exister :

- Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme. Dans ce cas, la maladie n'est pas évolutive et les signes restent fixés ; en général, d'autres syndromes coexistent et, en particulier, des signes pyramidaux. A vrai dire, il ne s'agit pas d'un syndrome parkinsonnien proprement dit, mais de symptomes extra-pyramidaux au cours d'une lésion cérébrale.

L'indemnisation dépend de l'importance des symptômes et est subordonnée à l'importance des autres manifestations neurologiques.

- Un syndrome parkinsonnien évoluant après un traumatisme crânio-cérébral ou un syndrome de "choc" qu'elle qu'en soit la pathogénie.

Le délai d'apparition après le traumatisme doit être de quelques mois, et d'un an au maximum.

- Parkinson d'origine toxique (oxyde de carbone, bioxyde de manganèse, etc.).

Pour les trois formes, le taux tiendra compte de la gravité et du caractère unilatéral ou bilatéral :

- Syndrome parkinsonnien léger, réagissant bien au traitement : 10 à 20

- Syndrome plus accentué, avec gêne appréciable : 20 à 40

- Syndrome important : 40 à 90

- Syndrome excluant toute possibilité d'activité : 100

4.2.1.5. Torticolis spasmodiques, post-traumatique : 10 à 20

4.2.1.6. Tremblement volitionnel d'attitude post-traumatique, habituellement unilatéral

Dominant : 30 à 60

Non dominant : 20 à 40

4.2.1.7 Syndrome cérébelleux.

Les séquelles cérébelleuses des traumatismes crâniens sont relativement rares à l'état pur. Elles sont généralement associées à d'autres séquelles et surtout à des séquelles pyramidales.

- Atteinte cérébelleuse globale, comportant des troubles statiques avec impossibilité de la marche, ainsi que des troubles kinétiques, avec dysmétrie et hypermétrie et incoordination bilatérale, adiadococinésie, tremblements, rendant toute activité impossible, et dysarthrie : 100

- Atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits : 60 à 80

- Atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée, avec quelque maladresse des mouvements : 30 à 50

Une atteinte unilatérale comportera, suivant l'importance de la maladresse des mouvements :

Dysarthrie : le sujet comprend, écrit, mais parle mal, parole laborieuse, difficilement intelligible. L'élément professionnel est essentiel :

- Légère : 5 à 15

- Importante : 15 à 60

4.2.1.8 Atteinte de la fonction du langage.

Aphasie : Les taux seront attribués compte tenu de l'atteinte plus ou moins complète de l'expression verbale. Le taux sera plus élevé lorsqu'il y a des troubles de la compréhension du langage, aussi bien parlé qu'écrit. Le taux de 100 % sera réservé au blessé qui ne peut communiquer avec ses semblables ni en exprimant sa pensée, ni en comprenant ce qui a été dit.

4.2.1.9 Syndrome thalamique

(voir Atteinte médullaire douloureuse spinothalamique).

4.2.1.10 Nerfs crâniens

Les atteintes d'un certain nombre de nerfs crâniens sont étudiées au chapitre traitant de la fonction à laquelle ils participent (organes des sens en particulier).

Il est donc indiqué, ci-après, les chapitres auxquels il convient éventuellement de se reporter.

On aura soin, avant de conclure à l'origine traumatique du déficit fonctionnel constaté, de s'entourer de précautions pour éviter de rapporter à l'accident en cause un état pathologique sans rapport avec lui. Des avis spécialisés seront souvent indispensables.

I. Nerf olfactif (se reporter à "Séquelles portant sur l'odorat") ;

II. Nerf optique (se reporter à "Séquelles portant sur le système oculaire") ;

III. Nerf moteur oculaire commun (se reporter à "Nerf optique") ;

IV. Nerf pathétique (idem) ;

V. Nerf trijumeau.

Les séquelles résultant d'une atteinte du trijumeau peuvent être d'ordre sensitif ou d'ordre moteur.

- Séquelles sensitives.

Elles sont souvent trop minimes pour être chiffrables.

- Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10

- Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l'activité du blessé 10 à 60

- Séquelles motrices.

Une atteinte unilatérale n'entraîne qu'une gêne minime. Cependant, la mastication peut se trouver perturbée, de même que l'élocution et la déglutition. Ces troubles sont beaucoup plus importants si l'atteinte est bilatérale.

- Atteinte unilatérale 5

- Atteinte bilatérale 20 à 30

VI. Nerf moteur oculaire externe : syndrome neuro-paralytique (voir "Ophtalmologie", annexe de l'œil) ;

VII. Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l'atteinte d'un ou des nerfs faciaux n'entraînent aucune incapacité fonctionnelle.

Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à "Séquelles portant sur le sens du goût").

- Troubles moteurs.

Il s'agit essentiellement de troubles de la mimique, de la fermeture des yeux, de la mastication, du contrôle de la salivation et des larmes. Une paralysie unilatérale a des conséquences bien moindres qu'une atteinte bilatérale. Un bilan électrodiagnostique et électro-myographique pourra être pratiqué en vue de mettre en évidence une réaction de dégénérescence éventuelle.

Le médecin chargé de l'évaluation justifiera son estimation d'après les difficultés de l'alimentation et de l'élocution. Eventuellement, il insistera sur les répercussions que peuvent avoir les séquelles sur la profession du blessé.

- Paralysie de type périphérique, totale et définitive : 20 à 30

- Paralysie de type périphérique, partielle et définitive (une paralysie datant de plus de deux ans peut être considérée comme définitive) : 10 à 30

- Paralysie bilatérale suivant l'intensité et l'état des réactions électriques : 20 à 30

- Contracture post-paralytique ou hémispasme facial, suivant déformation du visage : 10 à 20

VIII. Nerf auditif (se reporter à "Séquelles portant sur le système auditif").

IX. Nerf glosso-pharyngien :

Nerf mixte, sensitivo-moteur ; ses troubles sont difficiles à évaluer, car il participe à plusieurs fonctions. L'incapacité fonctionnelle dépend de la gêne à la déglutition, à l'élocution, voire à la respiration.

- Paralysie unilatérale (fausse route) : 10

- Paralysie bilatérale (exceptionnelle) : 20

X. Nerf pneumogastrique.

Le nerf pneumogastrique possède des fonctions végétatives (parasympathiques), des fonctions motrices et des fonctions sensitives. De sa blessure résultent donc :

- Des troubles de la fonction végétative ;

- Des troubles de la fonction motrice ;

- Des troubles de la fonction sensitive.

Ces troubles seront estimés selon les différents déficits fonctionnels constatés (voir Appareil digestif, respiratoire, cardio-vasculaire, O.R.L.).

XI. Nerf spinal.

L'atteinte du nerf spinal peut déterminer une atrophie du trapèze et du sternocléido-mastoïdien (chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale). La réadaptation est parfois possible.

- Selon la gêne apportée dans l'activité du blessé, et le côté atteint 15 à 30

(Une périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) peut faire partie du tableau).

XII. Nerf grand-hypoglosse.

Nerf moteur de la langue. Son atteinte unilatérale entraîne une atrophie de l'hémilangue, mais sans incapacité fonctionnelle importante. Si l'atteinte est bilatérale (cas tout à fait exceptionnel), l'incapacité sera évaluée en fonction de la dysarthrie et des troubles de l'alimentation (voir " Paralysie de la langue ").

Atteintes multiples des nerfs crâniens. En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs crâniens, les taux seront évalués selon le degré des troubles fonctionnels globaux sans que la somme des taux puisse dépasser 100 %.

4.2.1.11 Séquelles psychonévrotiques

Il est nécessaire de recourir à un bilan neuropsychologique détaillé et à l'avis d'un neuro-psychiatre. Dans la majorité des cas, ces troubles sont les conséquences de lésions cérébrales diffuses, sans possibilité de focalisation, associées ou non à des troubles neurologiques précis.

En règle générale, les accidentés atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont présenté un coma plus ou moins prolongé et ont présenté en général d'emblée des troubles de la conscience : 30 à 100

Syndromes psychiatriques.

L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle. Il ne faut qu'une enquête approfondie atteste l'intégrité mentale antérieure, et que le syndrome succède immédiatement à un traumatisme particulièrement important. Seul, un psychiatre peut estimer valablement le déficit psychique de la victime.

- Syndrome psychiatrique post-traumatique : 20 à 100.

Névroses post-traumatiques.

- Syndrome névrotique anxieux, hypochondriaque, cénesthopatique, obsessionnel, caractérisé, s'accompagnant d'un retentissement plus ou moins important sur l'activité professionnelle de l'intéressé : 20 à 40

(Ces cas névrotiques caractérisés ne doivent pas être confondus avec un syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne ni avec les séquelles définies au chapitre suivant).

4.2.2 SEQUELLES PROVENANT DE L'ATTEINTE DIFFUSE DES HEMISPHÈRES OU DU TRONC CEREBRAL :

Elles peuvent être caractérisées par :

a. grande indifférence, passivité, absence de réactivité. Elles sont secondaires à un coma prolongé et avec réanimation respiratoire (le blessé ne fait pas sa toilette, ne peut pas prendre ses aliments lui-même, et ne peut pas toujours aller seul aux w.-c.) : 100

b. Le sujet a un aspect normal. Il peut faire illusion, il a des troubles sévères de l'attention et du jugement, une activité diminuée, souvent réduite aux automatismes sociaux antérieurement acquis ; il ne peut prendre de décision ou les prend sans réflexion et manque d'initiative (justification éventuelle d'une tutelle judiciaire) : 40 à 80

c. Certains cas, troubles amnésiques, parfois Korsakoff post-traumatique, avec baisse considérable de l'affectivité ;

parfois une euphorie paradoxale ou, au contraire, un état de dépression est constaté : 30 à 80

4.2.3 SEQUELLES PROPRES A L'ATTEINTE MEDULLAIRE

Syndrome de Brown-Séquard : le déficit sera évalué en faisant la somme de l'atteinte motrice d'un côté et de l'atteinte sensitive de l'autre.

Syndromes autres que le syndrome de Brown-Séquard : les atteintes constatées peuvent être :

- Soit résiduelles et fixes ;

- Soit évolutives et progressives ;

- Soit exceptionnellement régressives.

Le pourcentage d'estimation doit être fixé en raison du degré d'impotence et de l'importance des éventuels troubles trophiques associés.

Syndromes atrophiques :

Au membre supérieur.

Au membre inférieur.

- Atteinte à prédominance proximale de la ceinture pelvienne, sans retentissement sur la fonction du pied :

Non dominant : 40 à 60

Atteinte à prédominance des muscles de la cuisses :

Non dominant : 20 à 40

- Atteinte à prédominance distale intéressant la fonction du pied et de la jambe :

Non dominant : 25 à 50

- Atteinte complète avec impotence absolue d'un membre inférieur :

Non dominant : 75

En cas de bilatéralité des lésions, il y a lieu d'évaluer chaque membre séparément, puis d'additionner les taux (le taux de 100 % ne pouvant être en aucun cas dépassé).

Les taux attribués le sont en dehors de toute possibilité d'appareillage ou de correction chirurgicale : lorsque l'adaptation d'un appareil s'avère possible, le médecin tiendra compte de cette possibilité et le taux diminué en fonction des résultats que l'on sera en droit d'attendre de cet appareillage. Dans la meilleure hypothèse, la réduction ne pourra pas dépasser 15 % du taux prévu.

Troubles sensitifs :

Ils ne sont pratiquement jamais isolés et accompagnent les séquelles motrices qu'ils peuvent aggraver.

La perte de sensibilité entraîne la perte de précision et le contrôle de la force du geste.

L'incapacité sera donc évaluée globalement. En cas de troubles sensitifs isolés, on tiendra compte de leur répercussion sur l'utilisation du membre considéré (voir " Syndrome spino-thalamique " au chapitre suivant).

Troubles sphinctériens et génitaux :

Rétention et incontinence d'urine (se reporter au système génito-urinaire).

Troubles de la défécation : si les troubles peuvent être corrigés par les thérapeutiques habituelles d'évacuation rectale, il n'y a pas lieu d'estimer d'incapacité partielle de travail.

- Rétention rebelle, entraînant des symptômes de coprostase : 10

- Incontinence incomplète : 10 à 25

- Complète : 70

- Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20

Syndrome de la queue de cheval.

L'examen neurologique doit être spécialement attentif et minutieux. Le médecin non spécialiste aura avantage à prendre l'avis d'un neurologue.

1° Il existe une anesthésie en selle plus ou moins développée ;

2° L'atrophie musculaire est précoce et accentuée, les troubles sphinctériens et génitaux importants ;

3° Les réflexes achilléens sont abolis, les rotuliens parfois également ;

4° Les troubles moteurs manquent souvent : lorsqu'il existe une paraplégie, elle est de type radiculo-névritique, c'est-à-dire flasque et en général dissociée.

- Syndrome plus ou moins accentué, selon les troubles sphinctériens et génitaux : 30 à 50

(A ce taux s'ajoute l'incapacité résultant des troubles parétiques éventuellement associés, sans que la somme puisse dépasser 100 %).

Séquelles d'hématomyélie :

La récupération motrice, après hématomyélie, est habituelle, mais elle n'est jamais complète. Subsistent en particulier des atrophies musculaires et des anesthésies suspendues de type syringomyélique. Le taux d'incapacité sera évalué en raison des atteintes motrices, sensitives et musculaires pouvant subsister, après éventuellement avis d'un spécialiste.

4.2.4 SEQUELLES PROVENANT INDIFFEREMMENT D'ATTEINTE CEREBRALE DU MEDULLAIRE.

Troubles moteurs :

Hémiplégie.

- Impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie, etc. : 100

Conservation d'une activité réduite, avec marche possible, absence de troubles sphinctériens, langage peu ou pas perturbé, persistance d'une certaine autonomie :

- Côté dominant : 60 à 80

- Côté non dominant : 50 à 70

Monoplégie.

Atteinte isolée d'un membre inférieur.

- Marche possible, mais difficile en terrain accidenté, pour monter des marches, longs trajets pénibles : 30

- Marche difficile, même en terrain plat : 40

Le sujet peut se lever, maintenir certaines positions, mais la démarche est impossible sans l'aide de cannes-béquilles ou de béquilles.

Atteinte isolée d'un membre supérieur.

Atteinte de plusieurs membres (diplégie, triplégie, tétraplégie).

(Les deux membres supérieurs ou les deux membres inférieurs, ou un membre supérieur et les deux membres inférieurs, etc). Il y a lieu d'estimer séparément chaque incapacité, et d'en faire la somme. S'il s'agit des deux membres exerçant la même fonction, il y a lieu de majorer cette somme de 10 %, en raison de la synergie. De toute façon, le taux global ne peut en aucun cas dépasser 100 %.

Troubles sensitifs :

a. Ils ne sont pratiquement jamais isolés, et accompagnent les séquelles motrices, qu'ils peuvent aggraver. L'anesthésie d'une main équivaut à une paralysie partielle. La perte de la sensibilité entraîne en effet la perte de la précision et le contrôle de la force du geste.

L'incapacité sera donc évaluée globalement. En cas de troubles sensitifs isolés : on tiendra compte de leur répercussion sur l'utilisation du membre considéré.

b. Douleurs de type spino-thalamique :

- Douleur à type de brûlure permanente unilatérale plus ou moins étendue, exagérée par le frottement et les émotions : 20 à 60

- Avec impotence totale d'un membre : 80

4.2.5 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX PERIPHERIQUE

Huit paires de racines cervicales, douze dorsales, cinq lombaires, cinq sacrées et une coccygienne, soit trente et une en tout composent le système nerveux périphérique.

Son atteinte se manifeste par des troubles sensitifs, moteurs, réflexes et sympathiques, dont la distribution tomographique permet de localiser la lésion.

INNERVATION DES PRINCIPAUX MUSCLES (tête exclue)

TABLEAU DES RÉFLEXES

Les localisations plus spécifiques sont portées en caractères gras

Lésions traumatiques

Les taux d'incapacité indiqués s'appliquent à des paralysies totales et complètes.

En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement musculaire, le taux d'incapacité subit naturellement une diminution proportionnelle.

On estime généralement six degrés de force musculaire :

0 : aucune contraction n'est possible ;

1 : ébauche de contraction visible, mais n'entraînant aucun déplacement ;

2 : mouvement actif possible, après élimination de la pesanteur ;

3 : mouvement actif possible, contre la pesanteur ;

4 : mouvement actif possible contre la pesanteur et résistance ;

5 : force normale.

Les atteintes correspondant aux degrés 0, 1, 2 et 3 entraîneront l'application du taux entier.

Pour le degré 4, le taux sera diminué de 25 à 50 % de sa valeur.

Les troubles névritiques, douleurs, troubles trophiques, accompagnant éventuellement les troubles moteurs, aggravent plus ou moins l'impotence et légitiment une majoration du taux proposé.

En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs d'un même membre, il y a lieu d'additionner les taux, le taux global ne pouvant en aucun cas dépasser le taux fixé pour la paralysie de ce membre.

Membre inférieur.

- Paralysie totale d'un membre inférieur (degré 0, 1, 2 et 3), flasque 75

- Paralysie complète du nerf sciatique (demi-tendineux, demi membraneux, biceps fémoral, une partie du grand adducteur, auxquels se joignent les muscles innervés par le sciatique poplité externe et le sciatique poplité interne). Voir aussi " Membre inférieur ", séquelles vasculaires et nerveuses (degré 0, 1, 2 et 3) 60

- Paralysie du nerf sciatique poplité externe (jambier antérieur, extenseur propre du gos orteil, extenseur commun, long et court péroniers latéraux, pédieux) (degré 0, 1, 2 et 3) 30

- Paralysie du nerf sciatique poplité interne (poplité, jumeaux, soléaire, plantaire grêle, jambier postérieur, fléchisseur commun, long fléchisseur du premier orteil, tous les muscles plantaires) (degré 0, 1, 2 et 3) 30

- Paralysie du nerf crural (quadriceps) (degré 0, 1, 2 et 3) 40

- Paralysie du nerf obturateur (pectiné, obturateur externe, adducteur) (degré 0, 1, 2 et 3) 15

Névrites périphériques.

- Névrites avec algies (voir en tête du sous-chapitre)

Lorsqu'elles sont persistantes, suivant leur siège et leur gravité 10 à 20

Pour les névralgies sciatiques (voir "Membre inférieur").

4.2.6 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX VEGETATIF ET SYNDROMES ALGODYSTROPHIQUES.

Ces séquelles traumatiques prennent la forme d'algodystrophies dont la pathologie demeure encore actuellement mal élucidée. Elles peuvent siéger au membre inférieur comme au membre supérieur, où elles sont plus connues sous le nom de "syndrome épaule main".

Les algodystrophies se manifestent :

1° Par des douleurs diffuses, plus ou moins prononcées, à prédominance distale ;

2° Par des troubles trophiques : cyanose, hypersudation de la main ou du pied, peau fine avec sclérose du tissu cellulaire sous-cutané. Doigts ou orteils prennent un aspect effilé. Des rétractions tendineuses et aponévrotiques tendent à les fléchir ; on peut parfois percevoir des indurations de la paume ou de la plante. Les muscles de la main, du pied s'atrophient progressivement. Les radiographies montrent une transparence anormale des os, avec de multiples petites géodes. Il peut exister des oedèmes de la main, des indurations ou des ulcérations surtout au pied ;

3° Par des troubles articulaires, avec blocage plus ou moins prononcé des articulations, principalement de l'épaule au membre supérieur et de la cheville au membre inférieur.

Algodystrophie du membre supérieur.

- Selon l'intensité des douleurs, des troubles trophiques et de l'atteinte articulaire : forme mineure sans troubles trophiques importants, sans troubles neurologiques et sans impotence 10 à 20

- Forme sévère, avec impotence et troubles trophiques, sans troubles neurologiques objectifs, selon l'importance 30 à 50

- Forme avec troubles neurologiques (voir le chapitre correspondant).

Algodystrophie du membre inférieur.

- Selon l'intensité des douleurs, des troubles trophiques, et de la gêne à la marche 10 à 30

- Forme mineure sans troubles trophiques importants, sans troubles neurologiques et sans impotence 10 à 20

- Forme sévère, avec impotence et troubles trophiques, sans trouble neurologiques objectifs, selon l'importance 30 à 50

- Forme avec troubles neurologiques (voir chapitre correspondant).

5 - OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE

5.1 NEZ

5.1.1 STENOSE NASALE.

Seule entraîne une incapacité appréciable la sténose très prononcée d'une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales ; il faudra tenir compte également des troubles fonctionnels éventuels.

Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose, entraînant une perturbation de la perméabilité, même intermittente.

Sténose unilatérale. - Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale 2

- Formation de croûtes, rhino-pharyngite 4

- Sténose totale avec retentissement tubo-tympanique ou sinusien, sans sinusite suppurée 6 à 10

Sténose bilatérale. - Diminution de la perméabilité ne dépassant pas le tiers de la perméabilité physiologique 4

- Diminution plus accentuée avec croûtes, rhino-pharyngite, etc. 8

- Sténose serrée avec respiration exclusivement buccale et troubles à distance 15 à 20

- Troubles fonctionnels entraînant une perturbation bilatérale intermittente de la perméabilité nasale 4 à 6

5.1.2 PERFORATION DE LA CLOISON NASALE.

En général, elle n'entraîne pas d'incapacité. Cependant des phénomènes irritatifs peuvent se manifester autour de la perforation.

- Accompagnée de phénomènes irritatifs 3

5.1.3 RHINITES CROUTEUSES. (après perte de substance endo-nasale étendue).

- Unilatérale 4

- Bilatérale 8

5.1.4 TROUBLES OLFACTIFS.

Ils font suite à une fracture du frontal ou de l'ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux. Ils sont difficiles à évaluer ; à côté de l'épreuve des flacons, existent des épreuves d'olfactométrie, entre autres une méthode basée sur l'E.E.G..

En cas de troubles olfactifs, la profession peut jouer un rôle prédominant et justifier la majoration parfois importante des taux proposés (sommeliers, cuisiniers, métiers de parfums, etc.).

- Anosmie et troubles divers de l'olfaction 5 à 8

5.1.5 TROUBLES ESTHETIQUES PAR MUTILATION OU DEFORMATION NASALE.

Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs, etc.).

- Déformation de la pyramide nasale, post-traumatique, selon gêne à la respiration, défiguration 5 à 30

5.2 SINUS.

Le rattachement d'une sinusite à un traumastisme ne doit être accepté qu'avec circonspection. On ne peut de toute façon admettre la relation entre la sinusite chronique et le traumatisme, que si celui-ci a entraîné une fracture du sinus considéré, ou un hématome intra-sinusien.

5.2.1 SINUSITE MAXILLAIRE CHRONIQUE.

- Unilatérale 5 à 8

- Bilatérale 10 à 13

5.2.2 SINUSITES FRONTO-ETHMOÏDALES OU SPHENOÏDALES.

- Sinusite unilatérale 15 à 20

- Sinusite bilatérale 25 à 30

5.2.3 CRANIO-HYDRORRHEE (voir "Neurologie").

Il s'agit d'un cas de gravité considérable, surtout en cas de fracture sphénoïdale ou du rocher ; en cas de complications, la victime doit être prise en rechute durant l'évolution de celle-ci.

La cranio-hydrorrhée devra être vérifiée par des examens complémentaires probants, pour préciser la nature de l'écoulement. Il faut en effet se méfier de confondre une cranio-hydrorrhée avec un écoulement d'origine allergique. L'apparition peut en être tardive.

- Cranio-hydrorrhée non compliquée 30

- Cranio-hydrorrhée compliquée de méningite à répétition 60

5.3 PHARYNX.

Le rhino-pharynx peut être intéressé par un traumatisme des maxillaires supérieurs et présenter des lésions du voile (voir " Lésions maxillo-faciales " et " Stomatologie "), ou des rétrécissements cicatriciels (voir " Sténoses nasales ").

L'oropharynx peut être le siège d'une sténose cicatricielle gênant la déglutition.

Le pharynx n'est presque jamais intéressé isolément ; les blessures et leurs conséquences sont associées à celles du larynx et éventuellement de la bouche oesophagienne, qui peuvent les compliquer. Il importe de tenir compte de la gêne à la déglutition, dans l'évaluation globale.

- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35

5.4 LARYNX.

Les lésions traumatiques du larynx déterminent des troubles d'origine cicatricielle ou paralytique. Elles sont d'ailleurs extrêmement rares.

Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmure améliorable chirurgicalement, jusqu'au rétrécissement tubulaire massif, extrêmement sténosant. Il faut rappeler que les paralysies récurrentielles peuvent s'améliorer. La profession peut jouer un rôle prédominant et justifier une majoration parfois importante des taux.

Les troubles d'origine laryngée sont de deux sortes :

- Vocaux : dysphonie, aphonie,

- Et respiratoires : dyspnée.

5.4.1 TROUBLES VOCAUX.

- Dysphonie seule 5 à 8

- Aphonie sans dyspnée 30

5.4.2 TROUBLES RESPIRATOIRES.

Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : " Appareil respiratoire ").

- Trachéotomie sans port d'une canule 50

- Trachéotomie avec port d'une canule 80

5.5 OREILLES.

Les séquelles portant sur l'oreille peuvent revêtir divers aspects : vertiges et troubles de l'équilibre, hypoacousie ou surdité, bourdonnements d'oreille, otite suppurée, mutilation ou cicatrice vicieuse de l'oreille externe.

Bien entendu, il arrive fréquemment que diverses séquelles se conjuguent. Dans ce cas, l'incapacité sera calculée en appliquant la règle des infirmités multiples résultant d'un même accident rappelée dans le chapitre préliminaire, sauf cas nommément cités ci-dessous.

5.5.1 VERTIGES ET TROUBLES DE L'EQUILIBRE.

Le vertige traduit une atteinte du labyrinthe, ou plus exactement du vestibule, en entendant par ce mot non seulement l'appareil périphérique, partie de l'oreille interne, mais aussi ses voies nerveuses centrales.

L'interrogatoire est primordial. On laissera le blessé décrire ses troubles en l'aidant au besoin de questions dont il faudra éviter qu'elles n'entraînent la réponse souhaitée. Circonstances d'apparition, durée, caractère, modalité d'évolution, seront ainsi précisés. Il y a lieu, bien entendu, d'éliminer les sensations pseudo-vertigineuses, ainsi que les phénomènes pouvant résulter de troubles de convergence, qui seront appréciés le cas échéant par l'ophtalmologiste.

Les troubles vestibulaires objectifs spontanés seront alors recherchés : Romberg, déviation des index, marche aveugle, nystagmus spontané (derrière des lunettes éclairantes), nystagmus de position (dans les différentes positions de la tête, ou en position de Rose).

Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et Aubry seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire.

Les données résultant de ces examens, temps de latence, amplitude, fréquence, seront soigneusement notées, ainsi que les manifestations subjectives : nausées, pâleur, etc.

Le degré de gravité des vertiges sera estimé essentiellement en fonction des signes objectifs spontanés ou provoqués.

Il y aura lieu de faire une corrélation entre l'atteinte labyrinthique et une atteinte cochléaire, avec surdité de perception vérifiée à l'audiogramme.

- Vertiges sans signes labyrinthiques objectifs mais avec petite atteinte cochléaire à type de scotomes sur les aigüs, attestant une légère commotion labyrinthique 5

- Vertiges s'accompagnant de signes labyrinthiques objectifs tel nystagmus spontané ou de position, ou asymétrie dans les réponses. Nécessité de certaines restrictions dans l'activité professionnelle et dans la vie privée 10 à 15

- Vertiges vestibulaires au cours des épreuves avec inexcitabilité unilatérale 20

- Vertiges avec inexcitabilité bilatérale 25

La surdité sera calculée à part.

Remarque relative à certaines professions. Les vertiges offrent, pour certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'ils peuvent provoquer. Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobiles, etc., entrent dans ce cas. Pour ces professions, on établira l'incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d'être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du taux proposé seront indiqués dans le rapport.

Cependant, les vertiges ayant le plus souvent une évolution régressive, on n'aura qu'exceptionnellement à prévoir un changement de profession. Des révisions fréquentes seront à envisager dans le courant des deux premières années.

5.5.2 SURDITE.

L'I.P.P. est fonction de la perception de la voix de conversation. Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse.

Il faut être attentif à la fréquence de la simulation et l'exagération des troubles de l'audition. Leur dépistage n'est pas toujours aisé. On sera donc parfois amené à répéter les épreuves dites " de sincérité ".

L'acoumétrie phonique. Ne peut donner qu'une appréciation grossière de la perte auditive, du fait des conditions de sa réalisation : inégalité des voix, réflexe d'élévation de la voix en fonction de l'éloignement, qualités acoustiques du local. La voix chuchotée, en particulier, n'a qu'une valeur d'estimation très limitée, car elle n'a aucune caractéristique laryngée. Elle modifie les caractères physiques des phénomènes qui la composent, surtout à l'égard de leur fréquence. C'est pourquoi, il convient de fonder l'estimation de la perte de capacité sur l'audiométrie.

L'audiométrie doit comprendre l'audiogramme tonal, en conduction aérienne (qui apprécie la valeur globale de l'audition), et en conduction osseuse (qui permet d'explorer la réserve cochléaire) et l'audiogramme vocal.

Le déficit moyen en audiométrie tonale sera calculé sur les 4 fréquences de conversation : 500, 1.000, 2.000, 4.000 hertz : en augmentant la valeur sur 1.000 hertz, un peu moins sur 2.000, par rapport à la fréquence 500 et en donnant la valeur inférieure à la fréquence 4.000.

La formule de calcul de la moyenne est la suivante :

DT égal (2 d (500 Hz) plus 4 d (1.000 Hz) plus 3 d (2.000 Hz) plus 1 d (4.000 Hz)) / 10 Lorsqu'il s'agit d'apprécier, dans une surdité mixte, la part qui revient à une surdité cochléaire, le calcul devra être fait d'après l'audiométrie tonale en conduction osseuse.

La perte auditive vocale sera la moyenne arithmétique des déficits en dB au seuil de l'intelligibilité, relevée sur les axes de 0 %, 50 % et 100 %, des mots compris par rapport à la normale (la courbe normale étant décalée de moins de 10 dB sur le graphique).

Perte auditive vocale égale à

d 0 % plus d 50 % plus d 100 % / 3

Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération.

Rappelons que pour certains travailleurs étrangers, l'audiométrie vocale doit être précédée d'une vérification de la bonne compréhension de la langue française.

5.5.3 ACOUPHÈNES.

En général, les acouphènes d'origine traumatique (bourdonnements, sifflements, tintements, etc.), n'existent pas à l'état isolé, c'est-à-dire, en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas expressément conditionnés par un déficit important. Souvent, ils échappent à tous contrôles objectifs : ils ne seront pris en considération que si le sujet a manifesté par ailleurs une bonne foi évidente au cours de l'examen acoumétrique.

Il sera tenu compte, pour l'estimation du taux d'incapacité, de leur durée, de leur intensité, de leur retentissement sur le sommeil, voire sur l'état général, moral et psychique.

- Acouphène gênant le sommeil, accompagnant une baisse de l'acuité auditive 2 à 5

Ce taux s'ajoute par simple addition à celui afférent à la surdité (en cas de troubles psychiques, se reporter au chapitre " Crâne et système nerveux ").

5.5.4 OREILLE MOYENNE.

- Perforation du tympan, post-traumatique, sans suppuration 3 à 5

- Otorrhée chronique :

- Tubaire unilatérale 3 à 5

- Tubaire bilatérale 5 à 8

- Suppurée chronique unilatérale 5 à 10

- Suppurée chronique bilatérale 5 à 15

Ces taux s'ajoutent au taux résultant de la perte auditive éventuellement associée.

Oreille la plus sourde

5.5.5 OREILLE EXTERNE.

Les séquelles portant sur l'oreille externe peuvent affecter le pavillon ou le conduit auditif.

- Déformation, cicatrice ou amputation du pavillon, suivant l'importance de la mutilation 2 à 10

Dans certains cas particuliers, notamment en ce qui concerne les sujets en relation avec le public, la mutilation pourra être appréciée à un taux supérieur, compte tenu de la profession.

- Sténose du conduit auditif externe favorisant la rétention dans le fond du conduit, ou entraînant son obstruction fréquente, sans surdité.

- Unilatérale 2 à 3

- Bilatérale 3 à 6

- Sténose très serrée entraînant une surdité : il y a lieu de calculer la perte auditive, compte tenu des possibilités d'audioprothèse.

6 OPHTALMOLOGIE

6.1 - ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE

6.1.1 - CÉCITÉ

Cécité complète.

Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V égal 0), au sens absolu du terme, avec abolition de la perception de la lumière.

Quasi-cécité.

Sont considérés comme atteints de quasi-cécité, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20 d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20 avec déficience des champs visuels périphériques lorsque le champ visuel n'excède pas 20° dans le secteur le plus étendu.

Cécité professionnelle.

Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles.

Est considéré comme atteint de cécité professionnelle celui dont l'œil le meilleur a une acuité égale au plus à 1/20 avec un rétrécissement du champ visuel inférieur à 20° dans son secteur le plus étendu.

- Cécité complète (avec attribution de la tierce personne) 100

- Quasi-cécité 100

6.1.2 - SCOTOME CENTRAL BILATÉRAL

Avec conservation des champs visuels périphériques selon la profession 50 à 90.

6.1.3 - PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D'UN OEIL (l'autre étant normal)

Est perdu, l'oeil dont la vision est complètement abolie. Est considéré comme perdu, celui dont la vision est inférieure à 1/20, avec déficience du champ visuel périphérique (perte de la vision professionnelle d'un œil). Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.).

- Perte de la vision d'un œil, sans difformité apparente 30

- Ablation ou altération du globe avec possibilité de prothèse 33

- Sans prothèse possible 40

6.1.4 - SCOTOME CENTRAL UNILATÉRAL

- Sans perte du champ visuel périphérique 15 à 18

- Avec perte du champ visuel périphérique 30

6.1.5 - DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX

Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique supportable en vision binoculaire par les verres. On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer, en vision éloignée, et, en vision rapprochée, l'échelle de Parinaud.

Dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle.

6.1.6 - VISION PÉRIPHÉRIQUE - CHAMP VISUEL

a) Lacune unilatérale du champ visuel.

- Déficit en îlot (localisation centrale ou périphérique, temporale ou nasale, supérieure ou inférieure) 5 à 15

- Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale) :

A 30° :

- Un seul œil 3 à 5

- Les deux yeux 5 à 20

Moins de 10° :

- Un seul œil 10 à 15

- Les deux yeux 70 à 80

b) Scotomes centraux (voir supra).

Le taux se confond avec celui attribué pour la baisse de la vision

- Un œil (suivant le degré de vision) 15 à 20

- Les deux yeux (suivant le degré de vision) 50 à 90

c) Hémianopsie.

Hémianopsie avec conservation de la vision centrale :

- Homonyme droite ou gauche 30 à 35

- Hétéronyme binasale 15 à 20

- Hétéronyme bitemporale 40 à 80

- Horizontale supérieure 10 à 15

- Horizontale inférieure 30 à 50

Les quadranopsies peuvent être évaluées en assignant à chaque quadrant une valeur de :

[cliché non reproduit] - Scotomes paracentraux hémianopsiques :

quoique respectant la vision centrale qu'ils affleurent par leur limite, ils peuvent être très gênants lorsqu'ils ont la forme :

- D'un scotome paracentral bitemporal 10 à 15

- D'un scotome hémianopsique latéral droit qui entrave la lecture 10 à 30

Hémianopsie avec perte de la vision centrale : unie ou bilatérale (ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-après sans que le total puisse dépasser 100 %).

6.1.7 - VISION BINOCULAIRE

Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet entraîne une diplopie persistante non améliorée par le traitement 5

TABLEAU GÉNÉRAL D'ÉVALUATION

Le tableau ci-après est applicable, qu'il s'agisse de la blessure d'un seul œil ou des deux yeux. Le taux sera évalué après correction ; il ne s'appliquera pas aux scotomes centraux avec conservation du champ visuel périphérique.

La vision d'un œil est indiquée par une colonne horizontale, la vision de l'autre, par une colonne verticale. Le point de rencontre donne le taux médical d'incapacité.

Tous ces taux pourraient être diminués, en raison de la conservation du champ visuel périphérique, cette diminution ne pouvant dépasser 20 %.

6.1.8 - TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX

6.1.9 - CAS PARTICULIERS

6.1.9.1 - Tales de cornée

L'évaluation est faite d'après le tableau d'évaluation de l'acuité visuelle, mais elle sera minorée en fonction de la conservation du champ visuel périphérique (voir supra).

6.1.9.2 - Tale centrale

La vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : (travail en pleine lumière, travail de près).

En cas de photophobie entraînant l'éblouissement de l'autre œil, il sera ajouté un taux de 5 %.

Paralysie de l'accomodation et du sphincter irien. - Ophtalmoplégie interne unilatérale 10

- Bilatérale 20

- Mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels :

- Unilatérale 5

- Bilatérale 10

6.1.10.1 - Unilatérales

Non opérées ou inopérables : le taux d'incapacité sera fixé d'après le degré de vision.

Opérées ou résorbées : si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'oeil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 10 %, sans que le taux médical puisse dépasser 20 %.

Exemple :

V.O.D. sain : 10/10

V.O.G. opéré : 5/10 plus d

égal 10 plus 2 égal 12

Ou encore :

V.O.G. opéré : 1/10 égal 15 plus 19

10/10

égal 29 % à ramener à 20 %"

Si la vision de l'oeil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphake, et en ajoutant 10 % pour l'obligation de porter des verres spéciaux et pour perte d'accommodation.

Exemple :

œil opéré : 10/10 plus 10 d

œil non opéré : 1/10

égal 10 plus 19 égal 20.

6.1.10.2 - Bilatérales (opérées ou résorbées)

L'aphakie bilatérale comporte une incapacité de base de 20 %, à laquelle on ajoutera le taux d'incapacité correspondant à la diminution de la vision centrale, sans que le taux puisse dépasser 100 %.

Exemple :

O.D. aphake - 7/10

O.G. aphake - 7/10

20 plus 3 égal 23 %

O.D. aphake - 3/10

O.G. aphake - 5/10

20 plus 20 égal 40 %

O.D. aphake - 1/10

O.G. aphake - 1/10

20 plus 80 égal 100 %

6.1.11 - CAS DIVERS

Les hypertonies oculaires, les luxations du cristallin, les hémorragies intraoculaires, les troubles du vitré, les altérations de la rétine, seront évalués selon le degré de vision.

L'imputabilité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve de l'existence de l'affection avant l'accident évoqué (se reporter au préambule : "Infirmités antérieures").

Les éléments d'appréciation utiles seront :

- Pour le glaucome : aspect de l'angle irido-cornéen, sensibilité à la dexaméthasone, notion de glaucome familial.

- Pour le décollement de rétine : lésions myopiques ou dégénératives.

- Pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille.

6.2 - ANNEXES DE L'OEIL

6.2.1 - ORBITE

- Nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir "Diplopie"). En cas de paralysie consécutive à une affection système nerveux central, se reporter à l'affection causale.

- Nerfs sensitifs : névrites, névralgies très douloureuses, en particuliers douleurs glaucomateuses, lésions du nerf trijumeau (symptôme neuro-paralytique, y compris les troubles de la sécrétion lacrymale, ou sa perte) à ajouter au trouble visuel 10 à 20

6.2.2 - PAUPIÈRES

- Déviation des bords palpéraux (entropion, trichiasis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon), suivant étendue ; ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle 5 à 10

- Ptosis ou blépharospasme non volontaire : taux fondé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte :

- Un œil 5 à 15

- Les deux yeux 20 à 40

- Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique ; ajouter aux troubles visuels 10 % pour un œil.

- Voies lacrymales : larmoiement par lésion des voies lacrymales (atrésie, sténose) 5 à 10

- Fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) ; pour chaque œil 10 à 15

6.2.3 - SQUELETTE ORBITAIRE

- Déformation importante ( plus éventuellement les séquelles ophtalmologiques) 5 à 15

7 - STOMATOLOGIE

LESIONS MAXILLO-FACIALES

7.1 FACE.

En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".

Le taux résultant des lésions sera estimé en fonction des pertes de dents (évaluées à part), de l'état de l'articulé dentaire et de la possibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un coefficient de mastication suffisant.

Le coefficient de mastication se calcule en attribuant aux dents un coefficient particulier : 1 pour une incisive, 2 pour une canine, 3 pour une prémolaire, 5 pour une molaire, et en faisant le total des dents existantes ayant une homologue sur la mâchoire opposée.

7.2 MAXILLAIRE (MAXILLAIRE SUPERIEUR).

7.2.1. Mobilité d'une partie importante du maxillaire supérieur avec mastication difficile, le déficit dentaire étant estimé en sus 30 à 40

7.2.2. Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30

7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme). Troubles sérieux de l'articulé dentaire, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse et défiguration 15 à 40

7.2.4. Trouble léger de l'articulé dentaire par consolidation vicieuse d'une fracture du maxillaire supérieur 5 à 15

7.2.5. Enfoncement du malaire :

apprécié en raison de la défiguration et des phénomènes nerveux 5 à 15

En cas de troubles oculaires, ceux-ci devront être évalués par un ophtalmologiste.

7.2.6. Perte de substance de la voûte palatine, respectant l'arcade dentaire et permettant une prothèse 5 à 10

7.2.7. Perte de substance du voile du palais (non opéré), entraînant des troubles de la parole et de la déglutition 15 à 30

7.2.8. Perte de substance partielle du maxillaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20

Les pertes de substance permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.

7.3 MANDIBULE (MAXILLAIRE INFERIEUR).

- Consolidation vicieuse avec troubles de l'articulé dentaire, non compris une défiguration éventuelle permettant une prothèse 5 à 15

- Consolidation vicieuse avec troubles graves pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse 15 à 40

- Perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40

- Perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption la continuité osseuse, et ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20

- Les pertes partielles permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.

7.4 CONSTRICTION DES MACHOIRES.

L'ouverture de la bouche est considérée comme gênante en-dessous de 3 cm entre les arcades. Pour apprécier le degré d'incapacité, on mesurera soigneusement la distance séparant les incisives, quelle que soit la cause de la constriction.

- Écartement inférieur à 10 mm 20 à 50

- Écartement inférieur à 20 mm, mais supérieur à 10 cm 10 à 20

- Écartement supérieur à 20 mm 5 à 10.

7.5 LUXATION TEMPORO-MAXILLAIRE.

- Irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50

- Récidivante 5 à 10

- Syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15.

7.6 LANGUE.

- Amputation partielle entraînant gêne à la mastication et à la déglutition 10 à 20

- Amputation étendue avec troubles plus accusés 20 à 75

- Amputation totale 80

- Paralysie de la langue :

- Incomplète 5 à 15

- Complète 50

7.7 FISTULE SALIVAIRE.

- A la peau 20

7.8 NEVRALGIES.

Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux " Nerfs crâniens ".

7.9 DENTS.

Perte de dents : les taux proposés ci-dessous sont ceux correspondant à la perte de dents, sans possibilité de prothèse.

- Perte d'une dent, quelle qu'elle soit 1,50

- Perte de toutes les dents, sans possibilité d'appareillage 4

En cas de possibilité d'appareillage, les taux seront diminués, compte tenu de la qualité du mode de restauration :

Prothèse fixe, réduction de 75 % ;

Prothèse mobile, réduction de 50 %.

- Perte de toutes les dents, correctement appareillées :

par une prothèse fixe 10,5

par une prothèse mobile 21

Perte de substance osseuse accompagnant la perte d'une ou plusieurs dents : le taux retenu sera augmenté de 10 à 20 %, selon l'importance de la perte de substance.

- Perte de vitalité d'une ou plusieurs dents : par dent 0,50.

7.10 PHARYNX.

- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35.

7.11 CICATRICES DU VISAGE, DES LÈVRES ET DE LA MUQUEUSE BUCCALE.

Voir chapitre 15 : " Téguments ".

8 - APPAREIL DIGESTIF

8.1 BOUCHE ET PHARYNX.

Se reporter à " Stomatologie ; lésions maxillo-faciales ".

8.2 OESOPHAGE.

L'oesophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur.

On rencontre des cas de sténose cicatricielle consécutive à l'ingestion d'un liquide caustique. Ces sténoses devront être vérifiées par radiographie et au besoin par oesophagoscopie.

L'évaluation tiendra compte du degré de la sténose ayant éventuellement imposé une gastrostomie et son retentissement sur l'état général.

Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrostomie.

L'estimation de l'incapacité se fera d'après la dysphagie, les douleurs, les vomissements pouvant exister. Il importe également de prendre en considération le retentissement sur l'état psychique.

- Trouble léger avec dysphagie intermittente sans sténose avec dyskinésie 10

- Séquelles avec sténose organique partielle nécessitant des traitements prolongés 30 à 50

- Sténose totale s'opposant à l'alimentation orale 80

8.3 ESTOMAC-DUODENUM.

Ce seront souvent les séquelles de lésions traumatiques, de stress ou iatrogène ; elles sont souvent des séquelles chirurgicales.

- Troubles légers 10

- Troubles moyens 20 à 30

- Troubles graves 50 à 70

8.4 INTESTIN GRÊLE (JEJUNUM, ILEON).

Très souvent, il s'agit d'une atteinte directe, avec contusion ou rupture, désinsertion mésentérique ; cela peut être la révélation ou l'aggravation d'un état antérieur : angiopathie, angiomatose, maladie de Crohn, jéjuno iléite, assez souvent ce sont des séquelles post-opératoires.

- Troubles légers 10

- Troubles moyens, avec nécessité d'une diététique particulière 20 à 30

- Troubles graves : troubles de l'absorption avec diarrhée, nécessité de bilan d'hépatologie, d'études des selles et du transit répétés 50 à 70

- Fistule du grêle (duodénum, jéjunum, iléon). Le retentissement général et digestif est à apprécier selon le barème ci-dessus.

- Assujettissement propre de la fistule 25

8.5 COLON.

Résultant d'une atteinte directe ou d'une aggravation d'un état antérieur (diverticulose, maladie de Crohn, rectocolite hémorragique, etc.).

Les séquelles sont caractérisées par des troubles du transit, du météorisme et une alternance de constipation et de diarrhée, un écoulement (glaires), des éléments hémorragiques, des poussées douloureuses. Il existe un problème de diététique, un retentissement sur l'état général et sur la capacité de travail. Un bilan biologique et un transit sont indispensables fréquemment.

- Troubles légers 10

- Troubles moyens 20 à 30

- Troubles graves 50 à 70

- Fistule stercorale intermittente 25

- Anus contre-nature 60

- En cas d'addition à d'autres troubles 10 à 30

8.6 RECTUM ET ANUS.

Les lésions sont en général occasionnées par un empalement ou un éclatement par air comprimé.

On tiendra compte de la rectite, de la colostomie éventuelle (voir plus haut), de la sténose rectale, de l'incontinence anale, y compris les séquelles de l'opération de Babcock, prolapsus, retentissement génital (surtout chez l'homme).

- Troubles légers 10

- Troubles moyens 30 à 50

- Troubles graves 50 à 70

Fistules anales :

- Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5

- Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15

- Fistule complexe avec nombreux accidents évolutifs 20 à 30

8.7 PAROI ABDOMINALE.

- Cicatrices vicieuses ou cheloïdes (imposant une protection au cours du travail) 5 à 10

- Rupture isolée du grand droit 10

8.8 HERNIES.

- Hernie peu volumineuse, non douloureuse, non scrotale, facilement réductible 5

- Hernie scrotale plus ou moins réductible 8

- Hernie volumineuse, douloureuse, difficilement réductible, ou irréductible 20

- Hernie bilatérale, selon caractère, taux maximum 25

Eventration :

- Petite 5

- Moyenne 15

- Grande 30 à 40

Hernies diaphragmatiques :

L'estimation se fera d'après les troubles digestifs, respiratoires et généraux présentés par la victime :

- Troubles modérés 10 à 20

- Troubles importants 20 à 40

8.9 FONCTION HEPATO-BILIAIRE.

Les traumatismes du foie ne lèsent pas habituellement les fonctions hépathiques.

Une éventuelle hépatite virale imputable au traitement nécessité par l'accident ne peut justifier l'attribution d'une I.P.P. que dans la mesure où les examens biologiques objectivent des séquelles intéressant les fonctions hépatiques.

8.10 FONCTION PANCREATIQUE EXOCRINE (pour la fonction pancréatique endocrine, voir le chapitre " Glandes endocrines ").

Des lésions pancréatiques peuvent être provoquées par des traumatismes abdominaux, contusion, hématome, déchirure, rupture, d'où peuvent résulter des troubles digestifs et des fistules. Il est d'autre part admis qu'une pancréatite aiguë puisse apparaître dans les heures ou les jours suivants le choc initial.

A distance, la formation d'un pseudo-kyste ou la constitution d'une pancréatite chronique peuvent être rattachés à un traumatisme antérieur.

Pour la réparation, on tiendra compte de répercussions, de l'atteinte pancréatique sur l'état général, des problèmes nutritionnels qu'elle pose, des douleurs qui en résultent et des séquelles chirurgicales éventuelles (fistule pancréatique, suppuration chronique, etc.).

La coexistence de troubles de la régulation glycémique entraîne par ailleurs une diminution de la capacité de la victime et doit être évaluée à part, les deux taux s'additionnant.

9 - APPAREIL RESPIRATOIRE

L'estimation des séquelles se fondera sur les éléments douloureux, la gêne respiratoire, la gêne au travail et sur l'insuffisance respiratoire qui pourrait être rattachée au traumatisme.

En général, la fracture d'une ou plusieurs côtes, ou la fracture du sternum, n'entraîne pas d'incapacité partielle ; hormis les éléments douloureux éventuels, on doit rejeter comme dénuée de valeur la formule ancienne : 2 % que multiplie n côtes fracturées.

- Fracture de côtes, selon l'intensité de la douleur 2 à 5

- Fracture de côtes à type de volet thoracique avec déformation 5 à 10

- Fracture du sternum :

Avec gêne et douleur à l'effort 2 à 5

Avec enfoncement et douleurs à l'effort 5 à 15.

9.2 ATTEINTES DE LA FONCTION RESPIRATOIRE.

Ainsi que cela a été indiqué dans l'appréciation du préjudice, il y a lieu de tenir compte des éléments résiduels du traumatisme thoracique : douleurs, gêne respiratoire, dyspnée, éventuellement cyanose, et des signes d'auscultation.

Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens complémentaires :

- examen radiologique ;

- électro-cardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance cardiaque droite sans traduction clinique ;

-spirographique (capacité vitale, volume résiduel, épreuve de Tiffeneau). Dans certains cas, pourront être envisagées des épreuves au cours de l'effort, ainsi que l'étude des gaz du sang.

Il y a lieu de rappeler que, quelles que soient les valeurs théoriques choisies, elles ne représentent qu'une moyenne, et la différence avec les valeurs théoriques n'est significative que si elle est importante. En général, le caractère pathologique ne peut être affirmé que s'il y a un écart d'au moins 20 %.

Il y a lieu de rappeler que l'enregistrement spirographique fait appel à la coopération du sujet et que le comportement de ce dernier au cours de l'examen est important à observer.

L'atteinte de la fonction respiratoire a des conséquences très variables suivant la profession exercée par la victime. Il convient donc, dans le rapport, de faire apparaître de façon évidente les conséquences que l'incapacité peut entraîner sur le plan professionnel.

Insuffisance respiratoire légère :

- Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30

Insuffisance respiratoire moyenne :

- Dyspnée disproportionnée à l'effort, anomalies radiologiques (principalement diminution notable de la cinématique thoracodiaphragmatique). A l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit notable (capacité vitale en-dessous de 60 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau en-dessous de 60 %) 30 à 50

Insuffisance respiratoire importante :

- Dyspnée marquée au repos, cyanose plus ou moins prononcée, tachycardie, toux productive, diminution importante du jeu thoracodiaphragmatique, augmentation de l'aire cardiaque avec débord des cavités droites, à l'électrocardiogramme coeur pulmonaire chronique, altération plus ou moins importante de l'état général, à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit important 50 à 100

9.3 CAS PARTICULIERS.

- Tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme ou reconnue aggravée par celui-ci. Le taux d'I.P.P. devra être fixé en fonction des séquelles définitives (voir 9.2).

- Pneumothorax par rupture de bulles : l'estimation des séquelles des 2 affections précédentes sera faite en fonction des critères généraux, en tenant compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (on recourra avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax récidivant).

- Fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration 10 à 20

- Rétrécissement de la trachée 10 à 20

A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la fonction respiratoire de lésions pleuro-pulmonaires associées.

- Trachéotomie :

Sans port de canule 50

Avec port de canule 80

10 - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE.

Les atteintes de l'appareil cardio-vasculaire ont des conséquences très diverses selon l'activité exercée par la victime ; dans son rapport, le médecin devra donc bien mettre en évidence les conséquences professionnelles entraînées par l'incapacité physique de l'intéressé. Il faudra prévoir des révisions régulières de l'état de la victime, compte tenu :

1° De l'évolution spontanée quasi constante des atteintes cardio-vasculaires vers l'aggravation ;

2° Des améliorations thérapeutiques, notamment chirurgicales.

Dans le cas où un traitement médicamenteux au long cours, notamment anti-coagulant, est mis en oeuvre, les incidences de celui-ci seront à prendre en considération.

10.1 COEUR.

Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront :

-Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire, oedèmes, etc.).

-Para-cliniques : modifications de l'image radiologique, tracés anormaux de l'E.C.G., examens biologiques perturbés, comptes rendus opératoires, etc.

Les causes de l'atteinte cardiaque peuvent être très diverses. Il convient, pour estimer l'incapacité, de se référer aux déficiences fonctionnelles de l'organe. Il faut rappeler entre autre que, bien souvent, seront à évaluer, non pas les séquelles de la lésion d'un organe sain, mais celles de l'aggravation par le traumatisme d'une affection préexistante.

10.1.1 INSUFFISANCE CARDIAQUE.

- Légère

Troubles aux efforts prolongés. Nécessité d'une thérapeutique et d'une surveillance discontinues. Pas de symptômes de décompensation, peu de retentissement sur la vie professionnelle 10 à 30

- Moyenne

Absence de symptômes au repos. Troubles survenant à l'effort et aggravés par lui. Petits signes d'insuffisance cardiaque cédant bien au traitement, nécessité d'une surveillance suivie. Modification de l'image radiologique. Quelques perturbations dans la vie professionnelle 30 à 60

- Grave

Symptomatologie susceptible de se manifester au repos. Accidents d'asystolie. Nécessité d'un traitement et d'un régime suivis. Chute de la pression artérielle. Silhouette cardiaque élargie. Image pleuro-pulmonaire de " poumon cardiaque ". Vie professionnelle très perturbée ou impossible 60 à 100

10.1.2 PERICARDE.

Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de la fonction cardiaque - voir ci-dessus).

10.1.3 MYOCARDE.

La jurisprudence tend de plus en plus à admettre la relation avec le travail effectué, d'une lésion myocardique, ischémique ou autre, survenant sur le lieu ou au temps du travail.

Au cas où l'imputabilité a été retenue :

1° Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme, liés à une lésion myocardique, ne se traduisant que par quelques modifications de tracés E.C.G., des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30

A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré.

2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur 10 à 20

A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé par les troubles fonctionnels insuffisamment contrôlés.

Dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mise en relief.

10.1.4 ENDOCARDE.

Les séquelles de lésions valvulaires d'origine traumatique ou post-traumatique (notamment infectieuses), justiciables ou non d'un traitement chirurgical, seront à évaluer selon les troubles fonctionnels et le degré d'insuffisance cardiaque.

10.2 ATTEINTES VASCULAIRES

10.2.1 ARTÈRES

10.2.1.1 Aorte.

- Anévrisme aortique (si l'imputabilité a été admise) 80 à 100

- Anévrisme aortique opéré bien contrôlé 30 à 40

- Anévrisme aortique opéré, mal contrôlé ; les séquelles seront appréciées selon l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales.

10.2.1.2 Autres artères.

a. Anévrisme des artères périphériques succédant à des traumatismes ouverts ou fermés. L'évaluation de l'incapacité se fera d'après les troubles constatés (voir ci-dessous " Oblitération artérielle ").

b. Anévrisme artério-veineux, selon le siège, l'importance des vaisseaux concernés, et les manifestations périphériques 10 à 20

En cas de retentissement cardiaque, à ce taux sera ajouté le taux correspondant au degré d'insuffisance cardiaque.

c. Oblitération artérielle (si l'imputabilité est admise), y compris celle résultant d'une ligature secondaire à une blessure. Le taux d'incapacité sera estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques.

L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations.

On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) :

- Une forme légère 20 à 30

- Une forme moyenne 30 à 50

- Une forme grave 50 à 70

En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant sur " les membres supérieurs et les membres inférieurs ".

Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le résultat de l'intervention.

10.2.2 VEINES ET LYMPHATIQUES.

Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité.

- Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. :

- Forme légère 5 à 10

- Forme moyenne 10 à 20

- Forme grave 20 à 30

10.3 HYPERTENSION ARTERIELLE.

Il faudra rechercher tous les indices possibles d'une hypertension préalable à l'accident.

L'indemnisation portera sur l'état hypertensif et d'autre part, sur ses retentissements viscéraux.

- Elévation de la tension artérielle en soi 10 à 20

- Retentissements viscéraux (indemnisés pour leur propre compte). Voir chapitres particuliers du barème ;

- Hypertension secondaire à une lésion rénale traumatique (voir " Urologie ").

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11 - APPAREIL URINAIRE.

Les atteintes de l'appareil urinaire peuvent porter :

- Sur les fonctions du parenchyme rénal ;

- Sur la fonction excrétoire (voies urinaires) ;

- Ou sur les deux.

Elles peuvent résulter :

- D'une maladie professionnelle ;

- D'un traumatisme direct sur le rein ou les voies urinaires ;

- Ou des conséquences rénales d'un traumatisme à distance (insuffisance rénale des polytraumatisés, anurie transfusionnelle, lithiase d'immobilisation, etc.).

L'atteinte de la fonction excrétoire peut retentir sur le rein. On aura donc intérêt à prévoir des révisions ultérieures du taux fixé en première estimation.

Avant de fixer le taux d'I.P.P., il est indispensable de pratiquer les investigations cliniques, biologiques et radiologiques jugées nécessaires. Il faudra de même rechercher tous les indices possibles d'une atteinte rénale ou urinaire ou d'une hypertension préalables.

L'aggravation par un traumatisme d'une affection rénale préexistante sera appréciée compte tenu des séquelles fonctionnelles ou de la nécessité d'une intervention chirurgicale consécutive.

11.1 REIN.

L'atteinte aiguë des reins, qu'elle qu'en soit la cause, peut guérir sans aucune séquelle.

11.1.1 NEPHRECTOMIE

La néphrectomie n'entraîne souvent aucune conséquence pratique au point de vue de la fonction rénale.

L'incapacité sera évaluée en fonction :

- Des douleurs résiduelles ;

- De la qualité de la cicatrice opératoire (existence éventuelle d'éventration, troubles de la sensibilité, etc.) ;

- Et de la qualité de la compensation par le rein restant.

- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative 15 à 20

- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative, mais avec une grande éventration lombaire 30 à 40

11.1.2 HEMATURIE

- Hématurie isolée ou protéinurie isolée 5 à 10

11.1.3 INSUFFISANCE RENALE

- Insuffisance rénale légère : clairances supérieures aux trois quarts de la normale ; vie professionnelle normale 10 à 20

- Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40

- Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale, anémie, goutte éventuelle, modification humorale, nécessité en particulier de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes, retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet 40 à 60

- Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations et des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle 50 à 100

11.1.4 TRANSPLANTATION RENALE

Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur, et de la valeur du rein 30 à 100

11.1.5 TRAUMATISME RENAL

- Séquelles anatomiques de traumatisme rénal 15 à 30

11.1.6 HYPERTENSION SECONDAIRE A UNE LESION RENALE TRAUMATIQUE

(Voir appareil cardio-vasculaire).

11.2 BASSINET-URETÈRE

11.2.1 HYDRONEPHROSE

L'origine traumatique de l'hydronéphrose n'est généralement pas reconnue ; cependant, certaines lésions traumatiques des uretères et les hématomes péri-rénaux peuvent entraîner des hydronéphroses.

- Hydronéphrose bien tolérée 10 à 20

- Hydronéphrose compliquée (crises douloureuses, infection) 20 à 40

En cas de bilatéralité, ces taux ne s'additionnent pas et l'expert appréciera en fonction en particulier de l'insuffisance rénale.

11.2.2 LITHIASE

On ajoutera éventuellement le taux de l'insuffisance rénale ou de l'infection urinaire associée.

11.2.3 SEQUELLES DE LESIONS URETERALES

- Séquelles de rupture d'uretère bien tolérée 10 à 20

- Mal tolérée ou avec fistule ou péri-néphrite 40 à 50

- Urétérostomie cutanée, permanente ou chirurgicale :

Unilatérale 60

Bilatérale ou sur rein unique 80

11.3 VESSIE ET URÈTRE

11.3.1 TUMEUR

- Tumeur vésicale selon le type histologique, l'étendue des lésion et les thérapeutiques nécessitées 30 à 80

- Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100

11.3.2 INFECTION

- Infection chronique ou à répétition du bas appareil 10 à 30

11.3.3 RETENTION

- Rétention d'urine chronique :

Sondage pluri-hebdomadaire ou sonde à demeure 50

Cystostone ligne 60

11.3.4 FISTULE

- Incontinence permanente des urines, nécessitant le port d'un appareil collecteur 60

(Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un retentissement rénal).

11.3.5 POLLAKIURIE

- Pollakiurie simple, avec réduction de la capacité vésicale objectivée par des examens complémentaires 10 à 25

11.3.6 ENTEROCYSTOPLASTIE

- Entérocystoplastie d'agrandissement (y compris les complications infectieuses) 30 à 50

- Entérocystoplastie (type Bricker) 60

L'appréciation des séquelles de lésions de l'urètre ne peut être jugée uniquement sur des données subjectives, mais doit être fondée, dans la mesure du possible, sur des examens complémentaires, par exemple : urétrographie rétrograde et mictionnelle et débimétrie (normale : 20 millilitres/seconde).

11.3.7 DYSURIE

- Dysurie ; débit mictionnel supérieur à 10 ml/seconde 10

11.3.8 RETRECISSEMENT

- Rétrécissement, sans retentissement sur le bas ou le haut appareil, sans infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20

- Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50

Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles : insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée, fistules, impuissance, etc.

- Séquelles de rétrécissement urétral ayant nécessité une chirurgie réparatrice 15 à 30

11.4 EVENTRATION.

- Éventration hypogastrique après intervention sur le système urinaire :

Petite 5

Moyenne 15

Grande 30 à 40

12 - APPAREIL GENITAL

12.1 APPAREIL GENITAL MASCULIN.

- Perte de la verge, compte tenu du méat périnéal et des troubles psychiques en résultant 50 à 60

- Perte d'un testicule (atrophie, destruction ou orchidectomie) 10 à 20

- Castration bilatérale, selon les résultats du traitement substitutif ou du traitement hormonal 30 à 50

- Émasculation totale (perte des testicules et du pénis) 60 à 80

12.2 APPAREIL GENITAL FEMININ.

- Prolapsus utérin (dans les cas exceptionnels où l'origine traumatique sera reconnue).

- Cas légers 2 à 10

- Cas graves (avec incontinence d'urine à l'effort) 30

- Cicatrices vulvaires ou vaginales gênantes (taux pouvant être majoré en cas de retentissement fonctionnel important) 5 à 10

- Perte anatomique ou fonctionnelle des deux ovaires, chez une femme en période d'activité génitale 50 à 20

- Hystérectomie 50 à 20

- Sein :

Amputation unilatérale 50 à 20

Amputation bilatérale 60 à 30

Déformation à apprécier par l'expert, ne pouvant en aucun cas dépasser le taux d'amputation.

13

13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES.

- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10

- Modification de la formule sanguine 15 à 30

Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").

13.2 TETANOS.

Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).

14 - GLANDES ENDOCRINES.

Les glandes endocrines se trouvent assez rarement lésées lors des traumatismes, du fait de leur situation anatomique protégée. En outre, une faible partie du parenchyme endocrinien suffit à maintenir la fonction hormonale, ce qui, en particulier dans le cas d'organes pairs, évite les perturbations importantes des métabolismes.

14.1 SEQUELLES HYPOPHYSAIRES.

Diabète insipide post-traumatique. Il apparaît entre quelques heures et quelques jours après l'accident (trois mois paraissant un maximum). Il se manifeste par polydypsie, polyurie et pollakiurie. Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie :

épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc.

- Diabète insipide (selon le résultat du traitement) 10 à 30

Hypopituitarisme antérieur :

Ses manifestations peuvent être rattachées à un traumatisme et justifient la réparation à ce titre. Il ne faut pas perdre de vue que la latence du syndrome peut aller de quelques semaines à plusieurs mois, voire à quelques années.

Le tableau est celui de tout hypopituitarisme, associant des signes d'insuffisance thyroïdienne sans myxoedème vrai, des signes d'insuffisance surrénale sans pigmentation, des signes d'hypogonadisme. Il y a lieu de pratiquer, avant toute estimation, des investigations complémentaires, dont il faut savoir qu'elles peuvent être d'inégale valeur. L'exploration des déficits dûs à l'hypo-stimulation des glandes concernées utilisera les techniques habituelles dans les trois secteurs thyroïdien, surrénalien et gonadique.

L'affection peut être corrigée de façon satisfaisante, mais le traitement doit être poursuivi indéfiniment. Plus le sujet est jeune, plus les répercussions de l'atteinte hypophysaire doivent être estimées importantes.

- Syndrome d'hypopituitarisme (selon le degré et le résultat du traitement) 60 à 70

14.2 SEQUELLES SURRENALIENNES.

La traduction clinique d'un traumatisme entraînant des séquelles surrénaliennes est la maladie d'Addison. Cas rarissime, car elle exige une destruction bilatérale des glandes après traumatisme de la région lombaire ou des dernières côtes. Elle ne peut être affirmée qu'après examens complémentaires : test de Thorn, dosage des corticoïdes urinaires avant et après A.C.T.H.

La maladie peut être traitée efficacement par l'opothérapie substitutive, mais le traitement devra être suivi de façon illimitée.

- Maladie d'Addison post-traumatique, selon le résultat du traitement 40 à 70

14.3 SEQUELLES THYROÏDIENNES.

L'hypothyroïdie post-traumatique ne semble jamais avoir été observée en dehors de l'hypothyroïdie liée à un tableau de pan-hypopituitarisme.

Par contre, la relation d'une maladie de Basedow avec un traumatisme est généralement admise, l'accident jouant, dans la plupart des cas, le rôle de facteur déclenchant sur un terrain dans la plupart des cas prédisposés. Le délai d'apparition du syndrome peut être bref, les premiers signes apparaissant presque immédiatement. Il ne dépasse guère quelques semaines. Au-delà de deux mois, la relation ne peut plus être affirmée.

Les éléments d'appréciation de l'incapacité seront le tremblement, la tachycardie, l'exophtalmie, les troubles sympathiques, l'amaigrissement, les troubles digestifs. Un métabolisme basal sera toujours pratiqué, mais également un dosage du taux d'iode protéique du plasma et une épreuve de fixation de l'iode radioactif - réflexogramme achilléen.

Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement appliqué.

- Maladie de Basedow, selon l'intensité des symptômes 5 à 40

A ce taux, s'ajoutera éventuellement un taux pour complication cardiaque (voir appareil cardio-vasculaire), sans que la somme des deux puisse dépasser 100 %.

14.4 SEQUELLES PARATHYROÏDIENNES.

L'hyperparathyroïdie ne saurait reconnaître en aucun cas une origine traumatique. Par contre, il peut arriver, dans certains cas exceptionnels, qu'à la suite d'un accident, une hypoparathyroïdie soit constatée et puisse être rattachée au traumatisme.

L'hypoparathyroïdie se traduit par des accidents de tétanie et une irritabilité neuro-musculaire. Elle se complique dans certains cas d'une cataracte, de convulsions, de calcifications cérébrales, de troubles des phanères ; elle se traduit par des crises aiguës de tétanie, des spasmes des muscles viscéraux, l'existence d'un signe de Chvostek, d'un signe de Trousseau (sensibilisés par l'hyperpnée provoquée), des malaises, de l'anxiété, voire des troubles mentaux.

La calcémie doit être mesurée, la phosphorémie, la calciurie, la phosphaturie donnent des résultats trop inconstants pour être retenus ; le test d'Ellsworth Howard permettra de différencier l'hypoparathyroïdisme vrai, des pseudo-hypoparathyroïdiennes. L'électromyographie mettra en évidence l'activité répétitive du neurone périphérique.

- Hypoparathyroïdisme légère, crises tétaniques et spasmes viscéraux rares. Peu de modifications des épreuves biologiques. Retentissement léger dans la vie professionnelle 10 à 30

- Hypoparathyroïdie compliquée ; aux taux précédents, il convient d'ajouter les taux résultant de l'atteinte fonctionnelle des organes concernés.

14.5 SEQUELLES DU PANCREAS ENDOCRINE.

On admet, à titre exceptionnel, qu'un diabète puisse être d'origine traumatique, mais une telle éventualité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve d'existence d'un diabète sucré antérieur et notamment sur les résultats d'analyses disponibles.

Rechercher aussi systématiquement l'existence de signes de complications dégénératives (chute des dents par arthrite alvéolo-dentaire, artériopathie principalement des membres inférieurs, rétinopathie, etc.) dont le délai d'apparition excède notablement celui séparé de la découverte du diabète de la date de l'accident.

Il faut considérer que les rares cas de diabète traumatique authentique surviennent peu après l'accident, et qu'il paraît exceptionnel que le début survienne après un délai de 6 mois.

Le diabète post-traumatique est, dans la grande majorité des cas, insulino-dépendant ; l'estimation de l'incapacité sera fonction de la sensibilité aux hypoglycémiants de synthèse, ou à l'insuline, et dans ce dernier cas, sur la stabilité ou l'instabilité d'équilibration.

- Diabète sucré équilibré par un régime et la prise d'hypoglycémiants oraux 5 à 10

- Diabète sucré nécessitant un régime strict et l'emploi de l'insuline 30 à 40

- Diabète sucré avec incidents d'acidose ou de coma. Régime strict amaigrissement, difficulté d'un régime équilibré par l'insuline 40 à 70

Lors des révisions, les complications (artérite, rétinite, atteinte rénale, etc.), seront évaluées selon le déficit fonctionnel de l'organe atteint (voir " Appareil cardio-vasculaire ", " Séquelles ophtalmologiques ", " Appareil urinaire ", etc.) et s'ajouteront aux taux ci-dessus, le taux global ne pouvant excéder 100 %.

15 - TEGUMENTS.

Les séquelles traumatiques portant sur les téguments consistent en cicatrices et en dermo-épidermites succédant à une atteinte traumatique.

Les cicatrices peuvent être plus ou moins disgracieuses, plus ou moins gênantes pour la mobilité des segments anatomiques. Lorsqu'il s'agit de brides limitant les mouvements de certaines articulations, on se reportera au chapitre des limitations des mouvements articulaires correspondants, pour évaluer l'incapacité.

Certaines cicatrices chéloïdiennes peuvent également s'ulcérer ; se reporter aux ulcères trophiques résultant d'atteintes veineuses.

Enfin, le siège des cicatrices revêt une certaine importance. En particulier, un changement de profession pourra être nécessité par les cicatrices du visage (vendeuses, métiers de relations publiques, etc.). Dans ce cas, le médecin devra faire ressortir de façon évidente, dans son rapport, cette nécessité de changement d'emploi.

15.1 CICATRICES

15.1.1 CICATRICES DU CUIR CHEVELU, PERTE DES CHEVEUX.

L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches.

- Scalp total, ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux 30

- Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l'étendue des cicatrices douloureuses (névrome) ou de l'alopécie post-traumatique 5 à 20

15.1.2 CICATRICES DISGRACIEUSES DU VISAGE GÊNANT LA MIMIQUE.

- Selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30

15.1.3 CICATRICES DES MAINS.

Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions :

- Une main 5

- Les deux mains 10

15.1.4 CICATRICES VICIEUSES ET CHELOÏDES.

- Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10

- De la plante du pied, gênant la marche 10 à 20

- De la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de chaussure 20 à 25

15.2 CANCER SE DEVELOPPANT SUR UNE CICATRICE.

Si l'état peut être considéré comme fixé, l'on estimera le taux d'incapacité selon le déficit fonctionnel subsistant (aspect, amputations, limitations, etc.).

15.3 DERMO-EPIDERMITE.

- Consécutive à une atteinte accidentelle des téguments, non compris les éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne professionnelle) 5 à 10

15.4 FISTULE A LA PEAU.

- Consécutive à une mauvaise résorption de fils de suture ou à toute autre cause, avec écoulement, et suivant le nombre 1 à 8

Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau

b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;

- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;

- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;

- Récupération du vieux plomb ;

- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;

- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;

- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;

- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;

- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;

- Métallisation au plomb par pulvérisation ;

- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;

- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;

- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;

- Fabrication et application des émaux plombifères ;

- Composition de verres au plomb ;

- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;

- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.

Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalopathie aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Tremblement intentionnel

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Ataxie cérébelleuse

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Stomatite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Coliques et diarrhées

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite azotémique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :

Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ;

Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.

Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment :

Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ;

Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ;

Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ;

Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;

Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.

Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :

Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ;

Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.

Fabrication des composés du mercure.

Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.

Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :

Sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.

Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure.

Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE

Date de création : 4 janvier 1931.

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucoses

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Etats leucémoïdes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucopénie avec neutropénie

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome hémorragique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Purpura

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.

- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.

- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

- Emploi des benzols comme dénaturants.

- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DESIGNATION DES MALADIES :

A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

B - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

C - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

TETANOS PROFESSIONNEL.

Date de création : 18 juillet 1936.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :

- Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Blépharite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Conjonctivite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.

- Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.

- Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations nasales

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées et dermites eczématiformes chroniques ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :

Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;

Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

Tannage au chrome ;

Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

Chromage électrolytique des métaux.

Date de création : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Chromage électrolytique des métaux ;

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER CETTE MALADIE :

Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates bichromates alcalins.

Fabrication du chromate de zinc.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ictère par hépatite, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment :

Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.

Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite optique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite trigéminale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite chronique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Troubles hépato-rénaux :

Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance rénale aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Troubles cardio-respiratoires :

Oedème pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-3-éthylène asymétrique, dichlorométhane).

Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

DESIGNATION DES MALADIES :

Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :

Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.

Préparation et manipulation d'explosifs.

Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Dermites irritatives

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :

Fabrication des produits précités ;

Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;

Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;

Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;

Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.

Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :

Fabrication des produits précités ;

Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.

Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :

Trempage du bois ;

Empilage du bois fraîchement trempé ;

Pulvérisation du produit ;

Préparation des peintures en contenant ;

Lutte contre les xylophages ;

Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie avec cyanose et subictère

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Cystites aiguës hémorragiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine :

Congestion vésicale avec varicosités

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Tumeurs bénignes ou malignes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment :

Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 9 novembre 1972 DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivites

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Epithéliomas primitifs de la peau

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques notamment :

Piquage, chargement, déchargement, manutention de ces produits ; Fabrication d'agglomérés au moyen de brai de houille.

Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967 DESIGNATION DES MALADIES :

Pustule maligne

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Oedème malin

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Charbon gastro-intestinal

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Charbon pulmonaire (en dehors des cas considérés comme accidents du travail)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec les animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux.

- Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux infectés.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 9 novembre 1972 DESIGNATION DES MALADIES :

Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exécutés dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves et les souterrains.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les tueries particulières, les chantiers d'équarrissage.

Travaux exécutés dans les usines de délainage.

Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viandes ou de poissons.

Travaux exécutés dans les laiteries, fromageries.

Travaux imposant le contact avec des animaux.

Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.

Travaux de drainage.

Gardiennage, entretien et réfection des piscines, surveillance des nageurs.

Travaux exécutés dans les boucheries.

Travaux exécutés dans les poissonneries.

Travaux exécutés dans les brasseries.

Travaux exécutés dans les cimenteries.

Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches en navigation.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX.

Date de création : 20 décembre 1942.

Date de création : 23 juin 1985.

Dernière mise à jour : - DESIGNATION DES MALADIES :

Cancer bronchique primitif

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 40 ans

LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE.

Date de création : 20 décembre 1942.

SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL

Date de création : 18 juillet 1945.

NYSTAGMUS PROFESSIONNEL

Date de création : 18 juillet 1945.

BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES.

Date de création : 18 juillet 1945.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.

Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels

Complications de ces affections :

a) complication cardiaque :

insuffisance ventriculaire droite caractérisée

b) complications pleuropulmonaires :

tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie

c) complications non spécifiques :

pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;

Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;

Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;

Travaux dans les mines de houille ;

Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;

Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;

Extraction, broyage, conditionnement du talc ;

Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;

Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ;

Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;

Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE.

Date de création : 19 mars 1948.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE.

Date de création : 19 mars 1948.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE

ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE

Date de création : 11 février 1949.

LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE.

Date de création : 11 février 1949.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 et D. 461-24. DESIGNATION DES MALADIES :

A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires Complications :

insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Lésions pleurales bénignes : avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ;

Plaques péricardiques ; Epaississements pleuraux bilatéraux, avec ou sans irrégularités diaphragmatiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Autres tumeurs pleurales primitives, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Cancers broncho-pulmonaires primitifs, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment :

Extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères ;

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : amiante-ciment ;

amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; cardage ;

filature ; tissage et confection ; carton, papier et feutre d'amiante ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction ; produits moulés et isolants ;

Application, destruction et élimination de produits d'amiante ou à base d'amiante : amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits d'amiante ; maintenance et entretien de matériels, démolition, déflocage.

Date de création : 2 septembre 1950.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX.

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 6 février 1983

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

A - Manifestations locales

Conjonctivites aiguës ou récidivantes

Dermites aiguës ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours

: :

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Manifestations générales

Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 25 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :

Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;

Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;

Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis

D - Troubles généraux et vasculaires :

asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.

Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques.

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977.

DESIGNATION DES MALADIES :

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées de lubrifiant)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, sciage, rectification et d'une façon générale, travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement.

Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage.

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

Date de création : 28 janvier 1982.

Dernière mise à jour : -

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 20 avril 1963.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :

Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ;

Application des traitements à la chlorpromazine.

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour :

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose ganglionnaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Synovite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

Ostéoarthrite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

(Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Tuberculose pleurale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage.

Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

Soins vétérinaires.

Travaux de laboratoire de biologie.

- B -

Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués à l'occasion du prélèvement ou de la manipulation des produits pathologiques ou de matériel contaminé.

Date de création : 11 octobre 1960.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :

Travaux de conditionnement ;

Application des traitements.

Date de création : 20 avril 1963.

Dernière mise à jour : 14 mai 1981.

DESIGNATION DES MALADIES :

Déficit audiométrique, bilatéral par lésion cochléaire, irréversible et ne s'aggravant plus après la cessation de l'exposition au risque

Ce déficit sera confirmé par une nouvelle audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels. Cette audiométrie doit être tonale ou vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1.000, 2.000 et 4.000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous-réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs à piston.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant aux bruits provoqués par :

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que :

Le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;

L'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.

L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques.

La manutention mécanisée de récipients métalliques.

Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage.

Le tissage sur métiers à navette battante.

La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.

L'emploi et la destruction de munitions ou explosifs militaires.

L'emploi d'explosifs en galerie souterraine.

L'utilisation de pistolets de scellement.

Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux.

Les installations de séchage de matières organiques par ventilation.

L'abattage et le tronçonnage des arbres.

L'emploi de machines à bois en atelier.

L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques.

Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.

Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique.

La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton.

L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.

Les essais et la réparation d'appareils sonores.

Date de création : 20 avril 1963.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :

Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;

Fabrication de matières plastiques à base de formol ;

Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;

Opérations de désinfection ;

Apprêtage des peaux ou des tissus.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 14 mai 1981.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.

Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Autre complication de la sidérose : Cancer broncho-pulmonaire primitif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du Code de la sécurité sociale).

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Cirrhose post-hépatique.

La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.

Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.

A - Mycoses de la peau glabre.

Lésions erythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées herpès circiné.

B - Mycoses du cuir chevelu.

Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).

C - Mycoses des orteils.

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Maladies désignées en A, B, C.

- Travaux au contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage.

- Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.

Maladies désignées en C.

- Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééduction.

- Activités sportives exercées à titre professionnel.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

- A -

Dermites eczématiformes ou érythémateuses ;

conjonctivites ; rhinites ;

asthmes ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

- B -

Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois notamment :

Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie de type hémolytique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : -

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant à une nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation de résines époxydiques ;

Emploi des résines époxydiques :

Fabrication des stratifiés ;

Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Angiosarcome

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Toutes manifestations de rickettsioses

(Dans tous les cas une confirmation du diagnostic doit être apportée par le laboratoire)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins.

POLIOMYELITES

Date de création : 9 novembre 1972.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

RAGE PROFESSIONNELLE

Date de création : 9 novembre 1972.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

A. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;

B. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;

C. Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian) ;

D. Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet) ;

E. Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression d nerf cubital) ;

F. Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné ;

G. Epicondylite ;

H. Styloïdite radiale ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant habituellement une position agenouillée.

Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le coude.

Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :

Un appui carpien ;

La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main ;

L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.

Travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main.

Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude.

Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

Travaux comportant de manière habituelle, soit :

Des mouvements répétés de supination maximale ;

Le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination.

Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils manuels en hyperextension et supination.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE.

Date de création : 9 novembre 1972.

INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE

Date de création : 2 mars 1973.

MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES

Date de création : 2 mars 1973.

Date de création : 2 mars 1973.

Dernière mise à jour : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Blépharo-conjonctivite récidivante

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhino-pharyngite récidivante

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome bronchique récidivant DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;

Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;

Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Date de création : 2 mars 1973.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite avec épistaxis

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, manipulation, emploi des enzymes protéolytiques et des produits en renfermant, notamment :

Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;

Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes protéolytiques.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE.