Décret du 8 juin 1806 concernant les théâtres

En vigueur depuis le 08/06/1806En vigueur depuis le 08 juin 1806

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Article 15

Version en vigueur depuis le 08/06/1806Version en vigueur depuis le 08 juin 1806

Les spectacles de curiosités seront soumis à des réglemens particuliers, et ne porteront plus le titre de théâtres.