Arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace

JORF n°0044 du 20 février 2021

En vigueur depuis le 01/02/2024En vigueur depuis le 01 février 2024

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Article 11

Version en vigueur depuis le 01/02/2024Version en vigueur depuis le 01 février 2024

Modifié par Arrêté du 25 janvier 2024 - art. 10

Les dispositions relatives à la grossesse en cours de carrière figurent à l'annexe relative à la gynécologie de l'arrêté du 29 mars 2021 modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale.