Article 56
Emplacement
La fosse peut être placée :
A l’extérieur d’un bâtiment :
Soit enterrée ;
Soit au niveau du sol.
A l’intérieur d’un bâtiment :
Soit enterrée au niveau le plus profond ;
Soit à rez-de-chaussée ou en sous-sol sous réserve que le bâtiment ne comporte aucun espace vide sous la fosse.