Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts

JORF n°0231 du 3 octobre 2021

En vigueur depuis le 04/10/2021En vigueur depuis le 04 octobre 2021

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 72

Version en vigueur depuis le 04/10/2021Version en vigueur depuis le 04 octobre 2021



Invités

Les directeurs adjoints, le secrétaire général du pôle, les directeurs de composante et les directeurs de structure de recherche du pôle assistent au conseil de pôle.

Le référent égalité femme-homme du pôle est invité permanent aux réunions du conseil de pôle.

Lorsque sont abordés des sujets en lien avec la formation ou la recherche, peuvent également assister aux réunions des conseils de pôle le vice-président de Nantes Université en charge des formations et le vice-président de Nantes Université en charge de la recherche. Les autres vice-présidents de Nantes Université peuvent être invités à participer à une réunion du conseil, au regard de l'ordre du jour.

Le directeur du centre universitaire départemental de La Roche-sur-Yon est invité permanent aux conseils des pôles dont des formations sont proposées à La Roche-sur-Yon.

Le conseil peut décider d'entendre toute personne de son choix, en particulier sur les enjeux de transformation écologique.