Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur depuis le 29/03/2023En vigueur depuis le 29 mars 2023

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MODÈLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF

(il est possible d'ajouter des colonnes ou de les modifier)

Aux fins de l'Annexe II de MARPOL et du Recueil IBC


Nom du navire :

Propriétaire / Exploitant :

Port d'attache :

Numéro OMI :

Numéro du voyage :


N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement

Nom de la cargaison (suivant le connaissement)

Nom du produit (suivant le Recueil IBC)

Citerne(s)

Date de chargement (jj/mm/aaaa)

Port(s) de chargement

Port(s) de déchargement


Signature :