Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

JORF n°0136 du 14 juin 2014

En vigueur depuis le 01/01/2020En vigueur depuis le 01 janvier 2020

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Article 2

Version en vigueur depuis le 01/01/2020Version en vigueur depuis le 01 janvier 2020

Modifié par Décret n°2019-1046 du 10 octobre 2019 - art. 27

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que semences standards (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

ESPÈCE
(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Cucurbita maxima x Cucurbita moschata déclaré hybride

TZ 148

Clause (FR)

HM Clause SA (FR)

Lagenaria siceraria déclaré hybride

Vita

Vilmorin SA (FR)

Vilmorin SA (FR)

Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes déclaré hybride

Brigeor

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR)

Agri Obtentions SA (FR), Gautier Semences SAS (FR)