Dispositions spécifiques aux machines utilisant un procédé sous-vide.
3.6.1 Traitement des rejets
Lorsque des produits cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction sont utilisés, la machine utilisant un procédé sous-vide est équipée d'un dispositif permettant de capter les éventuels rejets atmosphériques.
3.6.2 Maintenance du système d'épuration
L'exploitant tient à jour un carnet de maintenance. Il le tient à disposition de l'inspection des installations classées.
3.6.3 Contrôle de l'étanchéité
L'exploitant réalise ou fait réaliser annuellement un contrôle du niveau d'étanchéité du système pouvant fonctionner sous-vide.
Les résultats du contrôle sont tenus à disposition de l'inspection des installations classées.