Code de la santé publique

Version en vigueur depuis le 28 avril 2022

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Article D1338-1

Version en vigueur depuis le 28 avril 2022

Modifié par Décret n°2022-686 du 25 avril 2022 - art. 1

Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont les suivantes :

1° L'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.) ;

2° L'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) ;

3° L'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.).

4° La processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L.) ;

5° La processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L.).


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