Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières

JORF n°0249 du 25 octobre 2016

En vigueur depuis le 26/10/2016En vigueur depuis le 26 octobre 2016

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Article 60

Version en vigueur depuis le 26/10/2016Version en vigueur depuis le 26 octobre 2016


Le sondage ou le puits étant fermé, deux lignes de contrôle reliées aux obturateurs sont installées de façon à permettre :


- la canalisation des fluides présents dans le sondage ou le puits vers la panoplie de duses ;
- l'injection dans le sondage ou le puits de fluide de forage, d'eau ou de laitier de ciment.


La disposition des branchements doit permettre les opérations suivantes :


- la maîtrise et l'évacuation d'une venue de fluide avec tiges dans le sondage ou le puits ;
- l'esquiche destinée à refouler la venue dans la formation ;
- la maîtrise du sondage ou du puits par circulation avant l'ouverture du bloc d'obturation du puits.


La position des branchements des lignes de contrôle doit être précisée dans le programme de travaux de l'exploitant. Dans certains cas d'intervention sur puits, il pourra être envisagé de n'utiliser qu'une seule ligne de contrôle ; dans ce cas, la justification en sera apportée dans le programme d'intervention lourde.