Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

JORF n°0216 du 18 septembre 2009

En vigueur depuis le 13/03/2016En vigueur depuis le 13 mars 2016

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Article 25

Version en vigueur depuis le 13/03/2016Version en vigueur depuis le 13 mars 2016

Modifié par Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1

Un programme d'essais préalable à la mise en exploitation de l'installation doit être prévu, en tenant compte des spécificités de l'installation liées à son adaptation au terrain.