Article null - Arrêté du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse

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LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN RHIN-MEUSE MENTIONNÉE AU 1° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

DPT	MASSE D'EAU SDAGE		TRONÇON		LIMITE
DPT	Code	Nom	Code	Nom	LIMITE
68	FRCR18	ILL 3	A---0030	L'ILL	De la confluence de la Doller jusqu'à la masse d'eau Ill 4
68	FRCR19	ILL 4	A---0030	L'ILL	Toute la masse d'eau (depuis l'Ill 3 jusqu'au canal de Colmar)
67	FRCR20	ILL 5	A---0030	L'ILL	L'Ill de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'au Horgiessen
68	FRCR20	ILL 5	A---0030	L'ILL	Depuis le canal de Colmar jusqu'à la confluence avec la Fecht
68	FRCR20	ILL 5	A---0030	L'ILL	Depuis la confluence avec la Fecht jusqu'à la limite départementale avec le Bas-Rhin
67	FRCR21	ILL 6	A---0030	L'ILL	L'Ill et ses bras, notamment le Mühlbach d'Huttenheim, du Horgiessen jusqu'au canal de décharge de l'Ill
67	FRCR22	ILL 7	A---0030	L'ILL	L'Ill et ses bras, notamment les Mühlbach d'Illkirch-Graffenstaden, du canal de décharge de l'Ill jusqu'à sa confluence dans le Rhin
88	FRCR208	MOSELLE 1	A---0060	LA MOSELLE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselotte
88	FRCR209	MOSELLE 2	A---0060	LA MOSELLE	Cours principal uniquement de sa confluence avec la Moselotte jusqu'à sa confluence avec la Vologne
88	FRCR211	MOSELLE 4	A---0060	LA MOSELLE	Cours principal uniquement de sa confluence avec l'Avière jusqu'à la limite du département des Vosges
54	FRCR211	MOSELLE 4	A---0061	LA MOSELLE	Réservoir biologique
68	FRCR23	LUCELLE	A0080300	LA LUCELLE	Tout son cours français
67	FRCR35	MUHLBACH DE GERSTHEIM	A0530310	RUISSEAU MUHLBACH DE GERSTHEIM	Le Mühlbach de Gerstheim de sa source jusqu'au canal d'alimentation du bassin de Plobsheim
68	FRCR53	DOLLER 1	A12-0200	LA DOLLER	La Doller de sa source jusqu'à la confluence avec le Willerbach
68	FRCR54	DOLLER 2	A12-0200	LA DOLLER	La Doller de la confluence avec le Willerbach jusqu'à la massse d'eau Doller 3
68	FRCR706	DOLLER 3	A12-0200	LA DOLLER	La Doller depuis la masse d'eau Doller 2 jusqu'à la mase d'eau Doller 4
68	FRCR707	DOLLER 4	A12-0200	LA DOLLER	La Doller depuis la masse d'eau Doller 3 jusqu'à la mase d'eau Doller 5
68	FRCR57	DOLLER 5	A12-0200	LA DOLLER	La Doller de la masse d'eau Doller 5 jusqu'à la confluence du Baerenbach
68	FRCR57	DOLLER 5	A12-0200	LA DOLLER	La Doller de la confluence du Baerenbach jusqu'à la confluence avec l'Ill
68	FRCR77	LAUCH 1	A1500460	RUISSEAU HIRSENGRABEN	Le ruisseau Hirsengraben de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A1500560	RUISSEAU LE KLINZRUNZ	Le ruisseau Klinzrunz de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A1500580	RUISSEAU REHGRABEN	Le ruisseau Rehgraben de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A1500660	RUISSEAU LE SEEBACH	Le ruisseau Seebach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A1500790	RUISSEAU HOELLRUNZ	Le ruisseau Hoellrunz de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A1500810	RUISSEAU FELSENBACH	Le ruisseau Felsenbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A15-0200	LA LAUCH	La Lauch de sa source jusqu'à la confluence avec le Grosse Sulzbach
68	FRCR77	LAUCH 1	A1510370	RUISSEAU DE LINTHAL	Le ruisseau Linthal de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A1510410	RUISSEAU GROSSE SULZBACH	Le ruisseau Grosse Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR77	LAUCH 1	A1510450	RUISSEAU KLEINE SULZBACH	Le ruisseau Kleine Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch
68	FRCR84	FECHT 1	A2--0100	LA FECHT	La Fecht de sa source jusqu'à la confluence avec la rivière la Petite Fecht
68	FRCR85	FECHT 2	A2--0100	LA FECHT	La Fecht de la confluence avec la rivière la Petite Fecht jusqu'à la confluence avec le Zimmerbach
68	FRCR86	FECHT 3	A2--0100	LA FECHT	La Fecht de la confluence avec le Zimmerbach jusqu'à la confluence avec la Weiss
68	FRCR87	FECHT 4	A2--0100	LA FECHT	La Fecht de la confluence avec la Weiss jusqu'à la confluence avec l'Ill
67	FRCR88	BRUCHE 1	A2--0110	LA BRUCHE	La Bruche et ses bras de sa source jusqu'à la Rothaine
67	FRCR89	BRUCHE 2	A2--0110	LA BRUCHE	La Bruche et ses bras de la Rothaine jusqu'au ruisseau de Framont
67	FRCR90	BRUCHE 3	A2--0110	LA BRUCHE	La Bruche et ses bras du ruisseau de Framont jusqu'au Netzenbach
67	FRCR90	BRUCHE 3	A2--0110	LA BRUCHE	La Bruche et ses bras, notamment le Mühlbach de Gresswiller, du ruisseau de Framont jusqu'à la Bruche artificielle
67	FRCR91	BRUCHE 4	A2--0110	LA BRUCHE	La Bruche de la Bruche artificielle jusqu'à l'Ill
67	FRCR92	BRUCHE ARTIFICIELLE	A2--0110	BRUCHE ARTIFICIELLE	La Bruche du Bras d'Altorf jusqu'à la Mossig
68	FRCR95	PETITE FECHT	A2020300	RUISSEAU LA PETITE FECHT	De sa source jusqu'à la confluence avec la Fecht
68	FRCR98	WEISS 2	A21-0200	LA WEISS	La Weiss de la confluence du ruisseau du Lac Noir et du ruisseau du Lac Blanc jusqu'à la fin de la difluence de Sigolsheim
68	FRCR98	WEISS 2	A21-0200	LA WEISS	La Weiss de la fin de la difluence de Sigolsheim jusqu'à la confluence avec la Fecht
68	FRCR103	SAMBACH	A2140480	RUISSEAU LE SAMBACH	Le Sambach depuis le pont de Bennwihrr jusqu'à la confluence avec la Fecht
68	FRCR104	STRENGBACH	A2150300	RUISSEAU LE STRENGBACH	Le Strengbach depuis le pont du lieu-dit Griess à Ribeauvillé jusquà la confluence avec la Fecht
68	FRCR710	BREITBRUNNENWASSER	A2160530	RUISSEAU LE BREITBRUNNENWASSER	Le Breitbrunnenwasser depuis sa source jusqu'à sa confluence avec la Fecht
68	FRCR710	BREITBRUNNENWASSER	A2160600	RUISSEAU LE BRUNNENWASSER	Le Brunnenwasser depuis sa source jusqu'à sa confluence avec la Fecht
68	FRCR710	BREITBRUNNENWASSER	A2160861	RUISSEAU LE SPITZBRUNNEN	Le ruisseau le Spitzbrunnen depuis sa source jusqu'à sa confluence avec le Brunnenwasser
67	FRCR106	BLIND	A22-0200	RUISSEAU LA BLIND	La Blind de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à l'Ill
68	FRCR106	BLIND	A22-0200	RUISSEAU LA BLIND	La Blind (ou Blindbach) depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
67	FRCR107	HORGIESSEN	A2210400	RUISSEAU L'HORGIESSEN	L'Horgiessen de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à l'Ill
68	FRCR107	HORGIESSEN	A2210400	RUISSEAU L'HORGIESSEN	L'Horgiessen de sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
67	FRCR107	HORGIESSEN	A2210460	RUISSEAU LE BERGENBACH	De la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'au Horgiessen
68	FRCR107	HORGIESSEN	A2210460	RUISSEAU LE BERGENBACH	Le Bergenbach du pont de la N 83 jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
68	FRCR107	HORGIESSEN	A2210480	RUISSEAU L'ECKENBACH	L'Eckenbach de la confluence du ruisseau de Saint-Hippolyte jusqu'à la confluence avec le Bergenbach
67	FRCR20	ILL 5	A2220612	RUISSEAU LE NEUGRABEN	Le Neugraben de sa source jusqu'à l'Ill
68	FRCR20	ILL 5	A2220612	RUISSEAU LE NEUGRABEN	Le Neugraben depuis la diffluence avec le Bennwasser jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
68	FRCR108	ORCHBACH	A2220620	RUISSEAU L'ORCHBACH	Le ruisseau l'Orchbach de sa source jusqu'à la confluence avec le Bennwasser
68	FRCR108	ORCHBACH	A2220660	RUISSEAU LE RIEDBRUNNEN	Le ruisseau Riedbrunnen de sa diffluence avec l'Orchbach jusqu'à la confluence avec le Bennwasser
68	FRCR20	ILL 5	A2220692	RUISSEAU LE BENNWASSER	Le Bennwasser depuis la diffluence avec l'Ill jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
67	FRCR109	FORSTLACH	A2220712	LE FORTSLACH	Le Fortslach de sa source jusqu'au Neugraben
67	FRCR110	KRUMMLACH	A2220742	LE KRUMMLACH	Le Krummlach de sa source jusqu'au Neugraben
67	FRCR20	ILL 5	A2220772	LE SCHIFFWASSER	Le Schiffwasser du Bennwasser jusqu'au Neugraben
67	FRCR20	ILL 5	A2220801	LE GROSSSCHLUCHT	Le Grossschlucht du Neugraben jusqu'à l'Ill
67	FRCR20	ILL 5	A2220822	RUISSEAU L'OBERRIEDGRABEN	L'Oberriedgraben du Bennwasser jusqu'à l'Ill
68	FRCR20	ILL 5	A2220822	RUISSEAU L'OBERRIEDGRABEN	L'Oberriedgraben depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
67	FRCR20	ILL 5	A2220842	LE KLEINSCHLUCHT	Le Kleinschlucht du Grossschlucht jusqu'à l'Oberriedgraben
67	FRCR20	ILL 5	A2220892	RUISSEAU L'UNTERRIEDGRABEN	L'Unterriedgraben sur tout son cours
67	FRCR106	BLIND	A2260590	RUISSEAU LE SCHEIDGRABEN	Le Scheidgraben de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à la Blind
68	FRCR106	BLIND	A2260590	RUISSEAU LE SCHEIDGRABEN	Le ruisseau le Scheidgraben depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
67	FRCR106	BLIND	A2260710	RUISSEAU LE NEUGRABEN	Le Neugraben de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'à la Blind
68	FRCR106	BLIND	A2260710	RUISSEAU LE NEUGRABEN	Le ruisseau le Neugraben depuis sa source jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
67	FRCR106	BLIND	A2260800	BUTTENWASSER	Le Buttenwasser de sa source jusqu'à la Blind
67	FRCR106	BLIND	A2260902	INTERMITTLENGRABEN	L'Intermittlengraben du Neugraben jusqu'à la Blind
67	FRCR106	BLIND	A2260930	TIEFGRABEN	Le Tiefgraben de sa source jusqu'à l'Intermittlengraben
67	FRCR112	GIESSEN 1	A2300530	RUISSEAU DIT LE GIESSEN	Le ruisseau dit le Giessen du Kleiner Bach jusqu'au Giessen de Sélestat et ses bras, notamment Mühlbach du moulin Volgenloch
67	FRCR112	GIESSEN 1	A23-0200	LE GIESSEN	Le Giessen de Sélestat du ruisseau de Charbes jusqu'au ruisseau Langenthal
67	FRCR112	GIESSEN 1	A23-0200	LE GIESSEN	Le Giessen de Sélestat du ruisseau Langenthal jusqu'à la Liepvrette
67	FRCR113	GIESSEN 2	A23-0200	LE GIESSEN	Le Giessen de Sélestat de la Liepvrette jusqu'à la limite des communes de Scherwiller et de Sélestat
67	FRCR114	GIESSEN 3	A23-0200	LE GIESSEN	Le Giessen de Sélestat de la limite des communes de Scherwiller et de Sélestat jusqu'à l'Ill
68	FRCR116	LIEPVRETTE 2	A23-0210	LA LIEPVRETTE	La Liepvrette de la confluence du ruisseau le Robinot jusqu'à la confluence du Rombach
67	FRCR117	LIEPVRETTE 3	A23-0210	LA LIEPVRETTE	La Liepvrette de la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin jusqu'au Giessen de Sélestat
68	FRCR117	LIEPVRETTE 3	A23-0210	LA LIEPVRETTE	La Liepvrette de la confluence du Rombach jusqu'à la limite entre les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
67	FRCR21	ILL 6	A2360342	SCHWARZLACHBACH	Le Schwarzlachbach du Bornen jusqu'à l'Ill
67	FRCR21	ILL 6	A2360372	MÜHLBACH D'EBERMUNSTER	Le Mühlbach d'Ebermunster de l'Ill jusqu'au Schwarzlachbach
67	FRCR21	ILL 6	A2360402	AUBACH (dénomination BD Carthage) HOLTZGIESSEN (dénomination IGN)	L'Aubach du Mühlbach d'Ebersheim jusqu'à l'Ill
67	FRCR21	ILL 6	A2360452	MÜHLBACH D'EBERSHEIM (dénomination BD Carthage) HOLTZGIESSEN (dénomination IGN)	Le Mühlbach d'Ebersheim de l'Ill jusqu'à l'Aubach
67	FRCR21	ILL 6	A2360502	BORNEN	Le Bornen de sa source juqu'à l'Ill
67	FRCR120	HANFGRABEN	A2360562	HAMBACH	L'Hambach du Hanfgraben jusqu'au Fossgraben
67	FRCR120	HANFGRABEN	A2360580	HANFGRABEN	Le Hanfgraben de sa source jusqu'à l'Hambach
67	FRCR121	MAERDERGRABEN	A2360692	MAERDERGRABEN	Le Maerdergraben du Friesengraben jusqu'au Bornen
67	FRCR123	ZEMBS	A2360720	FRIESENGRABEN	Le Friesengraben de sa source jusqu'à la Zembs
67	FRCR702	LUTTER	A2360870	LUTTER	La Lutter de sa source jusqu'à l'Ill
67	FRCR21	ILL 6	A2370302	RUISSEAU LE PULWERGRABEN	Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand et de Benfeld
67	FRCR21	ILL 6	A2370322	RUISSEAU MUHLKANAL	Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand et de Benfeld
67	FRCR123	ZEMBS	A2400300	LANDWEGGRABEN	De sa source jusqu'à la Zembs
67	FRCR123	ZEMBS	A24-0200	ZEMBS	La Zembs du Friesengraben jusqu'au canal d'alimentation de l'Ill
67	FRCR123	ZEMBS	A2410730	HANFGRABEN	Le Hanfgraben de sa source jusqu'à la Zembs
67	FRCR123	ZEMBS	A2410820	RUISSEAU DE BINDERNHEIM	Le ruisseau de Binderheim de sa source jusqu'au Hanfgraben
67	FRCR123	ZEMBS	A2420690	FELDGRABEN	Le Feldgraben de sa source jusqu'à la Zembs
67	FRCR22	ILL 7	A2430312	LA PETITE ILL	Bras de l'Ill de Fegersheim à Nordhouse
67	FRCR125	ANDLAU 1	A25-0200	ANDLAU	L'Andlau de sa source jusqu'au Totenbach
67	FRCR126	ANDLAU 2	A25-0200	ANDLAU	L'Andlau du Wilhelmsthal (= limites des masses d'eau Andlau 1 et Andlau 2) jusqu'à l'Ill
67	FRCR127	SCHEER	A25-0212	SCHEER	La Scheer de l'Aubach jusqu'à l'Andlau
67	FRCR126	ANDLAU 2	A2510482	RUISSEAU LE MUHLBACH DE STOTZHEIM	Bras du cours d'eau l'Andlau sur le ban communal de Stotzheim
67	FRCR129	KIRNECK 2	A2520300	KIRNECK	La Kirneck de la limite des communes de Barr et de Gertwiller jusqu'à sa confluence avec l'Andlau
67	FRCR130	DARSBACH	A2530380	DARSBACH	Le Darsbach de sa source jusqu'à l'Andlau
67	FRCR127	SCHEER	A2550630	SCHERNETZ	La Schernetz de la limite des communes de Blienschwiller, Nothalten et Epfig jusqu'à la Scheer
67	FRCR131	EHN 1	A2600360	RUISSEAU LE MOOSELBACH	De sa source jusqu'à l'Ehn
67	FRCR131	EHN 1	A2600540	RUISSEAU EISENBACH	De sa source jusqu'à l'Ehn
67	FRCR131	EHN 1	A2600680	RUISSEAU DIMPFELBACH	De sa source jusqu'à l'Ehn
67	FRCR131	EHN 1	A2600720	RUISSEAU FULLOCHBACH	De sa source jusqu'au ruisseau Dimpfelbach
67	FRCR131	EHN 1	A2600810	RUISSEAU DE BOERSCH	Le ruisseau de Boersch de sa source jusqu'à l'Ehn
67	FRCR131	EHN 1	A26-0200	EHN	L'Ehn de sa source jusqu'au ruisseau de Boersch
67	FRCR132	EHN 2	A26-0200	EHN	L'Ehn du ruisseau de Boersch jusqu'à la limite des masses d'eau Ehn 2 et Ehn 3
67	FRCR133	EHN 3	A26-0200	EHN	L'Ehn de la limite des masses d'eau Ehn 2 et Ehn 3 jusqu'au canal de l'Ehn
67	FRCR134	EHN 4	A26-0200	EHN	L'Ehn du canal de l'Ehn jusqu'à l'Ill
67	FRCR135	ROSENMEER	A2620300	ROSENMEER	Le Rosenmeer de sa source jusqu'à l'Ehn
67	FRCR136	VIEIL ERGELSENBACH	A2630742	VIEIL ERGELSENBACH	Le Vieil Ergelsenbach de sa source jusqu'à l'Ehn
67	FRCR88	BRUCHE 1	A2700680	RUISSEAU DE CHAMPENAY	De sa source jusqu'à la Bruche
67	FRCR88	BRUCHE 1	A2700780	CLIMONTAINE	De sa source jusqu'à la Bruche
67	FRCR88	BRUCHE 1	A2700880	RUISSEAU DU BREVAL	De sa source jusqu'à la Climontaine
67	FRCR88	BRUCHE 1	A2700920	RUISSEAU LE MERIBEUX	De sa source jusqu'à la Climontaine
67	FRCR88	BRUCHE 1	A2710370	RUISSEAU DE LA CHERGOUTTE	De sa source jusqu'à la Bruche
67	FRCR137	RUISSEAU D'ALBET	A2720320	RUISSEAU D'ALBET	De sa source jusqu'à la Bruche
67	FRCR139	BARENBACH	A2720890	BARENBACH	De sa source jusqu'à la Bruche
67	FRCR139	BARENBACH	A2720990	RUISSEAU LE BORNICHON	De sa source jusqu'au Barenbach
67	FRCR140	BASS DE RUSS	A2730380	BASS DE RUSS	De sa source jusqu'à la Bruche
67	FRCR140	BASS DE RUSS	A2730470	RUISSEAU DE MUCKENBACH	de sa source jusqu'au Bass de Russ
67	FRCR141	NETZENBACH	A2730530	NETZENBACH	De sa source jusqu'à la Bruche
67	FRCR141	NETZENBACH	A2730750	RUISSEAU SCHOENBRUCH	De sa source jusqu'au Netzenbach
67	FRCR141	NETZENBACH	A2730780	RUISSEAU TIEFENBACH	De sa source jusqu'au Netzenbach
67	FRCR141	NETZENBACH	A2730810	RUISSEAU LA PETITE WISCHES	De sa source jusqu'au Netzenbach
67	FRCR90	BRUCHE 3	A2740362	BRAS D'URMATT	Bras de la Bruche sur le ban communal d'Urmatt
67	FRCR144	CANAL COULEAUX	A2760752	CANAL COULEAUX	Bras de la Bruche
67	FRCR146	MOSSIG 2	A28-0200	LA MOSSIG	Du ruisseau de Satbach jusqu'à la Bruche
67	FRCR91	BRUCHE 4	A2850332	RUISSEAU LE DACHSTEINBACH	De la Bruche artificielle jusqu'à la masse d'eau Bruche 4
67	FRCR147	BRAS D'ALTORF	A2850752	BRAS D'ALTORF	Le Bras d'Altorf sur l'ensemble de son cours
67	FRCR150	RHIN TORTU	A2870302	RHIN TORTU	Le Rhin Tortu de sa source jusqu'à l'Ill
67	FRCR150	RHIN TORTU	A2870442	SCHWARZWASSER	Le Schwarzwasser sur l'ensemble de son cours
67	FRCR22	ILL 7	A2880332	FOSSE DES FAUX REMPARTS	Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg
67	FRCR22	ILL 7	A2880362	L'AAR	Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg
67	FRCR22	ILL 7	A2880412	CANAL DE LA PAPETERIE	Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg
67	FRCR151	SOUFFEL	A29-0200	SOUFFEL	La Souffel du Leisbach jusqu'à l'Ill
67	FRCR152	MODER 1	A3--0100	MODER	La Moder de sa source jusqu'au Mittelbach
67	FRCR154	MODER 3	A3--0100	MODER	La Moder du Moulin d'Uhrbrueck jusqu'au ruisseau des Jésuites
67	FRCR155	MODER 4	A3--0100	MODER	La Moder du ruisseau des Jésuites jusqu'au Landgraben
67	FRCR156	MODER 5	A3--0100	MODER	La Moder du Landgraben jusqu'au Rhin
67	FRCR157	SAUER 1	A3--0110	SAUER	La Sauer de la frontière franco-allemande jusqu'au Soulzbach
67	FRCR712	SAUER 2	A3--0110	SAUER	La Sauer du ruisseau Krummwierselgraben à l'Eberbach
67	FRCR160	SAUER 3	A3--0110	SAUER	La Sauer de l'Eberbach jusqu'au Rhin
67	FRCR152	MODER 1	A3100310	RUISSEAU LE ZITTERSHEIM	De sa source jusqu'à la Moder
67	FRCR152	MODER 1	A3100330	RUISSEAU DE ROSTEIG	Le ruisseau de Rosteig de sa source jusqu'à la Moder
67	FRCR152	MODER 1	A3100450	RUISSEAU LE FALKELTHALBACHEL	De sa source jusqu'au ruisseau de Rosteig
67	FRCR152	MODER 1	A3100580	FISCHBACH	Le Fischbach de sa source jusqu'à la Moder
67	FRCR152	MODER 1	A3100630	MOOSBAECHEL	Le Moosbaechel de sa source jusqu'à la Moder
67	FRCR152	MODER 1	A3110760	MITTELBACH	Le Mittelbach de sa source jusqu'à la Moder
67	FRCR152	MODER 1	A3110860	RUISSEAU LE MEISENBACH	De sa source jusqu'au Mittelbach
57	FRCR164	ZINSEL DU NORD 1	A3200440	BREIDENBACH	Le Breidenbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zinsel du Nord
57	FRCR164	ZINSEL DU NORD 1	A32-0200	ZINSEL DU NORD	La Zinsel du Nord et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'au Rehbach
57	FRCR165	ZINSEL DU NORD 2	A32-0200	ZINSEL DU NORD	La Zinsel du Nord et ses affluents et sous-affluents du Rehbach jusqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin
67	FRCR165	ZINSEL DU NORD 2	A32-0200	ZINSEL DU NORD	La Zinsel du Nord de la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin jusqu'au Falkensteinbach
67	FRCR166	ZINSEL DU NORD 3	A32-0200	ZINSEL DU NORD	Du ruisseau l'Isselbaechel jusqu'à la Moder
57	FRCR167	FALKENSTEINBACH 1	A32-0210	FALKENSTEINBACH	Le Falkensteinbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin
67	FRCR167	FALKENSTEINBACH 1	A32-0210	FALKENSTEINBACH	Le Falkensteinbach de la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin jusqu'au Baetenbach
57	FRCR169	SCHWARZBACH	A32-0220	SCHWARZBACH	Le Schwarzbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle
67	FRCR165	ZINSEL DU NORD 2	A3210400	RUISSEAU LE LISENTHAL	De sa source jusqu'à la Zinsel du Nord
67	FRCR165	ZINSEL DU NORD 2	A3210450	RUISSEAU LE SCHLIERBACH	De sa source jusqu'à la Zinsel du Nord
67	FRCR165	ZINSEL DU NORD 2	A3210500	RUISSEAU DE WISSBACH	De sa source jusqu'à la Zinsel du Nord
67	FRCR167	FALKENSTEINBACH 1	A3220760	RUISSEAU DE ETANG DE	De sa source juqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin
67	FRCR167	FALKENSTEINBACH 1	A3220900	RUISSEAU LE DURSTBACH	De sa source jusqu'au Falkensteinbach
67	FRCR168	FALKENSTEINBACH 2	A3220960	RUISSEAU LE BAETENBACH	De sa source jusqu'au Falkensteinbach
67	FRCR170	LOMDGRABEN	A3300310	LOMDGRABEN	Le Lomdgraben du ruisseau d'Uhlwiller jusqu'à la Moder
67	FRCR155	MODER 4	A3310530	ROTHBACH (dénomination BD Carthage) ROTHBAECHEL (dénomination IGN)	Le Rothbach de l'Eschbach jusqu'à la Moder
67	FRCR171	ROTHBACH	A3310530	ROTHBACH	Le Rothbach de sa source jusqu'à l'Eschbach
67	FRCR171	ROTHBACH	A3310550	ESCHBACH	L'Eschbach de sa source jusqu'au Rothbach
67	FRCR171	ROTHBACH	A3310580	RUISSEAU DU CHÂTEAU WALK	Le ruisseau du Château Walk de sa source jusqu'à l'Eschbach
67	FRCR172	WASCHGRABEN	A3320320	WASCHGRABEN	Le Waschgraben de sa source jusqu'à la Moder
67	FRCR173	KESSELGRABEN	A3320540	KESSELGRABEN	Le Kesselgraben de sa source jusqu'à la Moder
67	FRCR173	KESSELGRABEN	A3320620	HELLERGRABEN	Le Hellergraben de sa source jusqu'au Kesselgraben
57	FRCR174	ZORN 1	A3400390	ZORN BLANCHE	La Zorn blanche et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn
57	FRCR174	ZORN 1	A3400560	RUISSEAU DE DABO	Le ruisseau de Dabo et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Zorn
67	FRCR174	ZORN 1	A3400650	RUISSEAU L'ANDLAU (dénomination BD Carthage) SCHACHENECKTHAL (dénomination IGN)	De sa source jusqu'à la limite des départements de la Moselle et du Bas-Rhin
57	FRCR174	ZORN 1	A34-0200	ZORN	La Zorn et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'au ruisseau de Forellenbaechel
67	FRCR179	ZORN 6	A34-0200	ZORN	La Zorn du canal de dérivation de la Zorn jusqu'à la Moder
67	FRCR197	LANDGRABEN	A35-0200	LANDGRABEN	Le Landgraben de la limite des communes de Berstett et d'Eckwersheim jusqu'à la Moder
67	FRCR197	LANDGRABEN	A3510710	MÜHLBACH	Le Mühlbach de la limite des communes d'Olwisheim et d'Eckwersheim jusqu'au Landgraben
67	FRCR197	LANDGRABEN	A3510740	SCHLOSSGRABEN	Le Schlossgraben de sa source jusqu'au Landgraben
67	FRCR197	LANDGRABEN	A3510930	RIEDGRABEN	Le Riedgraben de sa source jusqu'au Landgraben
67	FRCR197	LANDGRABEN	A3520362	FOSSE NEUGRABEN	Du Landgraben jusqu'à l'Ill
67	FRCR197	LANDGRABEN	A3520690	MÜHLRHEIN	Le Mühlrhein de sa source jusqu'au Landgraben
67	FRCR157	SAUER 1	A3600410	RUISSEAU LE DEUTELBACH	De sa source jusqu'à la Sauer
67	FRCR200	STEINBACH (AFFL. SAUER)	A3600520	STEINBACH	Le Steinbach de sa source à la Sauer
67	FRCR200	STEINBACH (AFFL. SAUER)	A3600610	RUISSEAU LE LANGENBACH	De sa source jusqu'au ruisseau le Steinbach
67	FRCR157	SAUER 1	A3600870	HEIMBACH	Le Heimbach de la frontière franco-allemande jusqu'à la Sauer
67	FRCR199	EBERBACH	A36-0210	EBERBACH	L'Eberbach de la limite des communes d'Eschbach, Hegeney et Walbourg jusqu'à la Sauer
67	FRCR157	SAUER 1	A3610430	RUISSEAU LE MARKBACH	De sa source jusqu'à la Sauer
67	FRCR157	SAUER 1	A3610530	RUISSEAU LE VERLORENERBACH	De sa source jusqu'à la Sauer
67	FRCR157	SAUER 1	A3610680	RUISSEAU LE TRAUTBACH	De sa source jusqu'à la Sauer
67	FRCR157	SAUER 1	A3610830	RUISSEAU LE SAUERMATTGRABEN	De sa source jusqu'à la Sauer
67	FRCR199	EBERBACH	A3670370	RUMBAECHEL	Le Rumbaechel de sa source jusqu'à l'Eberbach
67	FRCR203	BRUMBACH	A3670730	BRUMBACH	Le Brumbach de sa source jusqu'à l'Eberbach
67	FRCR199	EBERBACH	A3680300	LE FALLGRABEN	De sa source jusqu'à l'Eberbach
67	FRCR203	BRUMBACH	A3680570	EISENBAECHEL	L'Eisenbaechel du Brumbach jusqu'au Fallgraben
67	FRCR199	EBERBACH	A3680770	LANDGRABEN	Le Landgraben de sa source jusqu'au Fallgraben
67	FRCR199	EBERBACH	A3680890	KLOSTERGRABEN	Le Klostergraben de sa source jusqu'à l'Eberbach
67	FRCR204	MIRGRABEN	A3690410	MIRGRABEN	Le Mirgraben de sa source jusqu'à la Sauer
67	FRCR205	SELTZBACH	A37-0200	SELTZBACH	Le Seltzbach du Warsbach jusqu'à la Sauer
67	FRCR205	SELTZBACH	A3710430	SCHEMPFERBACH	Le Schemperbach de sa source jusqu'au Haussauerbach
67	FRCR205	SELTZBACH	A3710480	RUISSEAU LE REHBACH	De sa source jusqu'au Schemperbach
67	FRCR205	SELTZBACH	A3710500	RUISSEAU KUCHENBAECHEL	De sa source jusqu'au Rehbach
67	FRCR205	SELTZBACH	A3710540	RUISSEAU LE BRUELLBAECHEL	De sa source jusqu'au Rehbach
67	FRCR207	LAUTER	A38-0200	LAUTER	La Lauter de la frontière franco-allemande jusqu'au rejet de la station d'épuration de Wissembourg
67	FRCR207	LAUTER	A38-0200	LAUTER	La Lauter du rejet de la station d'épuration de Wissembourg jusqu'au barrage de Bienwald (exclus)
67	FRCR207	LAUTER	A38-0200	LAUTER	La Lauter du barrage de Bienwald (inclus) jusqu'à la frontière franco-allemande
88	FRCR714 FRCR223	MOSELOTTE 1 MOSELOTTE 2	A41-0200	MOSELOTTE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec le Bouchot
88	FRCR223 FRCR224	MOSELOTTE 2 MOSELOTTE 3	A41-0200	MOSELOTTE	Cours principal uniquement de sa confluence avec le Bouchot jusqu'à sa confluence avec la Moselle
88	FRCR223	MOSELOTTE 2	A4150300	BOUCHOT	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselotte
88	FRCR227 FRCR228	VOLOGNE 1 VOLOGNE 2	A43-0200	VOLOGNE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Barba, à l'exception du ruisseau d'Herpelmont
88	FRCR229	VOLOGNE 3	A43-0200	VOLOGNE	Cours principal uniquement de sa confluence avec le Barba jusqu'à sa confluence avec la Moselle
88	FRCR232	BARBA	A4350300	BARBA	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Vologne
88	FRCR233	NICHE	A4400300	NICHE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle
88	FRCR235	RUISSEAU D'ARGENT	A4400870	RUISSEAU D'ARGENT	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle
88	FRCR236	RUISSEAU DE SOBA	A4410340	RUISSEAU DE SOBA	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle
54	FRCR721	RUISSEAU DE LA VARROIE	A4730610	RUISSEAU DE LA VARROIE	Réservoir biologique
88	FRCR721	RUISSEAU DE LA VARROIE	A4730610	RUISSEAU DE LA VARROIE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec la Moselle
54	FRCR721	RUISSEAU DE LA VARROIE	A4730650	RUISSEAU PRÉ AUX BOIS	Réservoir biologique
88	FRCR290	FAVE	A60-0200	FAVE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe
88	FRCR277 FRCR278	MEURTHE 1 MEURTHE 2	A6--0100	MEURTHE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec le Taintroué
54	FRCR279	MEURTHE 3	A6--0100	MEURTHE	Réservoir biologique
54	FRCR280	MEURTHE 4	A6--0100	MEURTHE	Réservoir biologique
88	FRCR292	TAINTROUÉ	A6060590	TAINTROUÉ	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe
88	FRCR293	HURE	A6080300	HURE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe
88	FRCR294	VALDANGE	A6090590	VALDANGE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe
88	FRCR295	RABODEAU	A61-0200	RABODEAU	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Meurthe
67	FRCR296	PLAINE 1	A6200450	BASSE DE RÉQUIVAL	Le Basse de Réquival de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et des Vosges
67	FRCR296	PLAINE 1	A6200500	RUISSEAU DES GOUTTES	De sa source jusqu'à la limite des départements des Vosges et du Bas-Rhin
67	FRCR296	PLAINE 1	A6200790	RUISSEAU DE LA MAIX	De sa source jusqu'à la limite des départements des Vosges et du Bas-Rhin
54	FRCR296	PLAINE 1	A62-0200	PLAINE	Réservoir biologique
67	FRCR296	PLAINE 1	A62-0200	PLAINE	La Plaine de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et des Vosges
54	FRCR297	PLAINE 2	A62-0200	PLAINE	Réservoir biologique
88	FRCR296	PLAINE 1	A62-0200	PLAINE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'au ruisseau le Chalarupt (Meurthe-et-Moselle)
88	FRCR297	PLAINE 2	A62-0200	PLAINE	Cours principal uniquement du ruisseau de Chalarupt jusqu'à la confluence avec la Meurthe
54	FRCR284	VEZOUZE 1	A6410390	RUISSEAU DE CHATILLON	Réservoir biologique
67	FRCR284	VEZOUZE 1	A6410390	RUISSEAU DE CHATILLON	Le ruisseau de Chatillon de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et des Vosges
67	FRCR284	VEZOUSE 1	A6410410	BASSE DE L'ESCARGOT	De sa source jusqu'à la limite des départements de Meurthe-et-Moselle et du Bas-Rhin
55	FRCR383	LONGEAU	A81-0210	LONGEAU	Réservoir biologique
57	FRCR411	SARRE 1	A9000840	RUISSEAU DU PRÉ LEMOINE	Le ruisseau du Pré Lemoine et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Blanche
57	FRCR411	SARRE 1	A9--0100	SARRE BLANCHE	La Sarre Blanche et ses affluents et sous-affluents de la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle jusqu'à la Sarre Rouge
67	FRCR411	SARRE 1	A9--0100	SARRE BLANCHE	La Sarre Blanche de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle
57	FRCR411	SARRE 1	A9010300	SARRE ROUGE	La Sarre Rouge et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Blanche
57	FRCR411	SARRE 1	A9010520	RUISSEAU D'ABRESCHVILLER	Le ruisseau d'Abreschviller et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Rouge
57	FRCR411	SARRE 1	A9010800	RUISSEAU DE SAINT-QUIRIN	Le ruisseau de Saint-Quirin et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Rouge
57	FRCR411	SARRE 1	A9010940	RUISSEAU DE VOYER	Le ruisseau de Voyer et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la Sarre Rouge
57	FRCR437	EICHEL 2	A9220300	RUISSEAU DE GRENTZBACH	Le ruisseau de Grentzbach et ses affluents et sous-affluents de sa source jusqu'à la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle
67	FRCR437	EICHEL 2	A9220300	RUISSEAU DE GRENTZBACH	Le ruisseau de Grentzbach de la limite des départements du Bas-Rhin et de la Moselle jusqu'à l'Eichel
57	ND	GAILBACH	A9370300	RUISSEAU LE GAILBACH	Le Gailbach et son affluent le Hofbrunnen
55	FRB1R 472	MEUSE 3	B---0000	MEUSE	La Meuse de la masse d'eau canal de l'Est Branche-Nord 1 à la masse d'eau Ruisseau du Franc Ban
88	NEANT	NEANT	B1000650	RUISSEAU DE BOENE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec le Mouzon
88	NEANT	NEANT	B1030310	RUISSEAU DE LA PLANCHOTTE	Cours principal uniquement, de la source jusqu'à sa confluence avec le Mouzon
88	NEANT	NEANT	B1030320	RUISSEAU DE DAMBLAIN	Cours principal uniquement, de la source jusqu'à sa confluence avec le ruisseau de la Planchotte
88	FRB1R 488	RUISSEAU DE SAUVILLE	B1030440	RUISSEAU DE SAUVILLE	Cours principal et l'ensemble des affluents et sous-affluents de la source jusqu'à sa confluence avec le Mouzon
55	FRB1R 507	LA MEHOLLE	B2110300	LA MEHOLLE	Le ruisseau de la Prêle de sa source à la Meuse
55	FRB1R 513	MARSOUPE	B2220570	LA MARSOUPE	Le ruisseau de Marsoupe et ses affluents de sa source jusqu'à la Meuse
55	FRB1R 472	MEUSE 3	B2250540	LA PRÊLE	Le ruisseau de la Prêle de sa source à la Meuse
55	FRB1R 524	FRANC BAN	B2350380	LE FRANC BAN	Le ruisseau du Franc Ban et ses affluents de sa source jusqu'à sa confluence avec la Meuse
55	FRB1R 529	FORGES	B3040300	FORGES/ MONZEVILLE	Le ruisseau de Forges et ses affluents de sa source jusqu'à sa confluence avec la Meuse
54	FRB1R 701	CRUSNES 1	B41-0200	CRUSNES	La Crusnes de sa résurgence au Moulin de Bernawé jusqu'à la Piennes
54	FRB1R 547	CRUSNES 2	B4120350	NANHEUL	Le Nanheul et ses affluents de sa source jusqu'à la Crusnes
08 55	FRB1R 562	MARCHE	B4620300	LA MARCHE	La Marche et le ruisseau des Courvées de la frontière franco-belge jusqu'à la Chiers
08	FRB1R 569	RUISSEAU DE LA GIVONNE	B5000300	RUISSEAU LA GIVONNE	Le ruisseau de la Givonne et ses affluents de sa source jusqu'à la Meuse
08	FRB1R 572	VRIGNE 1	B5040300	RUISSEAU LA VRIGNE	La Vrigne et ses affluents de sa source jusqu'au ruisseau de Claire inclus
08	B1R 575	RUISSEAU DE BAIRON	B5140570	RUISSEAU DU MOULIN	Le ruisseau du Moulin (du Bois de Villers) et ses affluents de sa source jusqu'au ruisseau du Bairon
08	FRB1R 587	RUISSEAU DE SAINT-JEAN (AFFL. SEMOY)	B6100440	RUISSEAU DE SAINT-JEAN	Le ruisseau de Saint-Jean et ses affluents de sa source jusqu'à la Semoy
08	FRB1R 585	SEMOY	B6110100	LA SEMOY	Tout son cours français
08	FRB1R 594	RUISSEAU DES MANISES	B7040570	RUISSEAU DES MANISES	Tout son cours français
08	FRB1R 595	ALYSE	B7050480	RY D'ALYSE	De la source à la confluence
08	FRB1R 600	VIROIN 2	B7130200	VIROIN	Tout son cours français
08	FRB1R 605	HULLE	B7310300	RIVIERE LA HULLE	La Hulle et ses affluents de sa source jusqu'à sa confluence avec la Houille

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Arrêté du 28 décembre 2012 établissant la liste des cours d'eau mentionnée au 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le bassin Rhin-Meuse

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