Arrêté du 15 juin 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe

JORF n°0144 du 22 juin 2012

En vigueur depuis le 23/06/2012En vigueur depuis le 23 juin 2012

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Article 1

Version en vigueur depuis le 23/06/2012Version en vigueur depuis le 23 juin 2012

Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2002
Art. Annexe I, Art. Annexe II