Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis

JORF n°0192 du 20 août 2011

En vigueur depuis le 21/08/2011En vigueur depuis le 21 août 2011

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 15

Version en vigueur depuis le 21/08/2011Version en vigueur depuis le 21 août 2011


La vitesse de marche maximale admissible est de :
3,8 m/s pour les téléskis à attaches débrayables ;
3,5 m/s pour les téléskis à attaches fixes ;
2 m/s pour les téléskis à câble bas.
Pour des vitesses de marche supérieures à 2,0 m/s, l'installation est équipée d'un dispositif ou d'un aménagement assurant la progressivité du départ.