Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur du 14/09/2006 au 22/03/2015En vigueur du 14 septembre 2006 au 22 mars 2015

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Article 221-III/36

Version en vigueur depuis le 28/02/1988Version en vigueur depuis le 28 février 1988

Consignes pour l'entretien à bord

Les consignes pour l'entretien des engins de sauvetage à bord doivent être faciles à comprendre, comporter des illustrations chaque fois que cela est possible et comprendre, selon le cas, les renseignements suivants pour chaque type d'engin :

.1 une liste de contrôle à utiliser pour les inspections prescrites à l'article 221-III/20.7 ;

.2 des instructions relatives à l'entretien et aux réparations ;

.3 un programme d'entretien périodique ;

.4 un diagramme des points de graissage et l'indication des lubrifiants recommandés ;

.5 une liste des pièces susceptibles d'être remplacées ;

.6 une liste des provenances de pièces de rechange ; et

.7 un registre des données relatives aux inspections et à l'entretien.