Arrêté du 15 janvier 2009 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité des poissons et céphalopodes de la pêche en mer

JORF n°0063 du 15 mars 2009

En vigueur depuis le 17/03/2009En vigueur depuis le 17 mars 2009

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Annexe I

Version en vigueur depuis le 17/03/2009Version en vigueur depuis le 17 mars 2009

VALEUR INDICATIVE DES TEMPS DE PÊCHE PAR ESPÈCE ET ENGIN


GROUPES D'ESPÈCES
FAMILLES D'ENGINS
GRANDS
pélagiques
(thon,
espadon)
MOYENS
pélagiques
(chinchard,
maquereau,
bar,
sparidés...)
PETITS
pélagiques
(anchois,
sardine,
hareng)
POISSONS
de fond
POISSONS
plats
POISSONS
cartilagineux
ESPÈCES
de grand
fond
CÉPHALOPODES
Chalut de pêche côtière.
1 h 30
1 h 30
1 h 30
3 heures
3 heures
3 heures

3 heures
Chalut de pêche hauturière.



4 heures
4 heures
4 heures


Chalut profond.






8 heures

Filet droit et filet trémail.



Si les poissons sont petits (merlu / merlan / lieu jaune / rouget barbet), la durée de pêche est de 4 ou 5 heures (la première levée se fait dès la 3e heure). Si les mailles sont grandes, la durée de pêche peut être de 24 heures au maximum.
24 heures
48 heures

24 heures
Ligne traînante / canne.
Non
significatif
Non
significatif



Non
significatif


Ligne calée / palangre.

La durée de pêche est de 12 heures maximum.

La durée de pêche est de 12 heures pour le congre et la julienne pour la 1re levée mais pour la dernière levée peut se faire 14 heures après.




Senne / bolinche.
Non
significatif
Non
significatif
Non
significatif





Drague.








Casier.







48 heures