(Art. CT 20 du titre VII)

Registre de sécurité n° (cf. note 40)

PREMIERE PARTIE. - PROCES-VERBAL DE CONFORMITÉ

1.1. Renseignements généraux :

1.1.1. Nom, raison sociale, adresse de l'établissement :

1.1.2. Type(s) et catégorie de l'établissement :

1.2. Texte réglementaire : arrêté du

1.3. Description de l'établissement :

1.3.1. Plan de l'établissement (cf. note 41) :

1.3.2. Plan(s) des aménagements intérieurs (en cas d'exploitation polyvalente, un plan par aménagement) (2) :

1.3.3. Plan de l'installation électrique :

Eclairage normal, éclairage de sécurité, source autonome d'énergie (éventuellement) :

1.3.4. Plan de l'installation de chauffage :

Générateur, stockage de combustible (éventuellement), circuit de chauffage :

1.4. Moyens de secours contre l'incendie :

1.4.1. Inventaire du matériel :

1.4.2. Emplacement du matériel :

1.4.3. Etat nominatif du personnel de l'établissement chargé du service incendie :

1.4.4. Instructions et consignes du personnel de l'établissement :

1.5. Visite de réception :

Date, lieu et observations :

1.6. Attestation de conformité visée par le préfet :

DEUXIEME PARTIE. - EXPLOITATION DU CHAPITEAU

2.1. Modifications définitives de l'établissement :

2.1.1. Modifications de la structure du chapiteau :

Date, lieu, attestation de conformité :

2.1.2. Modifications des aménagements intérieurs (cf. note 42) :

Date, lieu, attestation de conformité :

2.1.3. Modifications de l'installation électrique :

Date, lieu, attestation de conformité :

2.1.4. Modifications de l'installation de chauffage :

Date, lieu, attestation de conformité

2.1.5. Modifications de moyens de secours :

Date, lieu, attestation de conformité :

2.2. Vérifications à effectuer :

2.2.1. Installations électriques :

Date, organisme, observations :

2.2.2. Installations de chauffage :

Date, organisme, observations :

2.2.3. Moyens de secours :

Date, organisme, observations :

2.3. Exercices périodiques contre l'incendie :

Date, observations :

2.4. Indication des accidents et de tout fait important liés à l'exploitation :

2.5. Renseignements utiles :

Adresses et téléphone de :

Pompiers :

Police :

Maire :

Médecin :

2.6. Visites de contrôle :

2.6.1. Visites de la commission de sécurité locale à chaque implantation nouvelle (cf. note 43) :

Date, lieu, observations :

Attestation de conformité pour les modifications provisoires :

2.6.2. Visites inopinées :

Date, lieu, observations :