Dégagements : escaliers, couloirs, sorties (généralités)

Les dégagements doivent être aménagés et répartis de telle façon qu'ils permettent l'évacuation rapide et sûre des personnes. A cet effet :

Il est interdit de disposer des glaces susceptibles de tromper les occupants sur la direction des sorties et escaliers ;

Aucun obstacle ne doit gêner la circulation dans les dégagements et il ne doit s'y trouver aucun dépôt, emballage, poubelle, etc. ;

Les locaux présentant des risques particuliers d'incendie doivent être isolés des locaux et des dégagements accessibles au public par des parois et des portes répondant aux exigences du paragraphe 3 de l'article PE 7 ;

Les portes, les escaliers, les sorties et éventuellement les chemins de circulation qui y conduisent doivent être signalés par des inscriptions lisibles disposées pour être apparentes en toutes circonstances pendant la présence du public ;

Les portes non utilisables par le public doivent être fermées et signalées par l'inscription sans issue ;

Lorsque l'établissement peut recevoir plus de cinquante personnes :

- les portes donnant sur l'extérieur doivent s'ouvrir dans le sens de la sortie et être disposées de manière à ne former aucune saillie sur le domaine public ;

- les portes tournantes et les tambours tournants ne peuvent compter dans le nombre des issues réglementaires définies à l'article ci-après.