Arrêté du 18 mars 2005 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe)

En vigueur depuis le 15/04/2005En vigueur depuis le 15 avril 2005

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Article 1

Version en vigueur depuis le 15/04/2005Version en vigueur depuis le 15 avril 2005

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans les plans de masse ci-annexés (1), est homologué, pour une durée de quatre ans à compter de ce jour, pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la formule 1.