Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

En vigueur du 18/10/1981 au 13/01/2001En vigueur du 18 octobre 1981 au 13 janvier 2001

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Article 3-1

Version en vigueur du 18/10/1981 au 13/01/2001Version en vigueur du 18 octobre 1981 au 13 janvier 2001

Création Arrêté 1970-07-23 art. 1 JORF 25 août 1970
Modifié par Arrêté 1974-07-10 art. 1 JORF 7 août 1974
Modifié par Arrêté 1977-06-06 art. 1 JONC 13 août 1977
Modifié par Arrêté 1979-06-13 art. 3 JONC 27 juillet 1979
Modifié par Arrêté 1981-09-22 art. 3 JONC 18 octobre 1981

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1. - Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite.

Panneau AB 2. - Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage dans le cas où un panneau AB 6 ne peut être utilisé.

Panneau AB 3 a. - Cédez le passage à l'intersection. Signal de position.

Panneau AB 3 b. - Cédez le passage à l'intersection. Signal avancé du AB 3 a.

Panneau AB 4. - Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 27 du code de la route. Signal de position.

Panneau AB 5. - Arrêt à l'intersection. Signal avancé du AB 4.

Panneau AB 6. - Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7. - Fin du caractère prioritaire d'une route.

Balise J 3. - Balise de position d'une intersection définie à l'article 6 ci-après.

A ces signaux s'ajoutent les panneaux suivants dont l'implantation nouvelle n'est plus autorisée mais qui restent en vigueur :

Panneau A 9 a. - Intersection d'une route non classée à grande circulation avec une route sur laquelle l'arrêt est obligatoire.

Panneau A 11 a. - Intersection d'une route sur laquelle l'arrêt est obligatoire avec une autre route. Signal avancé.

Panneau B 10. - Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 27 du code de la route. Signal de position.

Les panneaux AB 1 et AB 2 sont de forme triangulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'une bande rouge elle-même entourée d'un listel blanc.

" Les symboles sont noirs. "

" Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d'une large bande rouge, elle-même bordée d'un listel blanc. Il doit être complété par un panonceau M 9 c " Cédez le passage " défini à l'article 2-1 sauf lorsqu'il est associé aux feux tricolores. "

Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB 3 a complété par un panonceau de distance M 1 défini à l'article 2-1.

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d'un listel blanc. Il porte l'inscription STOP en lettres blanches.

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3 a complété par un panonceau M 5 " STOP " défini à l'article 2-1.

" Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme d'un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d'un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l'espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire. "

Les panneaux A 9 a et A 11 a sont de forme triangulaire à fond blanc, listel rouge et symbole bleu foncé.

Le panneau B 10 est de forme circulaire à fond blanc, listel et triangle rouges et inscription bleu foncé.

Les panneaux AB 2, AB 3 a, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma décrit à l'article 2-1.

Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma décrit à l'article 2-1.