Article R12

Code de la route (ancien)

En vigueur du 16/12/1958 au 01/06/2001En vigueur du 16 décembre 1958 au 01 juin 2001

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Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat (Articles R2 à R295)
- LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION. (Articles R2 à R231)
  - TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE ET APPLICABLES À TOUS LES USAGERS DE LA ROUTE (Articles R2 à R53-3)
    - Paragraphe III : CROISEMENTS ET DÉPASSEMENTS. (Articles R12 à R22)
      Article R12
      Article R13
      Article R14
      Article R15
      Article R16
      Article R17
      Article R18
      Article R19
      Article R20
      Article R22

Version en vigueur du 16/12/1958 au 01/06/2001Version en vigueur du 16 décembre 1958 au 01 juin 2001

Abrogé par Décret 2001-251 2001-03-22 art. 5 JORF 25 mars 2001 en vigueur le 1er juin 2001

Les croisements s'effectuent à droite et les dépassements à gauche.

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