Annexe II : Tableau n° 52
Modifié par Décret n°91-877 du 3 septembre 1991 - art. 4 () JORF 7 septembre 1991
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
(DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils. | 5 ans | Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation. |
Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement. | 3 ans | |
Angiosarcome. | 30 ans | |
Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales. |