Code de la sécurité sociale

En vigueur du 08/05/2010 au 21/09/2013En vigueur du 08 mai 2010 au 21 septembre 2013

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Annexe II tableau 44

Version en vigueur du 21/04/2000 au 24/03/2005Version en vigueur du 21 avril 2000 au 24 mars 2005

Modifié par Décret n°2000-343 du 14 avril 2000 - art. 3 () JORF 21 avril 2000

DESIGNATION DES MALADIES :

A. - Sidérose

Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.

Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

B. - Complication cardiaque

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.

A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.