Annexe II : Tableau n° 15
Modifié par Décret n°95-1196 du 6 novembre 1995 - art. 1 () JORF 10 novembre 1995
Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE prise en charge | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma. | 3 jours | Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés. |
Cyanose, subictère. | 10 jours | |
Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). | 10 jours | |
Dermites irritatives. | 7 jours |