Code de la sécurité sociale

Version en vigueur depuis le 07 mai 1988

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Annexe II : Tableau n° 87

Version en vigueur depuis le 07 mai 1988

Création Décret 88-575 1988-05-06 art. 8 JORF 7 mai 1988


ORNITHOSE-PSITTACOSE




DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Pneumopathie aiguë.

21 jours

Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections : - travaux d'élevage et de vente des oiseaux ; - travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ; - travaux d'élevage, vente, abattage, conservation des volailles.

Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux.

21 jours

Formes neuroméningées.

21 jours

Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci.

Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.


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