Annexe II : Tableau n° 83
Création Décret n°87-582 du 22 juillet 1987 - art. 7 () JORF 28 juillet 1987
LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS
DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI de prise en charge | LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies |
Otites moyennes subaiguës. | 6 mois | Travaux effectués en service aérien. |
Otites moyennes chroniques. | 1 an | |
Lésions de l'oreille interne. | 1 an | |
Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques. |