Code de la sécurité sociale

En vigueur depuis le 11/12/2010En vigueur depuis le 11 décembre 2010

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Annexe II : Tableau n° 39

Version en vigueur depuis le 21/12/1985Version en vigueur depuis le 21 décembre 1985

Création Décret 85-1353 1985-12-17 art. 1 JORF 21 décembre 1985


MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE



Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour :

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

Syndrome neurologique du type parkinsonien.

1 an

Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques.

Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles.

Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.

Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.