Annexe
Création Arrêté 1988-12-15 BO SSP 89/1
401. Fournisseurs.
408. Fournisseurs factures non parvenues.
409. Fournisseurs débiteurs.
41. Usagers et organismes payeurs et comptes rattachés.
411. Usagers et organismes payeurs.
412. Clients (activité économique).
416. Usagers et organismes payeurs. - Créances douteuses.
418. Usagers et organismes payeurs. - Produits non encore facturés.
419. Usagers et organismes payeurs créditeurs.
42. Personnel et comptes rattachés.
421. Rémunérations dues au personnel.
422. Comité d'entreprise.
425. Personnel. - Avances et acomptes.
427. Personnel. - Oppositions.
428. Personnel. - Charges à payer et produits à recevoir.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux.
431. Sécurité sociale.
437. Autres organismes sociaux.
438. Organismes sociaux. - Charges à payer et produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivités publiques.
441. Etat. - Subventions à recevoir.
444. Etat. - Impôts sur les bénéfices.
445. Etat. - Taxe sur le chiffre d'affaires.
447. Autres impôts, taxes et versements assimilés.
448. Etat. - Charges à payer et produits à recevoir.
45. Confédération, fédération, union et associations affiliées.
455. Organismes associés, comptes courants.
46. Débiteurs et créditeurs divers.
467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
468. Divers. - Charges à payer et produits à recevoir.
47. Compte transitoire ou d'attente.
475. Compte d'attente (à détailler suivant besoins).
48. Comptes de régularisation.
481. Charges à répartir sur plusieurs exercices.
486. Charges constatées d'avance.
487. Produits constatés d'avance.
49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers.
491. Provisions pour dépréciation des comptes des usagers et organismes payeurs.