Arrêté du 15 décembre 1988 relatif à l'application du plan comptable des clubs et équipes de prévention spécialisée

En vigueur depuis le 15/12/1988En vigueur depuis le 15 décembre 1988

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Article 1

Version en vigueur depuis le 15/12/1988Version en vigueur depuis le 15 décembre 1988

Création Arrêté 1988-12-15 BO SSP 89/1

Le plan de comptes des clubs et équipes de prévention spécialisée annexé au présent arrêté est approuvé.

Les documents de synthèse contenus dans l'arrêté du 6 août 1986 leur sont applicables.