INSTRUCTION N° 503464/ARM/DCSSA/DPS/PS relative au système de management intégré du Service de santé des armées.
Domaine(s) : Défense
Date de signature : 13/03/2019
Date de mise en ligne : 13/05/2019
Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées
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RÉSUMÉ
INSTRUCTION relative au système de management intégré du Service de santé des armées.
NOMBRE D'ANNEXES
- 3 annexe(s)
- NOR : ARME1953173J
- Numéro interne : 503464
-
Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
BOC n°68 du 09/5/2019
AUTEUR
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
DESTINATAIRE(S)
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
SIGNATAIRE
directrice centrale du service de santé des armées, Maryline GYGAX.
CATÉGORIE
- Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles
TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE
- Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées.
- Directive générale n° D-11-002243/DEF/EMA/ESMG/NG du 15 mars 2011 (1) portant cadre général du contrôle interne au sein des armées, directions, services
CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES
Directive n° 506485/DEF/DCSSA/DPS/PP du 8 mars 2016 (1) relative à la mise en oeuvre d’un système de management intégré au sein du Service de santé des armées.