CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 07/06/2018

Date de mise en ligne : 12/03/2019

Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées

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RÉSUMÉ

CIRCULAIRE relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 8 annexe(s)
  • NOR : armt1852283c
  • Numéro interne : N° 516944
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 4 du 24 janvier 2019, texte 11.

AUTEUR

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE

DESTINATAIRE(S)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE

SIGNATAIRE

L'adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre Pierre LIOT de NORTBECOURT.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Code de la défense - partie législative.
  • Code de la défense - partie réglementaire, 4 - Le personnel militaire.
  • Décret n° 99-747 du 30 août 1999 (n.i. BO ; JO n° 203 du 2 septembre 1999, p. 13107) modifié.
  • Arrêté du 10 juillet 2010 (BOC N° 39 du 24 septembre 2010, texte 1 ; BOEM 112.2).
  • Instruction n° 507/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 juillet 2014 (BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 11 ; BOEM 210-1.1.2).
  • Instruction n° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 9 avril 2016 (BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 6 ; BOEM 211.2).
  • Instruction n° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 29 août 2017 (BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 8 ; BOEM 211.2.1).

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Circulaire n° 270533/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO du 18 février 2014 (BOC n° 25 du 14 mai 2014, texte 8 ; BOEM 211.2.1).

MOTS CLEFS

  • Défense, anciens combattants