INSTRUCTION N° 1677/ARM/RH-AT/SDF relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des volontaires de l’armée de terre du centre d’enseignement technique de l’armée de terre.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 25/06/2018

Date de mise en ligne : 27/07/2018

Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées

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RÉSUMÉ

INSTRUCTION relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des volontaires de l’armée de terre du centre d’enseignement technique de l’armée de terre.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 0 annexe(s)
  • NOR : ARMT1851207J
  • Numéro interne : 1677
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 30 du 26 juillet 2018, texte 4.

AUTEUR

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE.

DESTINATAIRE(S)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE.

SIGNATAIRE

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre, Hervé WATTECAMPS.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Code de la défense - Partie législative, notamment le Livre premier de la partie 4.
  • Code des pensions civiles et militaires de retraite, notamment son article L5 et L8.
  • Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.3.1, 200.3.3, 210-1.1.1, 222.1.1, 230.2.4, 503.1.1.7, 511-2.4.3, 531.5.2, 710.1.5, 710.2.5) modifié.
  • Lettre n° 504503/ARM/RH-AT/EP/CDT/ADJ du 21 mai 2018 du major général de l’armée de terre.

MOTS CLEFS

  • Défense, anciens combattants