INSTRUCTION N° 430/ARM/EMM/ORT portant abrogation d’un texte.
Domaine(s) : Défense
Date de signature : 14/03/2018
Date de mise en ligne : 07/05/2018
Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées
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RÉSUMÉ
INSTRUCTION portant abrogation d’un texte.
NOMBRE D'ANNEXES
- 0 annexe(s)
- NOR : ARMB1850653J
- Numéro interne : 430
-
Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
BOC n° 17 du 3 mai 2018, texte 6.
AUTEUR
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE
DESTINATAIRE(S)
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE
SIGNATAIRE
Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine, Denis BÉRAUD.
CATÉGORIE
- Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles
TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE
- Décision n° 429/ARM/EMM/ORT du 14 mars 2018 (BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 11 ; BOEM 112.4).
CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES
INSTRUCTION PROVISOIRE n° 0-13023-2013/DEF/EMM/ROJ du 25 septembre 2013 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 13 ; BOEM 112.3).