CIRCULAIRE N° 39000/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à la préparation physique opérationnelle et à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale.

Domaine(s) : Défense

Date de signature : 04/01/2018

Date de mise en ligne : 09/02/2018

Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées

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RÉSUMÉ

CIRCULAIRE relative à la préparation physique opérationnelle et à la pratique du sport par les militaires de la gendarmerie nationale.

NOMBRE D'ANNEXES

  • 7 annexe(s)
  • NOR : ARMG1850035C
  • Numéro interne : 39000
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 4 du 1er février 2018, texte 9. BOEM 531.6.2, 562.6.4

AUTEUR

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE

DESTINATAIRE(S)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE

SIGNATAIRE

Le général de corps d'armée, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale, Hervé RENAUD.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • Circulaire n° 4725/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 14 décembre 2017 (BOC n° 2 du 18 janvier 2018, texte 11 ; BOEM 562.2).
  • Instruction n° 40908/DEF/EMA/PERF/BORG - n° 40908/DEF/DCSSA/PC/MA - n° 40908/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 8 janvier 2016 (BOC n° 5 du 4 février 2016, texte 11 ; BOEM 562.3).
  • Directive n° 17615 du 23 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 495 ; BOEM 562.1).
  • Publication interarmées 7.1.1 n° D-11-008039/DEF/EMA/RH/NP du 12 octobre 2011 (n.i. BO).
  • Note-express n° 12200/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 19 juillet 2002 (n.i. BO).
  • Note-express n° 59591/GEND/DPMGN/SDAP/BAS du 24 juillet 2017 (n.i. BO - CLASS. : 32.09)
  • Code de la défense.
  • Protocole d'accord du 11 décembre 2015 (BOC n° 9 du 3 mars 2016, texte 7).
  • Instruction n° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 (BOC, 2002, p. 3481 ; BOEM 361.1, 562.5).
  • Instruction n° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 5 ; BOEM 562.4).
  • Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 (BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 9 ; BOEM 510-4.1.1).
  • Instruction n° 600/DEF/DCSSA/PC/MA du 17 juillet 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 6 ; BOEM 510-0.1.2).

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Circulaire n° 39000/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 18 juillet 2016 (BOC n° 41 du 8 septembre 2016, texte 14 ; BOEM 531.6.2, 562.6.4).

MOTS CLEFS

  • Défense, anciens combattants