CIRCULAIRE N° 33661/ARM/SIMMAD/SDTN d’application de l’instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées.
Domaine(s) : Défense
Date de signature : 07/07/2017
Date de mise en ligne : 27/10/2017
Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées
Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : DEF - Défense
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RÉSUMÉ
CIRCULAIRE d’application de l’instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées.
NOMBRE D'ANNEXES
- 6 annexe(s)
- NOR : ARML1751778C
- Numéro interne : 33661
-
Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
BOC n° 43 du 19 octobre 2017, texte 13.
AUTEUR
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
DESTINATAIRE(S)
SERVICES
SIGNATAIRE
Le sous-directeur « technique et navigabilité », Alain LASCAZE.
CATÉGORIE
- Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles
TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE
- Instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 9 novembre 2015 (BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 8 ; BOEM 103.2.1.1).
- Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense [RRA 100] (n.i. BO).
- Note express n° 930/DEF/COMALAT/BMAé/PCMaé/SIL du 23 février 2011 (n.i. BO).
- Guide d’approbation des instructions du maintien de la navigabilité diffusées par acte technique n° 0711-14/DT/ASA/ANS du 23 juin 2014 (n.i. BO).
CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES
Circulaire n° 16857/DEF/SIMMAD/SDTL du 8 décembre 2010 (BOC N° 2 du 14 janvier 2011, texte 16 ; BOEM 103.2.1.1) modifiée. Circulaire n° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL du 5 décembre 2011 (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 21 ; BOEM 103.1) modifiée.
DATE DE MISE EN APPLICATION
07/07/2017